La convention collective Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

Sommaire de la convention

• Chapitre Ier : Dispositions générales
  • I. - Objet et durée
    • Art. 1er
    • Art. 1er bis
    • Art. 2 Durée. - Dénonciation
  • II - Révision
    • Art. 3
    • Art. 4
    • Art. 5
  • III - Droit syndical
    • Art. 7 Exercice du droit syndical et indemnisation des négociateurs participant aux instances paritaires de la convention collective
  • IV - Délégués du personnel
    • Art. 8
  • V. - Comité d'entreprise
    • Art. 9
  • VI - Contrats à durée indéterminée - Embauchage
    • Art. 10
    • Art. 11
    • Art. 12
  • VII - Période d'essai
    • Art. 13
  • VIII - Préavis
  • IX - Licenciement
  • X. - Retraite
  • XI - Service national
    • Art. 20 Service national. − Rappel sous les drapeaux
  • XII - Réembauchage
    • Art. 21 Réembauchage
  • XIII - Durée des congés payés
  • XIV - Indemnités de congés payés
    • Art. 23 Indemnités de congés payés
  • XV - Congés de courte durée
    • Art. 24 Congés de courte durée
  • XVI - Jours fériés
    • Art. 25 Jours fériés
  • XVII - Absences
    • Art. 26 Absences
  • XVIII - Maladie
    • Art. 27 Maladie
  • XIX - Accident du travail
    • Art. 28 Accident du travail
  • XX - Maternité et adoption
    • Art. 29 Maternité et adoption
  • XXI - Ancienneté
    • Art. 31 Ancienneté
  • XXII - Salaires et primes d'ancienneté
    • Art. 32 Salaires et primes d’ancienneté
    • Art. 33
  • XXIII - Apprentissage et formation professionnelle
  • XXIV - Personnel ouvrier
    • Art. 36 Personnel ouvrier d'entretien
  • XXV - Travailleurs à domicile
    • Art. 37 Travailleurs à domicile
  • XXVI - Travailleurs à temps partiel
    • Art. 38 Travailleurs à temps partiel
  • XXVII - Commission paritaires d'application
    • Art. 41 Commissions paritaires d’application
• Chapitre II : Personnel d'encadrement
  • Objet
    • Art. 1er
  • Champ d'application
    • Art. 2
  • Contrat de travail-Période d'essai
    • Art. 3
  • Promotion-Perfectionnement
    • Art. 4
  • Mutation temporaire de service et d'emplois
    • Art. 5
  • Mutation définitive
    • Art. 6
  • Déplacements professionnels
    • Art. 7
  • Prime d'ancienneté
    • Art. 8
  • Rupture du contrat de travail-Préavis
    • Art. 9
  • Heures pour recherche d'emploi
    • Art. 10
  • Indemnité de licenciement
    • Art. 11
  • Départ et mise en retraite
    • Art. 12
  • Maladie
    • Art. 13
  • Accidents de travail
    • Art. 14
• Chapitre III : Dispositions finales communes
  • Art. 1er Dépôt de la convention
  • Art. 2 Extension
  • Art. 3 Adhésion
  • Entrée en vigueur
    • Art. 4
  • Extension
    • Art. 5

Mieux comprendre

• Informations Convention 3241
• Sommaire de la convention 3241
• Les textes attachés de la 3241
• Lexique juridique convention collective