Textes attachés à la convention collective 3175

Accord Applicable depuis le 03/04/2026 En vigueur

Accord n° 46 du 16 septembre 2025 relatif au haut degré de solidarité

Avenant Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Avenant n° 47 du 26 novembre 2025 relatif à la classification et aux points d'indice

Accord Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Accord n° 48 du 26 janvier 2026 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2026

Avenant Applicable depuis le 24/11/2025 En vigueur

Avenant n° 1 du 17 septembre 2024 à l'accord n° 40 du 19 juillet 2023 relatif aux contrats à durée déterminée d'usage des guides conférenciers

Avenant Applicable depuis le 01/03/2025 En vigueur

Avenant n° 45 du 27 février 2025 relatif à la valeur du point au 1er mars 2025

Accord Applicable depuis le 13/10/2024 En vigueur

Accord n° 44 du 13 septembre 2024 relatif au télétravail

Accord Applicable depuis le 04/04/2024 En vigueur

Accord n° 40 du 19 juillet 2023 relatif au contrat à durée déterminée d'usage des guides-conférenciers

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant n° 43 du 15 novembre 2023 relatif à la valeur du point

Accord Applicable depuis le 28/12/2023 En vigueur

Accord n° 42 du 21 août 2023 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Accord Applicable depuis le 28/12/2023 En vigueur

Accord n° 41 du 30 août 2023 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 21/06/2023 En vigueur

Accord n° 39 du 4 mai 2023 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 01/05/2023 En vigueur

Avenant n° 1 du 15 novembre 2022 à l'accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat à durée indéterminée d'opération

Avenant Applicable depuis le 25/10/2022 En vigueur

Avenant n° 37 du 12 juillet 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant Applicable depuis le 01/10/2022 En vigueur

Avenant n° 38 du 18 octobre 2022 relatif à la valeur du point

Avenant Applicable depuis le 17/09/2022 PERIME

Avenant n° 1 du 25 mai 2022 à l'avenant n° 32 du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 01/06/2022 En vigueur

Avenant n° 36 du 25 mai 2022 relatif à la valeur du point

Avenant Applicable depuis le 26/02/2022 En vigueur

Avenant n° 33 du 18 janvier 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 34 du 2 novembre 2021 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 35 du 15 décembre 2021 relatif à la valeur du point

Avenant Applicable depuis le 16/05/2021 En vigueur

Avenant n° 30 du 17 décembre 2020 relatif au dispositif « Pro-A »

Avenant Applicable depuis le 21/04/2021 En vigueur

Avenant n° 32 du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 13/03/2021 En vigueur

Avenant n° 28 du 3 novembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 13/03/2021 En vigueur

Avenant n° 31 du 17 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Avenant n° 29 du 3 novembre 2020 relatif à la valeur du point

Accord Applicable depuis le 02/04/2019 PERIME

Accord n° 27 du 15 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord Applicable depuis le 16/01/2019 En vigueur

Accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat de travail à durée indéterminée d'opération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 26 du 7 décembre 2018 relatif à la valeur du point

Avenant Applicable depuis le 09/10/2018 En vigueur

Avenant n° 25 du 17 juillet 2018 modifiant l'article 13 de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 12/08/2018 En vigueur

Avenant n° 20 du 19 juillet 2017 relatif à la gouvernance et au fonctionnement de la CPNEFP

Avenant Applicable depuis le 11/07/2018 En vigueur

Avenant n° 23 du 31 mai 2018 à l'accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant Applicable depuis le 04/07/2017 En vigueur

Avenant n° 18 du 20 avril 2017 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 14/06/2017 En vigueur

Avenant n° 19 du 14 juin 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant Applicable depuis le 25/04/2017 En vigueur

Avenant n° 17 du 27 octobre 2016 relatif à la rémunération des contrats de professionnalisation

Avenant Applicable depuis le 31/12/2016 ABROGE

Avenant n° 16 du 27 octobre 2016 relatif à la reconduction d'AGEFOS PME comme OPCA

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Accord du 8 octobre 2015 relatif à la valeur du point pour l'année 2016

Avenant Applicable depuis le 31/12/2015 PERIME

Avenant n° 14 du 23 juin 2015 relatif à la désignation de l'OPCA AGEFOS PME

Accord Applicable depuis le 19/12/2015 En vigueur

Accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant Applicable depuis le 02/12/2015 En vigueur

Avenant n° 15 du 2 décembre 2015 modifiant le titre X « Formation professionnelle » de la convention

