Textes attachés à la convention collective 3171

Avenant Applicable depuis le 01/08/2020 En vigueur

Avenant n° 46 du 8 septembre 2020 relatif aux minima conventionnels au 1er août 2020

Avenant Applicable depuis le 01/07/2019 En vigueur

Avenant n° 45 du 4 juillet 2019 relatif aux minima conventionnels au 1er juillet 2019

Avenant Applicable depuis le 01/07/2018 En vigueur

Avenant n° 44 du 1er juin 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er juillet 2018

Avenant Applicable depuis le 01/07/2017 En vigueur

Avenant n° 43 du 19 juin 2017 relatif aux salaires et primes au 1er juillet 2017

Avenant Applicable depuis le 28/07/2015 En vigueur

Avenant n° 42 du 1er juin 2015 relatif aux salaires et aux primes pour 2015

Avenant Applicable depuis le 01/05/2014 En vigueur

Avenant n° 41 du 30 avril 2014 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er mai 2014

Avenant Applicable depuis le 29/05/2013 En vigueur

Avenant n° 40 du 29 mai 2013 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2013

Avenant Applicable depuis le 26/04/2012 En vigueur

Avenant n° 39 du 26 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012

Avenant Applicable depuis le 02/02/2011 En vigueur

Avenant n° 38 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er mars 2011

Avenant Applicable depuis le 01/03/2010 En vigueur

Avenant n° 37 du 22 février 2010 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mars 2010

Avenant Applicable depuis le 17/02/2009 En vigueur

Avenant n° 36 du 17 février 2009 relatif aux salaires mensuels minima pour l'année 2009

Adhésion par lettre Applicable depuis le 04/01/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 4 janvier 2008 de la CFE-CGC à l'accord du 28 octobre 2002 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 05/12/2007 En vigueur

Avenant n° 35 du 5 décembre 2007 relatif aux salaires pour l'année 2008 (1)

ARRETE Applicable depuis le 06/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes (n° 715). JORF 6 février 2007.

ACCORD Applicable depuis le 24/10/2006 En vigueur

Accord du 24 octobre 2006 relatif au rattachement à l'OPCA de l'intersecteurs papiers-cartons

Avenant Applicable depuis le 05/05/2006 En vigueur

Avenant n° 34 du 5 mai 2006 relatif au départ volontaire à la retraite et à la mise à la retraite

ARRETE Applicable depuis le 21/11/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes (n° 715). JORF 21 novembre 2004.

AVENANT Applicable depuis le 05/04/2004 En vigueur

Avenant n° 33 du 5 avril 2004 relatif aux salaires mensuels minimaux garantis au 1er avril 2004 (1)

Avenant Applicable depuis le 13/01/2003 En vigueur

Avenant n° 32 du 13 janvier 2003 portant modifications diverses

ACCORD Applicable depuis le 01/01/2003 En vigueur

Accord du 28 octobre 2002 relatif aux classifications

AVENANT Applicable depuis le 13/12/2002 En vigueur

Avenant n° 31 du 13 décembre 2002 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2003

ACCORD Applicable depuis le 28/10/2002 En vigueur

Accord du 28 octobre 2002 relatif à la date de mise en application de l'accord relatif aux classifications

AVENANT Applicable depuis le 07/11/2001 En vigueur

Avenant n° 30 du 7 novembre 2001 relatif à la valeur du point au 1er novembre 2001

ACCORD Applicable depuis le 01/01/2001 En vigueur

Accord du 20 décembre 2000 relatif à la cessation anticipée d'activité des salariés en fin de carrière

ARRETE Applicable depuis le 13/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes, d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de ladite convention (n° 715). JORF 13 décembre.

ARRETE Applicable depuis le 11/05/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JORF 11 mai 2000.

Accord professionnel Applicable depuis le 11/05/2000 En vigueur

Accord professionnel du 18 novembre 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

AVENANT Applicable depuis le 01/03/1997 ABROGE

Avenant n° 29 du 12 mars 1997

AVENANT Applicable depuis le 11/05/1995 ABROGE

Avenant n° 28 du 11 mai 1995

AVENANT Applicable depuis le 14/01/1993 ABROGE

Avenant n° 27 du 14 janvier 1993

AVENANT Applicable depuis le 14/04/1992 ABROGE

Avenant n° 26 du 14 avril 1992

AVENANT Applicable depuis le 17/01/1991 ABROGE

Avenant n° 25 du 17 janvier 1991

AVENANT Applicable depuis le 14/03/1990 ABROGE

Avenant n° 24 du 14 mars 1990

AVENANT Applicable depuis le 05/10/1989 ABROGE

Avenant n° 23 du 5 octobre 1989

AVENANT Applicable depuis le 08/03/1989 ABROGE

Avenant n° 22 du 8 mars 1989

AVENANT Applicable depuis le 13/10/1988 ABROGE

Avenant n° 21 du 13 octobre 1988

ARRETE Applicable depuis le 02/12/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 2 décembre 1982.

