Textes attachés à la convention collective 3151

Avenant Applicable depuis le 09/05/2026 En vigueur

Avenant n° 78 du 15 janvier 2026 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 25/02/2026 En vigueur

Avenant n° 77 du 4 décembre 2025 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Avenant n° 4 du 14 novembre 2025 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Avenant n° 3 du 4 décembre 2025 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 3 du 4 décembre 2024 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/04/2024 En vigueur

Avenant n° 2 du 8 novembre 2023 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 11/02/2024 En vigueur

Avenant n° 70 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des titres V, VI, VII et VIII de la convention colllective

Avenant Applicable depuis le 25/01/2024 En vigueur

Avenant n° 76 du 8 novembre 2023 relatif aux minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant n° 2 du 29 septembre 2023 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 07/12/2023 En vigueur

Avenant n° 68 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour du titre III « L'emploi » de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 07/12/2023 En vigueur

Avenant n° 75 du 5 décembre 2022 relatif à la modification de certains articles de la convention collective issus des avenants n° 66 et n° 67

Avenant Applicable depuis le 06/10/2023 En vigueur

Avenant n° 69 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour du titre IV « Salaires, indemnités et avantages divers » de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 14/07/2023 En vigueur

Avenant n° 74 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des titres IX, X et XI de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 22/02/2023 En vigueur

Avenant n° 73 du 7 novembre 2022 relatif aux minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 19/02/2023 En vigueur

Avenant du 22 septembre 2022 à l'accord du 12 février 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 06/10/2022 En vigueur

Avenant du 1er juin 2022 à l'accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Avenant Applicable depuis le 01/09/2022 En vigueur

Avenant n° 72 du 1er juin 2022 relatif aux minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/06/2022 En vigueur

Avenant n° 1 du 1er juin 2022 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Accord de méthode Applicable depuis le 01/06/2022 En vigueur

Accord de méthode du 1er juin 2022 relatif à l'organisation de la négociation collective

Avenant Applicable depuis le 07/05/2022 En vigueur

Avenant du 3 février 2022 à l'avenant n° 65 du 3 février 2021 relatif à la classification conventionnelle (tableau des emplois repérés [annexe])

Avenant Applicable depuis le 04/05/2022 En vigueur

Avenant n° 66 du 2 juin 2021 relatif à la mise à jour du texte de la convention collective nationale TSF suite aux réformes successives du droit du travail

Avenant Applicable depuis le 12/02/2022 En vigueur

Avenant n° 67 du 2 juin 2021 relatif à la mise à jour du texte de la convention collective nationale TSF suite aux réformes successives du droit du travail

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 PERIME

Avenant du 29 septembre 2021 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 71 du 8 novembre 2021 relatif aux minima conventionnels au 1er janvier 2022

Avenant Applicable depuis le 17/07/2021 En vigueur

Avenant n° 65 du 3 février 2021 à l'avenant n° 38 du 25 juillet 2001 relatif à la classification conventionnelle

Accord Applicable depuis le 01/03/2021 En vigueur

Accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Accord Applicable depuis le 03/02/2021 PERIME

Accord du 3 février 2021 relatif aux conditions de renouvellement des contrats saisonniers dans le cadre de la crise sanitaire liée à la « Covid-19 »

Avenant Applicable depuis le 03/02/2021 En vigueur

Avenant du 3 février 2021 prorogeant l'accord de méthode du 10 juin 2020 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de crise sanitaire due à l'épidémie de « Covid-19 »

Avenant Applicable depuis le 01/01/2021 ABROGE

Avenant n° 8 du 2 décembre 2020 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord Applicable depuis le 21/11/2020 En vigueur

Accord du 12 février 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avis d'interprétation Applicable depuis le 27/10/2020 En vigueur

Avis d'interprétation du 12 février 2020 relatif aux articles 1er et 23 de la convention collective

Accord Applicable depuis le 10/06/2020 PERIME

Accord du 10 juin 2020 relatif aux conditions de renouvellement des contrats saisonniers dans le cadre de la crise sanitaire liée au « Covid-19 »

Accord de méthode Applicable depuis le 10/06/2020 PERIME

Accord de méthode du 10 juin 2020 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de crise sanitaire due à l'épidémie de « Covid-19 »