Avenant Applicable depuis le 08/11/2015 En vigueur

Avenant n° 13 du 3 décembre 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Accord du 30 octobre 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2015

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 ABROGE

Avenant n° 10 du 6 juin 2012 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 16/10/2012 En vigueur

Accord du 16 octobre 2012 relatif à la valeur du point pour l'année 2013

Avenant Applicable depuis le 24/09/2012 REMPLACE

Avenant n° 11 du 24 septembre 2012 à l'avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 28/03/2012 En vigueur

Avenant du 28 mars 2012 portant modification de la convention

Accord Applicable depuis le 28/11/2011 En vigueur

Accord du 28 novembre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2012

Avenant Applicable depuis le 01/12/2010 En vigueur

Avenant du 1er décembre 2010 relatif aux frais de déplacement des délégués mandatés

Accord Applicable depuis le 27/09/2010 En vigueur

Accord du 27 septembre 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2011

Avenant Applicable depuis le 28/04/2010 En vigueur

Avenant n° 9 du 28 avril 2010 relatif à la période d'essai

Accord Applicable depuis le 01/01/2010 En vigueur

Accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 ABROGE

Avenant n° 8 du 28 avril 2010 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 30/09/2009 En vigueur

Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 30/09/2009 En vigueur

Avenant n° 7 du 30 septembre 2009 relatif à la gratification

Accord Applicable depuis le 01/01/2009 En vigueur

Accord du 26 novembre 2008 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2009

Avenant Applicable depuis le 26/11/2008 En vigueur

Avenant n° 6 du 26 novembre 2008 portant interprétation de l'article 13 de la convention

Avenant Applicable depuis le 29/10/2008 REMPLACE

Avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 21/09/2007 En vigueur

Accord du 21 septembre 2007 relatif à la valeur du point

ARRETE Applicable depuis le 16/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 16 février 2007.

AVENANT Applicable depuis le 25/09/2006 En vigueur

Avenant n° 3 du 25 septembre 2006 relatif aux diverses mesures liées à la durée du travail, aux congés spéciaux et à la maternité

AVENANT Applicable depuis le 25/09/2006 En vigueur

Avenant n° 4 du 25 septembre 2006 relatif à la forfaitisation des cadres

ACCORD Applicable depuis le 25/09/2006 En vigueur

Accord du 25 septembre 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 28 juillet 2006.

AVENANT Applicable depuis le 24/01/2006 En vigueur

Avenant du 24 janvier 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 13/03/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 13 mars 2005.

AVENANT Applicable depuis le 06/07/2004 En vigueur

Avenant du 6 juillet 2004 modifiant l'avenant n° 1 à l'accord du 30 mars 1999 relatif à la RTT sur la forfaitisation de certains cadres

ARRETE Applicable depuis le 18/06/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 18 juin 2004.

AVENANT Applicable depuis le 27/01/2004 En vigueur

Avenant n° 2 du 27 janvier 2004 relatf aux heures supplémentaires

ARRETE Applicable depuis le 27/06/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 27 juin 2003.

ACCORD Applicable depuis le 12/03/2003 ABROGE

Accord du 12 mars 2003 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 19/02/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 19 février 2003.

ARRETE Applicable depuis le 20/12/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme. JORF 20 décembre 2002.

AVENANT Applicable depuis le 11/04/2002 ABROGE

Avenant n° 35 du 11 avril 2002 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 10/12/2001 ABROGE

Annexe I à l'accord du 10 décembre 2001 relatif à la qualification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 01/08/2001 ABROGE

Accord du 22 février 2001 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 13/07/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme. JORF 13 juillet 2001.

ACCORD Applicable depuis le 01/02/2001 En vigueur

Accord du 6 novembre 2000 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 17/10/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 17 octobre 2000.

ACCORD Applicable depuis le 01/06/2000 ABROGE

Salaires Accord du 23 février 2000

ARRETE Applicable depuis le 19/05/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 19 mai 2000.

ACCORD Applicable depuis le 01/06/1999 En vigueur

Accord du 30 mars 1999 relatif à la réduction du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 01/06/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 29 mai 1999.

ARRETE Applicable depuis le 10/04/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 10 avril 1999.

ARRETE Applicable depuis le 07/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 7 janvier 1999.

ACCORD Applicable depuis le 21/09/1998 ABROGE

Salaires Accord du 21 septembre 1998

ARRETE Applicable depuis le 07/05/1998 En vigueur

Arrêté modifiant l'arrêté du 18 juillet 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 7 mai 1998.

