Brochure 3246
IDCC 1518
Les textes attachés — Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (200 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 209 du 9 juillet 2025 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de formation professionnelle et d'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 208 du 23 juin 2025 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
Avenant
Applicable depuis le 27/12/2025
En vigueur
Avenant n° 210 du 9 juillet 2025 relatif à la mise à jour de dispositions conventionnelles pour correctif (ancienneté et indemnisation des frais)
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2025
En vigueur
Avenant n° 207 du 20 novembre 2024 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de droit syndical national et aide au paritarisme dans le cadre de la fusion des champs conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 28/03/2025
En vigueur
Avenant n° 206 du 20 novembre 2024 relatif au champ d'application professionnel
Accord
Applicable depuis le 19/12/2024
En vigueur
Accord du 18 septembre 2024 relatif à la valorisation salariale des métiers de la petite enfance dans le cadre du bonus « Attractivité »
Avenant
Applicable depuis le 20/10/2024
En vigueur
Avenant n° 197 du 11 mai 2023 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de droit syndical national
Avenant
Applicable depuis le 17/10/2024
En vigueur
Avenant n° 205 du 10 juillet 2024 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
Accord collectif interbranches
Applicable depuis le 07/08/2024
En vigueur
Accord collectif interbranches du 9 février 2023 relatif à la fusion des champs d'application des branches professionnelles
Avenant
Applicable depuis le 16/06/2024
En vigueur
Avenant n° 201 du 20 septembre 2023 relatif au temps partiel pour les salariés relevant de la grille dite « générale »
Avenant
Applicable depuis le 16/06/2024
En vigueur
Avenant n° 202 du 20 septembre 2023 relatif au temps partiel pour les salariés relevant de la grille dite « spécifique »
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Avenant n° 203 du 14 novembre 2023 relatif au régime de prévoyance et de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2023
En vigueur
Avenant n° 198 du 12 juillet 2023 relatif à l'évolution des minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2023
En vigueur
Avenant n° 199 du 12 juillet 2023 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2023
En vigueur
Avenant n° 200 du 12 juillet 2023 relatif à la négociation pluriannuelle de la valeur de point 1 dite V1
Avenant
Applicable depuis le 14/07/2023
En vigueur
Avenant n° 196 du 11 avril 2023 relatif au temps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique relevant de la grille dite « générale »
Avenant
Applicable depuis le 16/02/2023
En vigueur
Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
Accord collectif interbranches
Applicable depuis le 09/02/2023
En vigueur
Accord collectif interbranches du 9 février 2023 relatif à la méthode de négociation dans le cadre de la mise en place de la convention collective harmonisée des champs conventionnels fusionnés
Avenant
Applicable depuis le 09/02/2023
En vigueur
Avenant n° 195 du 9 février 2023 relatif à l'instauration d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation unique pour les champs conventionnels fusionnés
Avenant
Applicable depuis le 25/12/2022
En vigueur
Avenant n° 194 du 21 septembre 2022 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
Avenant
Applicable depuis le 12/10/2022
En vigueur
Avenant n° 192 du 12 avril 2022 relatif aux temps de préparation des négociateurs au sein de la branche ÉCLAT
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2022
En vigueur
Avenant n° 193 du 12 avril 2022 relatif à l'évolution des minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2022
En vigueur
Avenant n° 190 du 8 février 2022 relatif à la mise en œuvre du degré élevé de solidarité des régimes de prévoyance et frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 182 du 1er octobre 2020 relatif au système de rémunération (Annexe I)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 185 du 14 juin 2021 relatif à la période d'essai
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 187 du 30 septembre 2021 relatif au régime de prévoyance et de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 09/12/2021
En vigueur
Avenant n° 186 du 14 juin 2021 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
Accord
Applicable depuis le 06/12/2021
En vigueur
Accord du 6 décembre 2021 relatif à l'organisme certificateur paritaire
Avenant
Applicable depuis le 06/12/2021
ABROGE
Avenant n° 189 du 6 décembre 2021 relatif à l'évolution de la rémunération du fait de l'ancienneté
Avenant
