Textes attachés à la convention collective 3232

Avenant Applicable depuis le 23/11/2025 En vigueur

Avenant n° 3 du 4 septembre 2025 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 01/05/2025 En vigueur

Avenant du 31 mars 2025 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 1 du 18 décembre 2024 à l'accord du 11 décembre 2018 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/07/2024 En vigueur

Accord du 8 décembre 2023 relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap

Avenant Applicable depuis le 11/03/2024 En vigueur

Avenant du 13 février 2024 à l'accord du 23 juin 2000 relatif à l'application de la réduction et de l'aménagement du temps de travail

Avenant Applicable depuis le 01/03/2024 En vigueur

Avenant du 13 février 2024 relatif aux modifications de l'article 6.7 « Congés pour évènements familiaux » et de l'article 7.6 « Absence pour soigner un enfant malade » de la convention collective

Accord Applicable depuis le 01/03/2024 En vigueur

Accord du 13 février 2024 relatif aux salaires minima conventionnels

Accord Applicable depuis le 01/11/2023 En vigueur

Accord du 15 avril 2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations

Accord Applicable depuis le 01/05/2023 En vigueur

Accord du 11 avril 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 23/11/2022 En vigueur

Avenant n° 2 du 14 juin 2022 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)

Accord Applicable depuis le 01/11/2022 En vigueur

Accord du 12 octobre 2022 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 06/10/2022 En vigueur

Avenant du 20 juillet 2022 à l'accord du 23 juin 2000 relatif à l'application de la réduction et de l'aménagement du temps de travail

Accord Applicable depuis le 01/03/2022 En vigueur

Accord du 7 décembre 2021 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/03/2022 En vigueur

Avenant n° 1 du 31 janvier 2022 à l'accord du 7 décembre 2021 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mars 2022

Accord Applicable depuis le 30/12/2021 PERIME

Accord du 6 octobre 2020 relatif au contrat à durée déterminée

Avenant Applicable depuis le 27/11/2021 En vigueur

Avenant n° 1 du 14 septembre 2021 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 14/09/2021 En vigueur

Avenant n° 1 du 14 septembre 2021 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 06/08/2021 En vigueur

Accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par alternance (« Pro-A »)

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 PERIME

Avenant n° 1 du 1er juillet 2021 à l'accord du 28 avril 2021 relatif au dialogue social à distance

Accord Applicable depuis le 29/04/2021 PERIME

Accord du 28 avril 2021 relatif au dialogue social à distance

Dénonciation Applicable depuis le 27/03/2021 En vigueur

Dénonciation par lettre du 15 décembre 2020 de la FMB d'accords et d'avenants

Avenant Applicable depuis le 06/10/2020 PERIME

Avenant du 6 octobre 2020 relatif au contingent d'heures supplémentaires

Accord Applicable depuis le 06/10/2020 En vigueur

Accord du 6 octobre 2020 relatif au fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 06/10/2020 En vigueur

Accord du 6 octobre 2020 relatif au fonctionnement d'une section paritaire professionnelle

Accord Applicable depuis le 06/10/2020 En vigueur

Accord du 6 octobre 2020 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 06/10/2020 En vigueur

Avenant n° 3 du 6 octobre 2020 à l'accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux et à l'indemnisation des frais de déplacement

Avenant Applicable depuis le 01/03/2020 En vigueur

Avenant du 7 novembre 2019 relatif à la modification de l'article 6.7 de la convention collective

Accord Applicable depuis le 01/03/2020 En vigueur

Accord professionnel du 7 novembre 2019 relatif aux salaires minima conventionnels

Accord Applicable depuis le 01/07/2019 En vigueur

Accord du 11 janvier 2018 relatif aux salaires minimaux

Accord Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Accord du 11 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Accord Applicable depuis le 01/02/2019 En vigueur

Accord du 31 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 16/01/2019 En vigueur

Avenant n° 2 du 16 janvier 2019 à l'accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux et à l'indemnisation des frais de déplacement lors des réunions paritaires de branche

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 11 décembre 2018 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Accord du 1er septembre 2017 relatif à la création de CQP « Vendeur(euse) conseil en magasin de bricolage » et « Hôte(sse) de caisse services clients en magasin de bricolage »