Accord Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 64 du 27 novembre 2019 relatif aux minima conventionnels pour l'année 2020

Accord Applicable depuis le 27/11/2019 En vigueur

Accord du 27 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 27/11/2019 ABROGE

Avenant n° 7 du 27 novembre 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord Applicable depuis le 31/10/2019 En vigueur

Accord du 27 mai 2019 relatif à la mise en place du chèque emploi service universel dans les entreprises de moins de 50 salariés

Accord Applicable depuis le 27/05/2019 En vigueur

Accord du 27 mai 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 ABROGE

Avenant n° 5 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 63 du 20 novembre 2018 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 ABROGE

Avenant n° 6 du 1er juillet 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord Applicable depuis le 20/11/2018 En vigueur

Accord du 20 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Avenant Applicable depuis le 15/10/2018 ABROGE

Avenant n° 4 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Adhésion par lettre Applicable depuis le 05/07/2018 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 juin 2018 de l'UNSA Sport 3S à la convention collective nationale du 28 juin 1979 ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers

Avenant Applicable depuis le 29/01/2018 En vigueur

Avenant n° 61 du 29 janvier 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

Accord Applicable depuis le 01/01/2018 ABROGE

Accord du 6 juin 2017 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement

Avenant Applicable depuis le 14/11/2017 En vigueur

Avenant n° 62 du 14 novembre 2017 modifiant l'article 3.3 bis et créant un nouvel article 3.3 ter dans la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/07/2017 ABROGE

Avenant n° 3 du 6 juin 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avis d'interprétation Applicable depuis le 30/03/2017 ABROGE

Avis d'interprétation du 17 janvier 2017 concernant l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/02/2017 ABROGE

Avenant n° 2 du 20 février 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/02/2017 En vigueur

Avenant n° 60 du 16 février 2017 relatif aux salaires minima conventionnels

Accord Applicable depuis le 01/01/2017 ABROGE

Accord du 17 novembre 2016 relatif aux frais de santé et à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 ABROGE

Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord Applicable depuis le 23/12/2016 ABROGE

Accord du 4 octobre 2016 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 23/12/2016 En vigueur

Accord du 17 novembre 2016 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement

Avenant Applicable depuis le 01/12/2015 En vigueur

Avenant n° 57 du 11 juin 2014 relatif à l'actualisation de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/07/2015 En vigueur

Avenant n° 59 du 11 juin 2015 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juillet 2015

Avenant Applicable depuis le 03/06/2015 ABROGE

Avenant n° 3 du 3 juin 2015 à l'avenant n° 45 du 16 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue

Avenant Applicable depuis le 01/06/2014 En vigueur

Avenant n° 58 du 5 novembre 2014 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant Applicable depuis le 01/03/2014 En vigueur

Avenant n° 56 du 28 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er mars 2014

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 ABROGE

Avenant n° 2 du 14 novembre 2013 à l'accord du 16 novembre 2004 (renommé avenant n° 45) relatif à la formation professionnelle continue

Accord Applicable depuis le 23/12/2013 En vigueur

Accord du 15 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/09/2013 En vigueur

Avenant n° 54 du 21 juin 2012 relatif à la commission de validation des accords

Avenant Applicable depuis le 01/07/2013 En vigueur

Avenant n° 3 du 19 mars 2013 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/12/2012 En vigueur

Avenant n° 55 du 15 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 22/11/2011 En vigueur

Avenant n° 53 du 22 novembre 2011 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Avenant n° 52 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant Applicable depuis le 23/11/2010 ABROGE

Avenant n° 51 du 23 novembre 2010 relatif aux CQP

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 En vigueur

Avenant n° 50 du 14 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant Applicable depuis le 01/07/2008 En vigueur

Avenant n° 49 du 11 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Avenant Applicable depuis le 03/04/2008 En vigueur

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant Applicable depuis le 03/04/2008 ABROGE

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'avenant n° 45 relatif à la formation professionnelle continue

Accord Applicable depuis le 04/04/2007 En vigueur

Accord du 4 avril 2007 de prévoyance complémentaire (annexe I)

AVENANT Applicable depuis le 04/04/2007 En vigueur

Avenant n° 48 du 4 avril 2007 relatif aux salaires (1)

ARRETE Applicable depuis le 17/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 17 décembre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 07/11/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 7 novembre 2006.