Applicable depuis le 30/09/2021
PERIME
Avenant de prorogation du 14 juin 2021 des avenants n° 163 et n° 164 relatifs à la sécurisation de l'emploi et au temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 30/09/2021
ABROGE
Avenant n° 188 du 30 septembre 2021 relatif à l'assiette de la contribution supplémentaire conventionnelle de la formation professionnelle et à l'assiette de la contribution du paritarisme
Accord
Applicable depuis le 20/02/2021
En vigueur
Accord du 10 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 183 du 1er octobre 2020 relatif à la durée et au temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs (grille spécifique)
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2020
En vigueur
Avenant n° 179 du 8 octobre 2019 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 11/06/2020
En vigueur
Avenant n° 181 du 11 juin 2020 relatif au fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
ABROGE
Avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 178 du 1er octobre 2019 modifiant le titre XI « Complémentaire santé » relatif à la mise en place d'un régime de complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
ABROGE
Avenant n° 180 du 16 décembre 2019 à l'avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 18/10/2019
En vigueur
Avenant n° 169 du 3 octobre 2018 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 16/10/2019
En vigueur
Avenant n° 170 du 5 décembre 2018 relatif à la grille générale de classification
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2019
En vigueur
Avenant n° 177 du 1er octobre 2019 relatif à la modification de l'intitulé de la convention collective
Accord
Applicable depuis le 16/04/2019
En vigueur
Accord du 16 avril 2019 relatif au dispositif d'intéressement
Avenant
Applicable depuis le 16/04/2019
En vigueur
Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2019
En vigueur
Avenant n° 167 du 18 juin 2018 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 21/01/2019
En vigueur
Avenant n° 166 du 10 avril 2018 relatif aux congés de courte durée
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2018
En vigueur
Avenant n° 173 du 13 décembre 2018 relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel
Avenant
Applicable depuis le 05/12/2018
En vigueur
Avenant n° 171 du 5 décembre 2018 relatif aux indemnités de licenciement
Avenant
Applicable depuis le 05/12/2018
En vigueur
Avenant d'interprétation n° 172 du 5 décembre 2018 relatif à l'indemnité d'emploi à temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2018
En vigueur
Avenant n° 165 du 20 décembre 2017 portant modification du titre XI de la convention relatif à la mise en place d'un régime de santé complémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
PERIME
Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 relatif aux temps partiels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 relatif à la grille spécifique
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2017
En vigueur
Avenant n° 159 du 2 mars 2017 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 08/06/2017
En vigueur
Avenant n° 160 du 8 juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV
Accord
Applicable depuis le 02/12/2016
En vigueur
Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
Accord
Applicable depuis le 02/12/2016
En vigueur
Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2016
En vigueur
Avenant n° 158 du 10 juin 2016 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 30/01/2016
En vigueur
Avenant n° 157 du 17 décembre 2015 relatif aux indemnités de départ à la retraite
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 156 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 17/11/2015
En vigueur
Avenant n° 155 du 20 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2015
En vigueur
Avenant n° 152 du 19 mai 2015 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2015
En vigueur
Avenant n° 153 du 19 mai 2015 relatif à la valeur du point
Accord
Applicable depuis le 26/06/2015
ABROGE
Accord du 26 juin 2015 relatif à l'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2015
En vigueur
Avenant n° 151 du 19 mai 2015 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 05/09/2014
ABROGE
Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 23/07/2014
En vigueur
Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 19/07/2014
PERIME
Avenant n° 148 du 23 juin 2014 relatif au temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2013
En vigueur
Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention
Accord
Applicable depuis le 01/11/2013
En vigueur
Accord du 15 avril 2013 relatif au chèque-emploi associatif
Adhésion
Applicable depuis le 22/10/2013
En vigueur
Adhésion par lettre du 22 octobre 2013 de l'UNSA Sport 3S à la convention
