Brochure 3201
IDCC 2046
Les textes attachés — Centres de lutte contre le cancer
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (139 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord de méthode
Applicable depuis le 18/04/2026
En vigueur
Accord de méthode du 25 mars 2026 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance de branche
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2025
En vigueur
Avenant n° 2025-04 du 3 juillet 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2025
En vigueur
Avenant n° 1 du 6 mars 2025 à l'avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2025
En vigueur
Avenant n° 2025-01 du 22 janvier 2025 relatif aux comptes-rendus des réunions de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 21/02/2025
En vigueur
Avenant n° 2025-02 du 22 janvier 2025 relatif à la durée minimale d'exercice de l'emploi entre les paliers dans le cadre de la validation des compétences dans le parcours professionnel du personnel non-praticien
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 2024-04 du 9 juillet 2024 relatif à la création d'un troisième palier de validation des compétences du personnel non praticien
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 2024-08 du 13 novembre 2024 relatif au parcours professionnel de préparateur en pharmacie
Accord de méthode
Applicable depuis le 12/12/2024
En vigueur
Accord de méthode du 5 avril 2024 relatif à l'évolution des rémunérations des personnels praticiens et non praticiens
Accord de méthode
Applicable depuis le 12/12/2024
En vigueur
Accord de méthode du 23 septembre 2024 relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
Accord de méthode
Applicable depuis le 12/12/2024
En vigueur
Accord de méthode du 23 septembre 2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 22/11/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-07 du 24 octobre 2024 relatif à la revalorisation salariale des groupes A et B de la grille de classification
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-06 du 23 septembre 2024 relatif au parcours professionnel pour les infirmiers diplômés d'État de bloc opératoire vers l'emploi d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-02 du 9 juillet 2024 relatif à la révision du système de classification du personnel praticien et non praticien et de la grille de rémunération du personnel non praticien
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-03 du 9 juillet 2024 relatif à la rémunération du personnel non praticien
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-05 du 9 juillet 2024 relatif à la rémunération du personnel praticien
Avenant
Applicable depuis le 24/04/2024
En vigueur
Avenant n° 2024-01 du 15 mai 2024 relatif à l'acquisition des congés payés pendant les arrêts maladie
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-13 du 7 novembre 2023 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-14 du 8 novembre 2023 relatif à la modification de la période probatoire
Avenant
Applicable depuis le 18/10/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-12 du 22 septembre 2023 relatif à la modification de certains congés pour évènements familiaux
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-09 du 2 juin 2023 relatif à la modification de la période d'essai
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-10 du 30 mai 2023 relatif au parcours professionnel de technicien de laboratoire
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-11 du 30 mai 2023 relatif à la revalorisation des salaires des groupes A et B
Avenant
Applicable depuis le 24/03/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-08 du 7 mars 2023 relatif à la mise en place de l'extension de la prime d'exercice en soins critiques
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-04 du 2 janvier 2023 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2023
En vigueur
Avenant n° 1 du 31 janvier 2023 à l'avenant n° 2023-04 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-07 du 31 janvier 2023 relatif à l'emploi d'assistant médical
Avenant
Applicable depuis le 24/02/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-05 du 31 janvier 2023 relatif au concours des praticiens spécialistes des CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-02 du 24 novembre 2022 relatif à l'emploi de technicien
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 2023-01 du 24 novembre 2022 relatif à la revalorisation salariale des groupes B et C
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-12 du 9 novembre 2022 relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur 2 »
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 15/11/2022
En vigueur
Adhésion par lettre du 28 octobre 2022 de la CFDT santé sociaux à l'accord constitutif de l'opérateur de compétence santé du 26 février 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-07 du 7 juin 2022 relatif au parcours professionnel dans les CLCC pour le personnel non médical
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-08 du 26 juillet 2022 relatif au critère « Formation initiale dans l'emploi » de la classification de la CCN des CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-9 du 7 juin 2022 relatif à l'emploi de brancardier