Accord Applicable depuis le 08/09/2017 ABROGE

Accord du 8 septembre 2017 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/04/2016 En vigueur

Accord du 15 décembre 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2016

Accord Applicable depuis le 12/07/2015 En vigueur

Accord du 17 décembre 2014 relatif au temps partiel

Avenant Applicable depuis le 02/12/2014 En vigueur

Avenant n° 1 du 2 décembre 2014 à l'accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux

Accord Applicable depuis le 14/02/2014 En vigueur

Accord du 23 janvier 2014 relatif au travail du dimanche

Accord Applicable depuis le 01/03/2013 En vigueur

Accord du 14 janvier 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2013

Accord Applicable depuis le 01/12/2012 En vigueur

Accord du 12 mai 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Accord Applicable depuis le 02/07/2012 ABROGE

Accord du 2 juillet 2012 relatif au fonctionnement d'une section paritaire professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/04/2012 En vigueur

Accord du 1er décembre 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2012

Accord Applicable depuis le 01/03/2011 En vigueur

Accord du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2011

Accord Applicable depuis le 17/12/2010 ABROGE

Accord du 17 décembre 2010 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 18/03/2010 En vigueur

Accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux et à l'indemnisation des frais de déplacement

Avenant Applicable depuis le 14/01/2010 ABROGE

Avenant n° 1 du 14 janvier 2010 à l'accord du 25 octobre 1994 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 17/07/2009 En vigueur

Avenant du 17 juillet 2009 portant modification du champ d'application territorial

Accord Applicable depuis le 18/03/2009 En vigueur

Accord du 18 mars 2009 relatif aux salaires au 1er mars 2009

Adhésion par lettre Applicable depuis le 11/02/2009 En vigueur

Adhésion par lettre du 11 février 2009 de la CSFV CFTC à la convention

Accord Applicable depuis le 21/11/2008 En vigueur

Accord du 21 novembre 2008 relatif aux salaires pour l'année 2009

Accord Applicable depuis le 09/11/2007 En vigueur

Accord du 9 novembre 2007 relatif aux salaires minimaux

ARRETE Applicable depuis le 21/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 21 février 2007.

ARRETE Applicable depuis le 29/10/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 29 octobre 2006.

ACCORD Applicable depuis le 27/10/2006 En vigueur

Accord du 27 octobre 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 28 juillet 2006.

AVENANT Applicable depuis le 26/01/2006 ABROGE

Avenant du 26 janvier 2006 à l'avenant du 2 décembre 2004 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 26/01/2006 ABROGE

Avenant du 26 janvier 2006 à l'accord du 28 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 21/01/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 21 janvier 2006.

AVENANT Applicable depuis le 24/10/2005 ABROGE

Salaires Avenant du 24 octobre 2005

ARRETE Applicable depuis le 08/07/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 8 juillet 2005.

ARRETE Applicable depuis le 14/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 14 avril 2005.

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 06/12/2004 En vigueur

Adhésion par lettre de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du bricolage Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

ACCORD Applicable depuis le 02/12/2004 ABROGE

Accord du 2 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle

ACCORD Applicable depuis le 02/12/2004 ABROGE

Salaires. Accord du 2 décembre 2004

ARRETE Applicable depuis le 22/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 22 mai 2004.

ACCORD Applicable depuis le 28/01/2004 ABROGE

Salaires. Accord du 28 janvier 2004

ARRETE Applicable depuis le 12/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 12 décembre 2003.

ARRETE Applicable depuis le 03/10/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 14 octobre 2003.

ARRETE Applicable depuis le 19/04/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606). JORF 19 avril 2003.

ACCORD Applicable depuis le 22/01/2003 En vigueur

Accord du 22 janvier 2003 portant création d'un certificat de qualification professionnelle "Vendeur qualifié" dans le bricolage

ACCORD Applicable depuis le 02/01/2003 En vigueur

Accord du 2 janvier 2003 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 15/05/2001 ABROGE

SALAIRES Accord du 15 mai 2001

ARRETE Applicable depuis le 04/01/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 4 janvier 2001.