Avenant
Applicable depuis le 23/04/2013
En vigueur
Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2013
En vigueur
Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
Accord
Applicable depuis le 15/02/2013
En vigueur
Accord du 15 février 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
Avenant
Applicable depuis le 15/02/2013
En vigueur
Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 15/02/2013
En vigueur
Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 17/12/2012
En vigueur
Accord du 17 décembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2012
En vigueur
Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2012
En vigueur
Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 19/12/2011
En vigueur
Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
Avenant
Applicable depuis le 19/12/2011
En vigueur
Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
Avenant
Applicable depuis le 26/09/2011
En vigueur
Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Avenant
Applicable depuis le 26/09/2011
En vigueur
Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 11/04/2011
En vigueur
Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
En vigueur
Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
Avenant
Applicable depuis le 16/03/2010
En vigueur
Avenant n° 134 du 16 mars 2010 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 09/03/2010
En vigueur
Avenant n° 132 du 9 mars 2010 relatif au CQP d'animateur périscolaire
Avenant
Applicable depuis le 09/03/2010
En vigueur
Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés
Avenant
Applicable depuis le 02/12/2009
En vigueur
Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2009
En vigueur
Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
Avenant
Applicable depuis le 14/09/2009
En vigueur
Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
Avenant
Applicable depuis le 14/09/2009
En vigueur
Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 18/05/2009
En vigueur
Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2008
En vigueur
Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2008
En vigueur
Avenant n° 122 du 17 décembre 2008 portant modification de la convention
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2008
En vigueur
Avenant n° 123 du 17 décembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2008
En vigueur
Avenant n° 124 du 17 décembre 2008 relatif à la période d'essai
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2008
En vigueur
Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 15/09/2008
En vigueur
Avenant n° 118 du 15 septembre 2008 relatif au recrutement
Avenant
Applicable depuis le 15/09/2008
En vigueur
Avenant n° 119 du 15 septembre 2008 relatif au départage
Avenant
Applicable depuis le 15/09/2008
En vigueur
Avenant n° 120 du 15 septembre 2008 relatif au compte épargne-temps
Avenant
Applicable depuis le 09/06/2008
En vigueur
Avenant n° 117 du 9 juin 2008 relatif au droit individuel à la formation
Avenant
Applicable depuis le 27/02/2008
En vigueur
Avenant n° 111 du 27 février 2008 relatif aux conditions du maintien de salaire
Avenant
Applicable depuis le 27/02/2008
En vigueur
Avenant n° 115 du 27 février 2008 relatif à l'interprétation de la mensualisation
Avenant
Applicable depuis le 27/02/2008
En vigueur
Avenant n° 116 du 27 février 2008 relatif à la retraite complémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2008
En vigueur
Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2007
En vigueur
Avenant n° 110 du 13 décembre 2007 relatif à la convention collective applicable
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2007
En vigueur
Avenant n° 111 du 13 décembre 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2007
En vigueur
Avenant n° 112 du 13 décembre 2007 relatif au financement du DIF en contrat à durée déterminée
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2007
En vigueur
Avenant n° 113 du 13 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2007
En vigueur
Avenant n° 108 du 20 septembre 2007 relatif aux personnels de service et d'entretien
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2007
En vigueur
Avenant n° 109 du 20 septembre 2007 relatif au congé de maternité
ARRETE
Applicable depuis le 27/07/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 juillet 2007.
ARRETE
Applicable depuis le 30/06/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 juin 2007.
ARRETE
Applicable depuis le 05/04/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 5 avril 2007.
AVENANT
Applicable depuis le 01/04/2007
En vigueur
Avenant n° 100 du 28 novembre 2006 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 16/02/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 16 février 2007.