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-11 du 27 septembre 2022 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-05 du 2 mai 2022 relatif à la commission de conciliation paritaire
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-06 du 2 mai 2022 relatif à la création de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-04 du 11 février 2022 relatif au droit à congé exceptionnel lors du mariage et du Pacs
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-03 du 7 janvier 2022 relatif aux parcours professionnels d'infirmier diplômé d'État (IDE) et de manipulateur d'électroradiologie médicale
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-02 du 7 janvier 2022 relatif à la revalorisation de l'indemnité de nuit du personnel non praticien
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 2022-01 du 7 janvier 2022 relatif aux salaires
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 31/12/2021
En vigueur
Adhésion par lettre du 14 décembre 2021 de l'UNSA à la convention collective nationale ainsi qu'à l'ensemble de ses textes attachés
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 01/11/2021
En vigueur
Adhésion par lettre du 14 octobre 2021 de la CFE-CGC à la convention collective nationale
Avenant
Applicable depuis le 09/06/2021
En vigueur
Avenant n° 2021-02 du 17 mai 2021 relatif aux revalorisations salariales des praticiens dans le cadre du « Ségur de la santé »
Avenant
Applicable depuis le 08/05/2021
En vigueur
Avenant n° 2021-01 du 1er avril 2021 relatif à la mise à jour des emplois du personnel non-cadre
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 2020-14 du 25 novembre 2020 relatif à la définition du salaire de référence pour le maintien de salaire en cas de maladie, d'accident, de maternité et de congés de proche aidant
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 2020-15 du 25 novembre 2020 relatif à l'emploi d'auxiliaire de puériculture dans les CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 2020-16 du 25 novembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les auxiliaires de puériculture spécialisés dans les CLCC
Avenant
Applicable depuis le 25/11/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-12 du 25 novembre 2020 relatif à la date de versement d'une partie de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur » pour les personnels non-praticiens des CLCC (transposition de la mesure 1 de l'accord « Ségur de la santé »)
Avenant
Applicable depuis le 29/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-10 du 5 octobre 2020 relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur » pour les personnels non praticiens des CLCC (transposition de la mesure 1 de l'accord « Ségur de la santé »)
Avenant
Applicable depuis le 09/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-11 du 9 octobre 2020 relatif aux modalités de révision de la convention collective (modification de l'article 1.3.2)
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-03 du 7 septembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les auxiliaires de puériculture dans les CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-04 du 7 septembre 2020 relatif à l'emploi d'aide-soignant dans les CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-05 du 7 septembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les aides-soignants spécialisés dans les CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-06 du 7 septembre 2020 relatif au parcours professionnel d'attaché de recherche clinique
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-08 du 7 septembre 2020 relatif aux autorisations d'absence pour événement familiaux
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-09 du 7 septembre 2020 relatif à la subrogation en matière de maladie, d'accident et de maternité
Accord
Applicable depuis le 01/07/2020
En vigueur
Accord n° 2020-01 du 3 juin 2020 relatif à l'emploi-formation
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2020
En vigueur
Avenant n° 2020-02 du 3 juin 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les aides-soignants
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2019
En vigueur
Avenant n° 2019-05 du 8 novembre 2019 relatif à la base de calcul de la part variable liée à la performance individuelle (PPI) des personnels cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2019
En vigueur
Avenant n° 2019-04 du 5 juillet 2019 relatif au dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 16/05/2019
En vigueur
Avenant n° 2019-01 du 11 avril 2019 relatif au parcours professionnel des emplois du groupe B
Accord professionnel
Applicable depuis le 01/04/2019
En vigueur
Accord professionnel du 26 février 2019 relatif à la création d'un OPCO (Santé)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Accord n° 2019-02 du 11 avril 2019 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 2019-03 du 20 juin 2019 à l'accord n° 2019-02 du 11 avril 2019 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 28/12/2018
En vigueur
Accord n° 2018-02 du 22 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2018