ACCORD Applicable depuis le 05/06/2006 En vigueur

Accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

AVENANT Applicable depuis le 05/04/2006 En vigueur

Avenant n° 47 du 5 avril 2006 relatif à la mise à la retraite

AVENANT Applicable depuis le 05/04/2006 En vigueur

Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 05/04/2006 En vigueur

Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 13/10/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 13 octobre 2005.

Dénonciation par lettre Applicable depuis le 07/09/2005 En vigueur

Lettre de dénonciation du 7 septembre 2005 de l'ensemble des employeurs de l'annexe I régime de prévoyance

AVENANT Applicable depuis le 16/11/2004 ABROGE

Avenant n° 45 du 16 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue

ARRETE Applicable depuis le 09/11/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial et d'un avis d'interprétation de ladite convention (n° 1316). JORF 9 novembre 2004.

ARRETE Applicable depuis le 01/09/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 1er septembre 2004.

ARRETE Applicable depuis le 18/06/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 juin 2004.

AVENANT Applicable depuis le 03/06/2004 En vigueur

Avis d'interprétation relatif au statut d'assimilé cadre Avenant du 3 juin 2004

AVENANT Applicable depuis le 03/06/2004 ABROGE

Avenant n° 43 du 3 juin 2004 relatif au plan de formation

AVENANT Applicable depuis le 03/06/2004 ABROGE

Avenant n° 44 du 3 juin 2004 relatif à la désignation de l'OPCA

AVENANT Applicable depuis le 03/06/2004 ABROGE

Avenant n° 42 du 3 juin 2004 portant création d'une CPNEF et de ses missions

ARRETE Applicable depuis le 19/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mai 2004.

AVENANT Applicable depuis le 22/03/2004 DENONCE

Avenant à l'annexe n° 1 relatif au régime de prévoyance Avenant n° 8 du 22 mars 2004

ARRETE Applicable depuis le 18/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 15/05/2003 En vigueur

Avenant n° 41 du 15 mai 2003 relatif au paritarisme et à l'exercice du syndicalisme

ARRETE Applicable depuis le 10/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mars 2003.

AVENANT Applicable depuis le 12/02/2003 En vigueur

Avenant n° 40 du 12 février 2003 portant modification de l'avenant n° 37 relatif à l'ARTT

ARRETE Applicable depuis le 04/12/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 13 décembre 2002.

AVENANT Applicable depuis le 26/11/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 39 du 26 novembre 2002

AVENANT Applicable depuis le 01/06/2002 DENONCE

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 5 du 23 mai 2002

AVENANT Applicable depuis le 01/06/2002 DENONCE

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 7 du 23 mai 2002

AVENANT Applicable depuis le 29/12/2001 En vigueur

Avenant n° 37 du 25 juillet 2001 relatif à l'ARTT

AVENANT Applicable depuis le 29/12/2001 En vigueur

Avenant n° 38 du 25 juillet 2001 relatif aux classifications et aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 29/12/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 38 du 25 juillet 2001

ARRETE Applicable depuis le 24/12/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

ARRETE Applicable depuis le 19/12/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

AVENANT Applicable depuis le 05/07/2000 ABROGE

Avenant n° 35 du 5 juillet 2000 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 18/05/2000 DENONCE

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 4 du 18 mai 2000

AVENANT Applicable depuis le 18/05/2000 DENONCE

Avenant à l'annexe 1 " Régime de prévoyance " Avenant n° 4 du 18 mai 2000

AVENANT Applicable depuis le 19/11/1999 ABROGE

Avenant n° 34 du 19 novembre 1999 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 01/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 1er janvier 1999.

AVENANT Applicable depuis le 14/05/1998 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 33 du 20 mai 1998

ARRETE Applicable depuis le 08/05/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 8 mai 1998.

AVENANT Applicable depuis le 01/01/1998 DENONCE

AVENANT À L'ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE Avenant n° 3 du 19 novembre 1997

ACCORD Applicable depuis le 19/11/1997 ABROGE

EMPLOI ET FORMATION Accord du 19 novembre 1997

ARRETE Applicable depuis le 29/04/1995 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 avril 1995.