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 101 du 8 février 2007 relatif au DIF et à la professionnalisation
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 102 du 8 février 2007 relatif aux indemnités de licenciement
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 103 du 8 février 2007 relatif aux frais professionnels
AVENANT
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 104 du 8 février 2007 relatif aux heures complémentaires
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 105 du 8 février 2007 relatif aux congés de courte durée
AVENANT
Applicable depuis le 08/02/2007
En vigueur
Avenant n° 106 du 8 février 2007 relatif à la prévoyance
ARRETE
Applicable depuis le 30/11/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 novembre 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 03/11/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 3 novembre 2006.
AVENANT
Applicable depuis le 25/09/2006
En vigueur
Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 relatif au dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
AVENANT
Applicable depuis le 25/09/2006
En vigueur
Avenant n° 99 du 25 septembre 2006 portant modification de la convention
AVENANT
Applicable depuis le 20/04/2006
En vigueur
Avenant n° 96 du 20 avril 2006 relatif au salaire conventionnel
Avenant
Applicable depuis le 20/04/2006
En vigueur
Avenant n° 97 du 20 avril 2006 relatif au remboursement des salaires
AVENANT
Applicable depuis le 20/04/2006
En vigueur
Avenant n° 96 du 20 avril 2006 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 07/04/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 7 avril 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 07/04/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 7 avril 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 04/02/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 février 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 04/01/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 janvier 2006.
AVENANT
Applicable depuis le 03/11/2005
En vigueur
Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa
AVENANT
Applicable depuis le 03/11/2005
En vigueur
Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa
AVENANT
Applicable depuis le 07/09/2005
En vigueur
Avenant n° 91 du 7 septembre 2005 portant modification d'articles de la convention collective
AVENANT
Applicable depuis le 07/09/2005
En vigueur
Avenant n° 92 du 7 septembre 2005 relatif à la formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII
AVENANT
Applicable depuis le 07/09/2005
En vigueur
Avenant n° 93 du 7 septembre 2005 relatif à la modification du champ d'application de la convention collective
ARRETE
Applicable depuis le 08/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 8 juillet 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 15/06/2005
En vigueur
Avenant n° 88 du 15 juin 2005 portant diverses modifications de la formation professionnelle
AVENANT
Applicable depuis le 15/06/2005
En vigueur
Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles
AVENANT
Applicable depuis le 15/06/2005
ABROGE
Salaires Avenant n° 89 du 15 juin 2005
ARRETE
Applicable depuis le 30/04/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 avril 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 02/03/2005
En vigueur
Avenant n° 87 du 2 mars 2005 relatif aux classifications
ARRETE
Applicable depuis le 27/02/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 février 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 15/12/2004
En vigueur
Avenant n° 85 du 15 décembre 2004 relatif au congé sans solde
AVENANT
Applicable depuis le 15/12/2004
En vigueur
Avenant n° 86 du 15 décembre 2004 relatif à la mise à la retraite
ARRETE
Applicable depuis le 09/11/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 9 novembre 2004.
AVENANT
Applicable depuis le 04/10/2004
En vigueur
Avenant n° 81 du 4 octobre 2004 relatif au temps de travail des cadres autonomes
AVENANT D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 04/10/2004
En vigueur
Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté
AVENANT
Applicable depuis le 04/10/2004
En vigueur
Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application
AVENANT
Applicable depuis le 04/10/2004
En vigueur
Avenant n° 84 du 4 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle
ARRETE
Applicable depuis le 28/07/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 28 juillet 2004.
AVENANT
Applicable depuis le 21/06/2004
En vigueur
Avenant n° 80 du 21 juin 2004 relatif au travail de nuit, aux astreintes et au déplacement
ARRETE
Applicable depuis le 18/06/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juin 2004.
AVIS D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 19/05/2004
En vigueur
Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999 relatif à la convention collective applicable
ARRETE
Applicable depuis le 19/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 mai 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 16/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant et modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 16 mai 2004.