ARRETE Applicable depuis le 19/03/1982 En vigueur

ARRÊTÉ du 10 mars 1982

ARRETE Applicable depuis le 23/02/1982 En vigueur

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 23 février 1982.

AVENANT Applicable depuis le 22/12/1981 ABROGE

Durée du travail Avenant n° 14 du 22 décembre 1981

ARRETE Applicable depuis le 28/02/1981 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 28 février 1981.

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 12/02/1981 En vigueur

Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985

ARRETE Applicable depuis le 27/01/1981 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 27 janvier 1981.

ARRETE Applicable depuis le 13/01/1981 En vigueur

Arrêté portant agrément d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire. JONC 13 janvier 1981.

ARRETE Applicable depuis le 14/05/1976 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 14 mai 1976.

ARRETE Applicable depuis le 05/10/1973 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes et des textes qui lui sont annexés. JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973.

Annexe Applicable depuis le 01/03/1973 En vigueur

Annexe III : Classification Convention collective nationale du 13 février 1973

Annexe Applicable depuis le 01/03/1973 En vigueur

Annexe II : Cadres Convention collective nationale du 13 février 1973

Annexe Applicable depuis le 01/03/1973 En vigueur

Annexe I : Collaborateurs convention collective nationale du 13 février 1973

Convention collective nationale Applicable depuis le 13/02/1973 En vigueur

Convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973. Etendue par arrêté du 14 septembre 1973 JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973.

Les textes attachés — Instruments à écrire et des industries connexes

Avenant n° 46 du 8 septembre 2020 relatif aux minima conventionnels au 1er août 2020

Avenant n° 45 du 4 juillet 2019 relatif aux minima conventionnels au 1er juillet 2019

Avenant n° 44 du 1er juin 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er juillet 2018

Avenant n° 43 du 19 juin 2017 relatif aux salaires et primes au 1er juillet 2017

Avenant n° 42 du 1er juin 2015 relatif aux salaires et aux primes pour 2015

Avenant n° 41 du 30 avril 2014 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er mai 2014

Avenant n° 40 du 29 mai 2013 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2013

Avenant n° 39 du 26 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012

Avenant n° 38 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er mars 2011

Avenant n° 37 du 22 février 2010 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mars 2010

Avenant n° 36 du 17 février 2009 relatif aux salaires mensuels minima pour l'année 2009

Adhésion par lettre du 4 janvier 2008 de la CFE-CGC à l'accord du 28 octobre 2002 relatif aux classifications

Avenant n° 35 du 5 décembre 2007 relatif aux salaires pour l'année 2008 (1)

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes (n° 715). JORF 6 février 2007.

Accord du 24 octobre 2006 relatif au rattachement à l'OPCA de l'intersecteurs papiers-cartons

Avenant n° 34 du 5 mai 2006 relatif au départ volontaire à la retraite et à la mise à la retraite

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes (n° 715). JORF 21 novembre 2004.

Avenant n° 33 du 5 avril 2004 relatif aux salaires mensuels minimaux garantis au 1er avril 2004 (1)

Avenant n° 32 du 13 janvier 2003 portant modifications diverses

Accord du 28 octobre 2002 relatif aux classifications

Avenant n° 31 du 13 décembre 2002 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2003

Accord du 28 octobre 2002 relatif à la date de mise en application de l'accord relatif aux classifications

Avenant n° 30 du 7 novembre 2001 relatif à la valeur du point au 1er novembre 2001

Accord du 20 décembre 2000 relatif à la cessation anticipée d'activité des salariés en fin de carrière

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes, d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de ladite convention (n° 715). JORF 13 décembre.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JORF 11 mai 2000.

Accord professionnel du 18 novembre 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

Avenant n° 29 du 12 mars 1997

Avenant n° 28 du 11 mai 1995

Avenant n° 27 du 14 janvier 1993

Avenant n° 26 du 14 avril 1992

Avenant n° 25 du 17 janvier 1991

Avenant n° 24 du 14 mars 1990

Avenant n° 23 du 5 octobre 1989

Avenant n° 22 du 8 mars 1989

Avenant n° 21 du 13 octobre 1988

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 2 décembre 1982.

ARRÊTÉ du 10 mars 1982

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 23 février 1982.

Durée du travail Avenant n° 14 du 22 décembre 1981

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 28 février 1981.

Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 27 janvier 1981.

Arrêté portant agrément d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire. JONC 13 janvier 1981.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. JONC 14 mai 1976.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes et des textes qui lui sont annexés. JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973.

Annexe III : Classification Convention collective nationale du 13 février 1973

Annexe II : Cadres Convention collective nationale du 13 février 1973

Annexe I : Collaborateurs convention collective nationale du 13 février 1973

Convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973. Etendue par arrêté du 14 septembre 1973 JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973.

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