AVENANT Applicable depuis le 07/12/1994 DENONCE

ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE Avenant n° 31 du 7 décembre 1994

ARRETE Applicable depuis le 12/10/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 12 octobre 1994.

AVENANT Applicable depuis le 05/05/1994 En vigueur

Avenant n° 30 du 5 mai 1994 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 09/11/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 novembre 1993.

ARRETE Applicable depuis le 27/10/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 27 octobre 1993.

AVENANT Applicable depuis le 26/05/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 29 du 26 mai 1993

ARRETE Applicable depuis le 18/03/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 18 mars 1993.

AVENANT Applicable depuis le 24/11/1992 ABROGE

EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant du 24 novembre 1992

ARRETE Applicable depuis le 23/02/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 février 1992.

AVENANT Applicable depuis le 01/01/1992 En vigueur

Avenant n° 27 du 17 septembre 1991 relatif au régime de retraite supplémentaire

ARRETE Applicable depuis le 11/07/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 11 juillet 1991.

AVENANT Applicable depuis le 22/03/1991 ABROGE

EMPLOI ET FORMATION Avenant du 22 mars 1991

ARRETE Applicable depuis le 15/03/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 15 mars 1991.

AVENANT Applicable depuis le 13/12/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 26 du 13 décembre 1990

ARRETE Applicable depuis le 23/08/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 août 1990.

ARRETE Applicable depuis le 26/07/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 26 juillet 1990.

AVENANT Applicable depuis le 16/05/1990 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, Préambule Avenant n° 33 du 14 mai 1998

ARRETE Applicable depuis le 02/05/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 2 mai 1990.

AVENANT Applicable depuis le 22/03/1990 En vigueur

Avenant n° 16 du 27 novembre 1987 relatif à l'emploi saisonnier

AVENANT Applicable depuis le 22/03/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 24 du 22 mars 1990

ARRETE Applicable depuis le 16/03/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial.

ARRETE Applicable depuis le 06/03/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 22 mars 1990.

AVENANT Applicable depuis le 15/11/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 21 du 15 novembre 1989

AVENANT Applicable depuis le 02/07/1987 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 15 du 2 juillet 1987

ARRETE Applicable depuis le 30/04/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 30 avril 1987.

Accord Applicable depuis le 29/01/1987 En vigueur

Additif du 28 juin 1979 à la convention collective, relatif à l'emploi et la formation

AVENANT Applicable depuis le 18/11/1986 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 13 du 18 novembre 1986

AVENANT Applicable depuis le 18/11/1986 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 14 du 18 novembre 1986

ARRETE Applicable depuis le 09/07/1986 En vigueur

Arrêté portant extension de la mise à jour et d'un avenant de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 juillet 1986.

Accord Applicable depuis le 27/12/1985 En vigueur

Accord du 27 décembre 1985 relatif à l'emploi et à la formation

Convention collective nationale Applicable depuis le 10/10/1984 En vigueur

Les textes attachés — Tourisme social et familial,

Avenant n° 78 du 15 janvier 2026 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 77 du 4 décembre 2025 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 4 du 14 novembre 2025 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant n° 3 du 4 décembre 2025 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant n° 3 du 4 décembre 2024 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé de prévoyance

Avenant n° 2 du 8 novembre 2023 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant n° 70 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des titres V, VI, VII et VIII de la convention colllective

Avenant n° 76 du 8 novembre 2023 relatif aux minima conventionnels

Avenant n° 2 du 29 septembre 2023 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant n° 68 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour du titre III « L'emploi » de la convention collective

Avenant n° 75 du 5 décembre 2022 relatif à la modification de certains articles de la convention collective issus des avenants n° 66 et n° 67

Avenant n° 69 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour du titre IV « Salaires, indemnités et avantages divers » de la convention collective

Avenant n° 74 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des titres IX, X et XI de la convention collective

Avenant n° 73 du 7 novembre 2022 relatif aux minima conventionnels

Avenant du 22 septembre 2022 à l'accord du 12 février 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avenant du 1er juin 2022 à l'accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Avenant n° 72 du 1er juin 2022 relatif aux minima conventionnels