AVENANT
Applicable depuis le 23/03/2004
En vigueur
Avenant n° 77 du 23 mars 2004 relatif aux périodes de permanences nocturnes
AVENANT
Applicable depuis le 23/03/2004
En vigueur
Avenant n° 78 du 23 mars 2004 relatif au contingent d'heures supplémentaires
AVENANT D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 23/03/2004
En vigueur
Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004 relatif au champ d'application
AVENANT
Applicable depuis le 13/01/2004
En vigueur
Avenant n° 72 du 13 janvier 2004 portant modifications diverses
AVENANT
Applicable depuis le 13/01/2004
En vigueur
Avenant n° 73 du 13 janvier 2004 relatif à la durée de la période d'essai
AVENANT
Applicable depuis le 13/01/2004
En vigueur
Avenant n° 74 du 13 janvier 2004 relatif aux indemnités en cas d'arrêt maladie
AVENANT
Applicable depuis le 13/01/2004
En vigueur
Avenant n° 75 du 13 janvier 2004 relatif au congé de paternité
AVENANT
Applicable depuis le 13/01/2004
En vigueur
Avenant n° 76 du 13 janvier 2004 relatif à la maladie durant la période congés
AVENANT
Applicable depuis le 01/08/2003
En vigueur
Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3
ARRETE
Applicable depuis le 07/07/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juillet 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 03/05/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 3 mai 2003.
AVENANT
Applicable depuis le 16/04/2003
En vigueur
Avenant n° 70 du 16 avril 2003 relatif à la modulation
AVENANT
Applicable depuis le 16/04/2003
En vigueur
Avenant n° 71 du 16 avril 2003 relatif aux frais professionnels
ARRETE
Applicable depuis le 19/02/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 février 2003.
AVENANT
Applicable depuis le 18/02/2003
En vigueur
Avenant n° 68 du 18 février 2003 relatif à la prévoyance
AVENANT
Applicable depuis le 01/01/2003
ABROGE
SALAIRES Avenant n° 67 du 25 septembre 2002
ARRETE
Applicable depuis le 22/12/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518) (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle). JORF 22 décembre 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 25/10/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 25 octobre 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/2002
En vigueur
Avenant n° 64 du 25 mars 2002 (1) relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration
ARRETE
Applicable depuis le 09/04/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 20 avril 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 15/03/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 27 mars 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 05/02/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 15 février 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 20/11/2001
En vigueur
Avenant n° 61 du 20 novembre 2001 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 18/07/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 18 juillet 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 13/07/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 13 juillet 2001.
AVENANT
Applicable depuis le 06/06/2001
En vigueur
Avenant n° 56 du 6 juin 2001 relatif à la nouvelle appellation de la convention
AVENANT
Applicable depuis le 11/03/2001
En vigueur
Annexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
AVENANT
Applicable depuis le 11/03/2001
ABROGE
Avenant n° 51 du 19 mai 2000 relatif au contrat à durée indéterminée intermittent
ARRETE
Applicable depuis le 06/03/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 6 mars 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 01/03/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 10 mars 2001.
AVENANT
Applicable depuis le 10/01/2001
En vigueur
Avenant n° 54 du 10 janvier 2001 relatif au champ d'application
ARRETE
Applicable depuis le 01/01/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 31 décembre 2000.
AVIS D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 01/04/2000
En vigueur
Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999
ARRETE
Applicable depuis le 25/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 25 mars 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 30/10/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 octobre 1999.
ACCORD
Applicable depuis le 08/08/1999
En vigueur
Accord du 5 mai 1999 relatif à la réduction du temps de travail
ARRETE
Applicable depuis le 08/08/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 8 août 1999.
ARRETE
Applicable depuis le 30/07/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 juillet 1999.
AVIS D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 05/05/1999
En vigueur
Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999 relatif aux délégués syndicaux
AVIS D'INTERPRETATION
Applicable depuis le 09/04/1999
En vigueur
Avis d'interprétation n° 34 du 9 avril 1999 relatif aux écoles de danse associatives
Mieux comprendre
- Informations Convention 3246
- Sommaire de la convention 3246
- Les textes attachés de la 3246
- Lexique juridique convention collective