En vigueur
Avenant n° 2018-01 du 10 janvier 2018 modifiant la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant n° 2016-02 du 22 juin 2016 relatif à la modification de l'article 2.4.3.4 « Absences liées aux charges de famille »
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord n° 2016-01 du 10 mars 2016 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 15/10/2012
En vigueur
Avenant n° 2012-01 du 15 octobre 2012 modifiant la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2012
En vigueur
Avenant n° 2012-01 du 10 juillet 2012 relatif à la revalorisation des rémunérations minimales annuelles garanties
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2011
En vigueur
Avenant n° 2011-01 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2011
En vigueur
Avenant n° 2011-02 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG d'aide-soignant
Avenant
Applicable depuis le 08/04/2010
En vigueur
Avenant n° 2010-01 du 8 avril 2010 relatif à la classification du personnel non médical
Accord
Applicable depuis le 08/04/2010
En vigueur
Accord du 8 avril 2010 relatif à la revalorisation des salaires pour l'année 2010
Accord
Applicable depuis le 01/11/2009
En vigueur
Accord du 12 octobre 2009 relatif au développement de la formation et la professionnalisation
Avenant
Applicable depuis le 10/07/2009
En vigueur
Avenant n° 2009-02 du 10 juillet 2009 relatif aux préparateurs qualifiés en pharmacie
Avenant
Applicable depuis le 10/07/2009
En vigueur
Avenant n° 2009-03 du 10 juillet 2009 relatif à la détermination de l'expérience professionnelle
Accord
Applicable depuis le 01/04/2009
En vigueur
Accord du 1er avril 2009 relatif à la revalorisation des groupes B et C au 1er mars 2009
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2008
En vigueur
Avenant n° 2008-01 du 21 février 2008 relatif à la revalorisation des débuts de carrière pour le personnel non médical
Avenant
Applicable depuis le 26/05/2008
En vigueur
Avenant n° 2008-05 du 26 mai 2008 relatif aux barèmes des salaires des groupes a, b et c
Accord
Applicable depuis le 21/02/2008
En vigueur
Accord du 21 février 2008 relatif à la négociation collective
Avenant
Applicable depuis le 21/02/2008
En vigueur
Avenant n° 2008-02 du 21 février 2008 relatif au parcours professionnel pour le personnel non médical
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2007
En vigueur
Avenant n° 2007-02 du 30 mars 2007 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.2.4.6 « Financement syndical »)
Avenant
Applicable depuis le 22/09/2006
En vigueur
Avenant n° 2006-03 du 22 septembre 2006 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de certains personnels
Avenant
Applicable depuis le 27/03/2006
En vigueur
Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens
Accord
Applicable depuis le 09/02/2006
En vigueur
Accord du 9 février 2006 relatif au financement de l'ARTT
Avenant
Applicable depuis le 14/12/2005
En vigueur
Avenant n° 2005-04 du 14 décembre 2005 relatif aux frais de fonctionnement des organisations syndicales
Avenant
Applicable depuis le 14/12/2005
En vigueur
Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »
Avenant
Applicable depuis le 23/05/2005
En vigueur
Avenant n° 2005-01 du 23 mai 2005 relatif à la retraite et au licenciement
Avenant
Applicable depuis le 23/05/2005
En vigueur
Avenant n° 2005-03 du 23 mai 2005 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de l'expérience (VAE)
Avenant
Applicable depuis le 23/05/2005
En vigueur
Avenant n° 2005-02 du 23 mai 2005 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 21/06/2004
En vigueur
Avenant du 21 juin 2004 relatif aux mesures transitoires des personnels non médicaux
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2004
En vigueur
Avenant n° 2003-03 du 15 octobre 2003 relatif à la modification de la convention collective (Déroulement salarial et de carrière des représentants du personnel et salariés détenant des mandats syndicaux)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2004
En vigueur
Avenant n° 2004-01 du 26 avril 2004 relatif à la modification de la convention collective (Définition du départ en retraite)
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2003
En vigueur
Avenant n° 2003-01 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.3.2.4 « Frais de fonctionnement des organisations syndicales représentatives et négociatrices »)
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2003
En vigueur
Avenant n° 2003-02 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Commission nationale paritaire d'interprétation)
Accord
Applicable depuis le 29/11/2003
En vigueur
Accord du 24 novembre 2003 relatif à la mise en place des mesures du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2003
En vigueur
Avenant n° 2002-02 du 1er octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective (Congés [mariage, paternité et autres])
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2003
En vigueur
Avenant n° 2002-03 du 24 octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective et de l'avenant n° 2000-01 (Prise en charge du congé maladie)
Accord
Applicable depuis le 11/04/2002
En vigueur