ACCORD Applicable depuis le 23/06/2000 En vigueur

Accord du 23 juin 2000 relatif à l'application de la RTT

ARRETE Applicable depuis le 12/06/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 12 juin 1999.

ARRETE Applicable depuis le 13/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 13 janvier 1999.

ACCORD Applicable depuis le 15/12/1998 ABROGE

Accord du 15 décembre 1998 portant reconnaissance des certificats de qualifications professionnels

AVENANT Applicable depuis le 29/09/1998 ABROGE

SALAIRES Avenant du 29 septembre 1998

ARRETE Applicable depuis le 27/02/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage. JORF 27 février 1998.

ARRETE Applicable depuis le 25/02/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 25 février 1997.

AVENANT Applicable depuis le 06/12/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant du 6 décembre 1996

ARRETE Applicable depuis le 29/06/1996 En vigueur

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 29 juin 1996.

ARRETE Applicable depuis le 20/04/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 20 avril 1996.

ACCORD Applicable depuis le 24/01/1996 ABROGE

SALAIRES Accord du 24 janvier 1996

ARRETE Applicable depuis le 24/01/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 24 janvier 1996.

ARRETE Applicable depuis le 21/10/1995 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 21 octobre 1995.

ACCORD Applicable depuis le 09/05/1995 ABROGE

Accord du 9 mai 1995 relatif au fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

ACCORD Applicable depuis le 28/12/1994 ABROGE

Accord du 28 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 25/10/1994 ABROGE

Avenant du 25 octobre 1994 relatif à la prévoyance

ARRETE Applicable depuis le 04/08/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 4 août 1994.

ACCORD Applicable depuis le 31/05/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 31 mai 1994

ARRETE Applicable depuis le 25/02/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 25 février 1994.

ARRETE Applicable depuis le 19/02/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage. JORF 19 février 1994.

ARRETE Applicable depuis le 16/12/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage. JORF 16 décembre 1993.

ACCORD Applicable depuis le 21/07/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 21 juillet 1993

ACCORD Applicable depuis le 29/06/1993 En vigueur

Accord du 29 juin 1993 relatif au temps partiel

ACCORD Applicable depuis le 29/06/1993 En vigueur

Annexe relative au temps partiel, accord du 29 juin 1993

ARRETE Applicable depuis le 25/10/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du bricolage. JORF 25 octobre 1992

ARRETE Applicable depuis le 31/07/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 31 juillet 1992.

AVENANT Applicable depuis le 15/05/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant du 15 mai 1992

ARRETE Applicable depuis le 12/05/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage. JORF 12 mai 1992.

Annexe Applicable depuis le 30/09/1991 En vigueur

Annexe : Agents de maîtrise - Convention collective nationale du 30 septembre 1991

Annexe Applicable depuis le 30/09/1991 En vigueur

Annexe : Cadres - Convention collective nationale du 30 septembre 1991

Convention collective nationale Applicable depuis le 30/09/1991 En vigueur

Rappel de définitions - Convention collective nationale du 30 septembre 1991

Convention collective nationale Applicable depuis le 10/09/1991 En vigueur

Rémunérations applicables aux cadres - Convention collective nationale du 30 septembre 1991)

ACCORD Applicable depuis le 04/12/1989 ABROGE

Prévoyance Accord du 4 décembre 1989

Accord Applicable depuis le 04/12/1989 ABROGE

Accord du 4 décembre 1989 relatif à la prévoyance

ACCORD Applicable depuis le 31/08/1989 ABROGE

Salaires Accord du 3 mai 1989

Accord Applicable depuis le 03/05/1989 En vigueur

Accord du 3 mai 1989 relatif aux travaux de comptage et inventaires

ACCORD Applicable depuis le 17/02/1989 ABROGE

Salaires Accord du 17 février 1989

Convention collective nationale Applicable depuis le 15/06/1988 En vigueur

Convention collective nationale du bricolage (vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991

Convention collective nationale Applicable depuis le 15/06/1988 En vigueur

Classifications des employés Convention collective nationale du 30 septembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 17/03/1988 ABROGE

Salaires Accord du 17 mars 1988

ACCORD Applicable depuis le 25/09/1987 ABROGE

Salaires Accord du 25 septembre 1987

ACCORD Applicable depuis le 10/04/1987 ABROGE