Textes attachés à la convention collective 3216

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 8 du 6 mai 2025 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 06/11/2024 En vigueur

Avenant n° 7 du 6 novembre 2024 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 04/05/2023 En vigueur

Avenant n° 7 du 11 avril 2023 relatif à la modification de l'article 6.2.2 « Paternité »

Avenant rectificatif Applicable depuis le 04/05/2023 En vigueur

Avenant rectificatif du 11 avril 2023 à l'accord du 15 février 2022 relatif au télétravail

Avenant Applicable depuis le 01/12/2022 En vigueur

Avenant n° 6 du 1er décembre 2022 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 01/05/2022 En vigueur

Avenant n° 5 du 5 juillet 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima

Accord Applicable depuis le 01/04/2022 En vigueur

Accord du 15 février 2022 relatif au télétravail

Avenant Applicable depuis le 07/07/2021 En vigueur

Avenant du 18 mars 2021 à l'accord du 29 janvier 2011 relatif aux modalités de défraiement des représentants syndicaux lors de leurs déplacements aux instances paritaires

Accord Applicable depuis le 17/12/2020 En vigueur

Accord du 30 septembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 19/11/2020 En vigueur

Accord du 22 novembre 2019 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)

Avenant Applicable depuis le 19/05/2020 En vigueur

Avenant n° 4 du 19 mai 2020 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 14/01/2020 En vigueur

Accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 01/07/2019 En vigueur

Avenant n° 3 du 10 juillet 2019 relatif aux rémunérations minimales au 1er juillet 2019

Avenant Applicable depuis le 26/01/2017 En vigueur

Avenant n° 6 du 26 janvier 2017 relatif aux congés pour événements familiaux

Accord Applicable depuis le 12/10/2016 En vigueur

Accord du 12 octobre 2016 relatif à l'égalité professionnelle

Accord Applicable depuis le 22/01/2015 En vigueur

Accord du 16 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 28/11/2014 En vigueur

Avenant n° 3 du 1er juillet 2014 relatif au travail à temps partiel

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 En vigueur

Avenant n° 1 du 18 décembre 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 2 du 20 mars 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 7 mars 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/12/2011 En vigueur

Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010

Accord Applicable depuis le 19/08/2011 En vigueur

Accord du 30 juin 2011 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications

Accord Applicable depuis le 19/08/2011 En vigueur

Accord du 30 juin 2011 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Avenant n° 5 du 20 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 05/03/2009 PERIME

Avenant n° 1 du 5 mars 2009 à l'accord du 30 mai 2005 relatif à la formation professionnelle

Annexe Applicable depuis le 30/01/2009 En vigueur

Annexe I : Avenant n° 4 du 30 janvier 2009

Avenant Applicable depuis le 18/01/2008 PERIME

Avenant n° 12 du 18 janvier 2008 relatif à diverses modifications de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 En vigueur

Avenant n° 3 du 18 janvier 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre (n° 23) JORF 28 juillet 2007.

ARRETE Applicable depuis le 25/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre (n° 23) JORF 25 février 2007.

ARRETE Applicable depuis le 10/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre (n° 23) JORF 10 février 2007.

AVENANT Applicable depuis le 02/05/2006 En vigueur

Avenant n° 1 du 2 mai 2006 relatif aux rémunérations minimales

ACCORD Applicable depuis le 21/11/2005 En vigueur

Accord du 21 novembre 2005 relatif aux rémunérations minimales

Accord Applicable depuis le 30/05/2005 PERIME

Accord du 30 mai 2005 relatif à la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 02/03/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre JORF 13 mars 2001.

ACCORD Applicable depuis le 19/02/1997 En vigueur

Accord du 19 février 1997 relatif à la classification

Annexe Applicable depuis le 19/02/1997 En vigueur

Annexe II : Accord du 19 février 1997 relatif à la classification

ARRETE Applicable depuis le 28/02/1996 En vigueur

Arrêté portant extension à l'égard du personnel sédentaire d'un accord national professionnel concernant le secteur des transports maritimes. JORF 28 février 1996.

AVENANT Applicable depuis le 12/06/1995 En vigueur

Avenant n° 37 du 12 juin 1995 relatif aux salaires

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 14/02/1995 En vigueur

Accord du 14 février 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA transport

AVENANT Applicable depuis le 22/12/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 36 du 22 décembre 1992

AVENANT Applicable depuis le 28/02/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 35 du 28 février 1992

AVENANT Applicable depuis le 09/10/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 34 du 9 octobre 1990

AVENANT Applicable depuis le 23/03/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 33 du 23 mars 1990

AVENANT Applicable depuis le 02/11/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 32 du 2 novembre 1989

ARRETE Applicable depuis le 08/10/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres. JORF 17 octobre 1987.

AVENANT Applicable depuis le 27/03/1987 En vigueur

Avenant n° 29 du 27 mars 1987 relatif aux salaires annexe II (1)

ARRETE Applicable depuis le 05/07/1985 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres. JORF 5 juillet 1985.

ARRETE Applicable depuis le 04/01/1984 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres et des avenants la complétant ou la modifiant. JONC 4 janvier 1984.

ARRETE Applicable depuis le 06/06/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national sur les congés payés, la réduction et l'aménagement de la durée du travail dans les entreprises de navigation libres (personnels sédentaires). JONC 6 juin 1982.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 01/02/1982 En vigueur

Accord national relatif aux congés payés et à la durée de travail des personnels sédentaires des entreprises de navigation libres. Etendu par arrêté du 21 mai 1982 JONC 6 juin 1982.

Accord Applicable depuis le 01/03/1951 En vigueur

Accord du 20 février 1951 annexe : conditions de rémunération

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/03/1951 PERIME

Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 20 février 1951. Etendue par arrêté du 9 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984. (1)

Les textes attachés — Personnel sédentaire des entreprises de navigation