Accord du 25 mars 2002 relatif à la mise en place du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière
Accord
Applicable depuis le 01/07/2001
En vigueur
Accord du 13 juin 2001 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 30/05/2000
En vigueur
Avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000 relatif à la situation sociale des praticiens des CLCC
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2000
En vigueur
Avenant n° 99-30 du 30 mars 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail
Accord
Applicable depuis le 01/01/2000
En vigueur
Accord du 22 novembre 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail pour le personnel praticien
Accord
Applicable depuis le 01/04/1999
En vigueur
Accord du 27 octobre 1999 relatif aux salaires des personnels non-médicaux
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1999
En vigueur
Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999
AVENANT
Applicable depuis le 01/08/1994
ABROGE
REVALORISATION DES PERSONNELS INFIRMIERS, MEDICO-TECHNIQUES ET DE REEDUCATION Avenant n° 109 du 27 juin 1994
Accord professionnel
Applicable depuis le 11/10/1993
En vigueur
Accord professionnel du 11 octobre 1993 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi
AVENANT
Applicable depuis le 05/08/1992
ABROGE
BONIFICATION DE FONCTION. Avenant 106 du 5 août 1992
AVENANT
Applicable depuis le 01/01/1992
ABROGE
APPLICATION DES PROTOCOLES D'ACCORD DU 15 NOVEMBRE 1991. Avenant 104 du 5 août 1992
AVENANT
Applicable depuis le 01/11/1991
ABROGE
REVALORISATION DES DEBUTS DE CARRIERE DES PERSONNELS INFIRMIERS ET MEDICO-TECHNIQUES. Avenant 98 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 28/10/1991
ABROGE
REVALORISATION DES DEBUTS DE CARRIERE DES PERSONNELS INFIRMIERS ET MEDICO-TECHNIQUES. Annexe Avenant 98 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 28/10/1991
ABROGE
PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE. Avenant 103 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/09/1991
ABROGE
REVALORISATION DU STATUT DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET DES SECRETAIRES MEDICALES. Avenant 94 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/09/1991
ABROGE
BONIFICATION INDICIAIRE. Avenant 95 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/09/1991
ABROGE
MESURES PRISES EN FAVEUR DES CATEGORIES C et D. Avenant 97 du 28 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/08/1991
ABROGE
REQUALIFICATION DES AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS ET ADMINISTRATIF : Avenant n° 90 du 24 juillet 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/08/1991
ABROGE
Avenant n° 92 du 24 juillet 1991
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 01/08/1991
ABROGE
RECLASSEMENT DES SECRETAIRES MEDICALES ET DES ASSISTANTES DENTAIRES Protocole d'accord du 14 octobre 1991
AVENANT
Applicable depuis le 24/07/1991
ABROGE
REVALORISATION DE LA SITUATION DES PERSONNELS CLASSES AU NIVEAU III A : Avenant n° 96 du 24 juillet 1991
AVENANT
Applicable depuis le 01/12/1989
ABROGE
PRIME Avenant 87 du 1 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 01/03/1989
ABROGE
ANNEXE 2 QUATER Avenant 67 du 14 décembre 1984
AVENANT
Applicable depuis le 01/03/1989
ABROGE
ANNEXE SPECIFIQUE 2-7 Avenant 88 du 16 février 1990
AVENANT
Applicable depuis le 01/01/1989
ABROGE
REFONTE DES CATEGORIES C. Avenant 86 du 18 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 01/01/1989
ABROGE
SURVEILLANTS GENERAUX. Avenant 79 bis du 16 février 1990
AVENANT
Applicable depuis le 01/12/1988
ABROGE
MESURES CATEGORIELLES EN FAVEUR DES CATEGORIES B. Avenant 85 bis du 18 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 01/12/1988
ABROGE
MESURES CATEGORIELLES EN FAVEUR DES CATEGORIES B. Annexe I Avenant 85 bis du 18 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/1988
ABROGE
MESURES CATEGORIELLES EN FAVEUR DES CATEGORIES B Avenant 85 du 18 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/1988
ABROGE
MESURES CATEGORIELLES EN FAVEUR DES CATEGORIES B. Annexe I. Avenant 85 du 18 décembre 1989
AVENANT
Applicable depuis le 17/06/1988
ABROGE
ANNEXE N° 5 Avenant 76 bis du 17 juin 1988
AVENANT
Applicable depuis le 10/10/1975
ABROGE
ANNEXE N° 3 Avenant 24 du 10 octobre 1975
AVENANT
Applicable depuis le 13/03/1973
ABROGE
ANNEXE N° 2 ter Avenant 4 du 13 mars 1973
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 01/01/1971
ABROGE
Convention collective nationale pour le personnel non médical des centres de lutte contre le cancer
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1971
ABROGE
ANNEXE N° 1 - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1971
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1971
ABROGE
ANNEXE N° 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1971
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1971
ABROGE
ANNEXE N° 2 bis CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1971
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1971
ABROGE
ANNEXE N° 4 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1971
Mieux comprendre
- Informations Convention 3201
- Sommaire de la convention 3201
- Les textes attachés de la 3201
- Lexique juridique convention collective