ARRETE Applicable depuis le 12/02/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 12 février 1998.

ARRETE Applicable depuis le 16/01/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 16 janvier 1998.

ACCORD Applicable depuis le 27/10/1997 ABROGE

Accord du 27 octobre 1997 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 16/10/1997 En vigueur

Avenant n° 3 du 14 mai 1997 relatif à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 16/10/1997 En vigueur

Avenant n° 4 du 1er juillet 1997 relatif à la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 16/10/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 16 octobre 1997.

ARRETE Applicable depuis le 01/08/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 1er août 1997.

ARRETE Applicable depuis le 05/07/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 5 juillet 1997.

ACCORD Applicable depuis le 24/01/1997 ABROGE

Accord du 24 janvier 1997 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 19/12/1996 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 19 décembre 1996

ACCORD Applicable depuis le 25/10/1996 ABROGE

Accord du 25 octobre 1996 relatif aux salaires au 1er octobre 1996

ACCORD Applicable depuis le 10/06/1996 ABROGE

Accord du 10 juin 1996 relatif aux salaires

Convention collective nationale Applicable depuis le 05/02/1996 En vigueur

Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996.

Annexe Applicable depuis le 05/02/1996 En vigueur

Annexe I : Classification des emplois et grille de salaires relative à la convention collective nationale du 5 février 1996

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1996 ABROGE

Accord du 5 février 1996 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 04/10/1995 ABROGE

SALAIRES Accord du 4 octobre 1995

ACCORD Applicable depuis le 20/02/1995 ABROGE

SALAIRES Accord du 20 février 1995

ACCORD Applicable depuis le 24/10/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 24 octobre 1994

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mars 1994

ACCORD Applicable depuis le 14/10/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 14 octobre 1992

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1993 ABROGE

salaires Accord du 3 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 14/10/1992 ABROGE

SALAIRES Accord du 14 octobre 1992

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 10/06/1992 ABROGE

Convention collective nationale des organismes de tourisme à caractère non lucratif. Etendue par arrêté du 20 novembre 1992 JORF 3 décembre 1992

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 10/06/1992 ABROGE

ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLE DE SALAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 juin 1992

ACCORD Applicable depuis le 04/03/1992 ABROGE

salaires Accord du 4 mars 1992

ACCORD Applicable depuis le 06/11/1991 ABROGE

salaires Accord du 6 novembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 06/06/1991 ABROGE

salaires Accord du 6 juin 1991

ACCORD Applicable depuis le 06/11/1990 ABROGE

salaires Accord du 6 novembre 1990

ACCORD Applicable depuis le 06/06/1990 ABROGE

salaires Accord du 6 juin 1990

ACCORD Applicable depuis le 20/02/1990 ABROGE

salaires Accord du 20 février 1990

ACCORD Applicable depuis le 21/07/1989 ABROGE

salaires Accord du 21 juillet 1989

ACCORD Applicable depuis le 19/04/1989 ABROGE

salaires Accord du 19 avril 1989

ACCORD Applicable depuis le 18/01/1989 ABROGE

salaires Accord du 18 janvier 1989

AVENANT Applicable depuis le 05/10/1988 ABROGE

salaires Avenant du 5 octobre 1988

AVENANT Applicable depuis le 11/06/1987 ABROGE

salaires Avenant du 11 juin 1987

AVENANT Applicable depuis le 11/03/1987 ABROGE

salaires Avenant du 11 mars 1987

AVENANT Applicable depuis le 22/10/1985 ABROGE

salaires Avenant du 22 octobre 1985

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 05/10/1983 ABROGE

Convention collective nationale du personnel des organismes de tourisme à caractère non lucratif du 5 octobre 1983. Etendue par arrêté du 9 mars 1984 JONC 22 mars 1984.

Annexe Applicable depuis le 05/10/1983 En vigueur

Annexe I : Classification des emplois et grille des salaires convention collective nationale du 5 octobre 1983

Annexe Applicable depuis le 05/10/1983 ABROGE

Les textes attachés — Organismes de tourisme

Accord n° 46 du 16 septembre 2025 relatif au haut degré de solidarité

Avenant n° 47 du 26 novembre 2025 relatif à la classification et aux points d'indice

Accord n° 48 du 26 janvier 2026 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2026

Avenant n° 1 du 17 septembre 2024 à l'accord n° 40 du 19 juillet 2023 relatif aux contrats à durée déterminée d'usage des guides conférenciers