Avenant n° 1 du 1er juin 2022 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Accord de méthode du 1er juin 2022 relatif à l'organisation de la négociation collective

Avenant du 3 février 2022 à l'avenant n° 65 du 3 février 2021 relatif à la classification conventionnelle (tableau des emplois repérés [annexe])

Avenant n° 66 du 2 juin 2021 relatif à la mise à jour du texte de la convention collective nationale TSF suite aux réformes successives du droit du travail

Avenant n° 67 du 2 juin 2021 relatif à la mise à jour du texte de la convention collective nationale TSF suite aux réformes successives du droit du travail

Avenant du 29 septembre 2021 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

Avenant n° 71 du 8 novembre 2021 relatif aux minima conventionnels au 1er janvier 2022

Avenant n° 65 du 3 février 2021 à l'avenant n° 38 du 25 juillet 2001 relatif à la classification conventionnelle

Accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Accord du 3 février 2021 relatif aux conditions de renouvellement des contrats saisonniers dans le cadre de la crise sanitaire liée à la « Covid-19 »

Avenant du 3 février 2021 prorogeant l'accord de méthode du 10 juin 2020 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de crise sanitaire due à l'épidémie de « Covid-19 »

Avenant n° 8 du 2 décembre 2020 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord du 12 février 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avis d'interprétation du 12 février 2020 relatif aux articles 1er et 23 de la convention collective

Accord du 10 juin 2020 relatif aux conditions de renouvellement des contrats saisonniers dans le cadre de la crise sanitaire liée au « Covid-19 »

Accord de méthode du 10 juin 2020 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de crise sanitaire due à l'épidémie de « Covid-19 »

Accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Avenant n° 64 du 27 novembre 2019 relatif aux minima conventionnels pour l'année 2020

Accord du 27 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Avenant n° 7 du 27 novembre 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord du 27 mai 2019 relatif à la mise en place du chèque emploi service universel dans les entreprises de moins de 50 salariés

Accord du 27 mai 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 5 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant n° 63 du 20 novembre 2018 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 6 du 1er juillet 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord du 20 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Avenant n° 4 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Adhésion par lettre du 18 juin 2018 de l'UNSA Sport 3S à la convention collective nationale du 28 juin 1979 ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers

Avenant n° 61 du 29 janvier 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

Accord du 6 juin 2017 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement

Avenant n° 62 du 14 novembre 2017 modifiant l'article 3.3 bis et créant un nouvel article 3.3 ter dans la convention collective

Avenant n° 3 du 6 juin 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avis d'interprétation du 17 janvier 2017 concernant l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant n° 2 du 20 février 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant n° 60 du 16 février 2017 relatif aux salaires minima conventionnels

Accord du 17 novembre 2016 relatif aux frais de santé et à la prévoyance

Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Accord du 4 octobre 2016 relatif à la formation professionnelle

Accord du 17 novembre 2016 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement

Avenant n° 57 du 11 juin 2014 relatif à l'actualisation de la convention collective

Avenant n° 59 du 11 juin 2015 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juillet 2015

Avenant n° 3 du 3 juin 2015 à l'avenant n° 45 du 16 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue

Avenant n° 58 du 5 novembre 2014 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Avenant n° 56 du 28 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er mars 2014

Avenant n° 2 du 14 novembre 2013 à l'accord du 16 novembre 2004 (renommé avenant n° 45) relatif à la formation professionnelle continue

Accord du 15 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 54 du 21 juin 2012 relatif à la commission de validation des accords

Avenant n° 3 du 19 mars 2013 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance

Avenant n° 55 du 15 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n° 53 du 22 novembre 2011 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012

Avenant n° 52 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 51 du 23 novembre 2010 relatif aux CQP

Avenant n° 50 du 14 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant n° 49 du 11 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'avenant n° 45 relatif à la formation professionnelle continue

Accord du 4 avril 2007 de prévoyance complémentaire (annexe I)

Avenant n° 48 du 4 avril 2007 relatif aux salaires (1)

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 17 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 7 novembre 2006.