Avenant n° 45 du 27 février 2025 relatif à la valeur du point au 1er mars 2025

Accord n° 44 du 13 septembre 2024 relatif au télétravail

Accord n° 40 du 19 juillet 2023 relatif au contrat à durée déterminée d'usage des guides-conférenciers

Avenant n° 43 du 15 novembre 2023 relatif à la valeur du point

Accord n° 42 du 21 août 2023 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Accord n° 41 du 30 août 2023 relatif au régime de prévoyance

Accord n° 39 du 4 mai 2023 relatif aux classifications

Avenant n° 1 du 15 novembre 2022 à l'accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat à durée indéterminée d'opération

Avenant n° 37 du 12 juillet 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant n° 38 du 18 octobre 2022 relatif à la valeur du point

Avenant n° 1 du 25 mai 2022 à l'avenant n° 32 du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle longue durée (APLD)

Avenant n° 36 du 25 mai 2022 relatif à la valeur du point

Avenant n° 33 du 18 janvier 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant n° 34 du 2 novembre 2021 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant n° 35 du 15 décembre 2021 relatif à la valeur du point

Avenant n° 30 du 17 décembre 2020 relatif au dispositif « Pro-A »

Avenant n° 32 du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant n° 28 du 3 novembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 31 du 17 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 29 du 3 novembre 2020 relatif à la valeur du point

Accord n° 27 du 15 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat de travail à durée indéterminée d'opération

Avenant n° 26 du 7 décembre 2018 relatif à la valeur du point

Avenant n° 25 du 17 juillet 2018 modifiant l'article 13 de la convention collective

Avenant n° 20 du 19 juillet 2017 relatif à la gouvernance et au fonctionnement de la CPNEFP

Avenant n° 23 du 31 mai 2018 à l'accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant n° 18 du 20 avril 2017 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 19 du 14 juin 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant n° 17 du 27 octobre 2016 relatif à la rémunération des contrats de professionnalisation

Avenant n° 16 du 27 octobre 2016 relatif à la reconduction d'AGEFOS PME comme OPCA

Accord du 8 octobre 2015 relatif à la valeur du point pour l'année 2016

Avenant n° 14 du 23 juin 2015 relatif à la désignation de l'OPCA AGEFOS PME

Accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant n° 15 du 2 décembre 2015 modifiant le titre X « Formation professionnelle » de la convention

Avenant n° 13 du 3 décembre 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord du 30 octobre 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2015

Avenant n° 10 du 6 juin 2012 relatif à la formation professionnelle

Accord du 16 octobre 2012 relatif à la valeur du point pour l'année 2013

Avenant n° 11 du 24 septembre 2012 à l'avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle

Avenant du 28 mars 2012 portant modification de la convention

Accord du 28 novembre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2012

Avenant du 1er décembre 2010 relatif aux frais de déplacement des délégués mandatés

Accord du 27 septembre 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2011

Avenant n° 9 du 28 avril 2010 relatif à la période d'essai

Accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant n° 8 du 28 avril 2010 relatif à la formation professionnelle

Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 7 du 30 septembre 2009 relatif à la gratification

Accord du 26 novembre 2008 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2009

Avenant n° 6 du 26 novembre 2008 portant interprétation de l'article 13 de la convention

Avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle

Accord du 21 septembre 2007 relatif à la valeur du point

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 16 février 2007.

Avenant n° 3 du 25 septembre 2006 relatif aux diverses mesures liées à la durée du travail, aux congés spéciaux et à la maternité

Avenant n° 4 du 25 septembre 2006 relatif à la forfaitisation des cadres

Accord du 25 septembre 2006 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 28 juillet 2006.

Avenant du 24 janvier 2006 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 13 mars 2005.

Avenant du 6 juillet 2004 modifiant l'avenant n° 1 à l'accord du 30 mars 1999 relatif à la RTT sur la forfaitisation de certains cadres

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 18 juin 2004.

Avenant n° 2 du 27 janvier 2004 relatf aux heures supplémentaires

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 27 juin 2003.

Accord du 12 mars 2003 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909). JORF 19 février 2003.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme. JORF 20 décembre 2002.

Avenant n° 35 du 11 avril 2002 relatif aux salaires

Annexe I à l'accord du 10 décembre 2001 relatif à la qualification des emplois

Accord du 22 février 2001 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme. JORF 13 juillet 2001.

Accord du 6 novembre 2000 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 17 octobre 2000.

Salaires Accord du 23 février 2000

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif. JORF 19 mai 2000.

Accord du 30 mars 1999 relatif à la réduction du temps de travail