Brochure 3151 IDCC 1316

La convention collective Tourisme social et familial,

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Sommaire de la convention

Titre Ier : Dispositions générales
- Champ d'application
  - Art. 1
- Avantages acquis
- Liberté d'opinion et droit syndical
  - Art. 3
Titre II : Représentation du personnel
- Délégués du personnel
- Comité social et économique (CSE)
- Comité d'entreprise
- .
Titre III : L'emploi
- Information sur l'emploi
- Emplois
  - Art. 13
- Définition des contrats de travail
  - Art. 14
- Communication de la convention collective nationale
  - Art. 14 bis
- Personnel permanent
- Personnel saisonnier
- Personnel et statuts particuliers
- Personnels à statut particulier
  - Art. 25
Titre IV : Salaires, indemnités et avantages divers
- Salaire de base
  - Art. 26
- Modalités de révision de la valeur des salaires minima
  - Art. 27
- Egalité de rémunération entre hommes et femmes
- Égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
  - Art. 28
- Prime d'ancienneté
  - Art. 29
- Avantages acquis après 1 an de présence
  - Art. 30
- Déménagement
  - Art. 31
- Frais de déplacement
  - Art. 32
- Logement dans les établissements de vacances
  - Art. 33
- Nourriture
  - Art. 34
- Avantages collectifs culturels et de loisirs
  - Art. 35
- Régime de retraite
  - Art. 36
Titre V : Durée du travail
- Durée hebdomadaire du travail
  - Art. 37
Titre VI : Congés et absences
- Travail effectif
- Droit aux congés payés
  - Art. 38
- Durée des congés payés
  - Art. 39
- Repos hebdomadaire
  - Art. 40
- Jours fériés
  - Art. 41
- Congés spéciaux
  - Art. 42
Titre VII : Formation
- Formation professionnelle continue
  - Art. 43
- Apprentissage et formation permanente
Titre VIII : Absences pour maternité, maladies ou accidents
- Maladie et accident
- Paiement des jours d'absence pour maladie ou accident
- Maternité
Titre VIII : Absences liées à la maladie, l'accident ou à la parentalité
- Maladie et accident
  - Art. 44
- Paiement des jours d'absence pour maladie ou accident
  - Art. 45
- Congés liés à la parentalité
  - Art. 46
- Autres congés liés à la parentalité
  - Art. 47
Titre IX : Hygiène et sécurité - Conditions de travail
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Hygiène, santé, sécurité et conditions de travail
  - Art. 48
- Formation des membres du CHSCT
- Rôle des représentants du personnel en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  - Art. 49
Titre X : Rupture du contrat de travail
Titre X : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Démission
  - Art. 50
- Licenciement individuel
  - Art. 51
- Licenciement pour faute grave
  - Art. 52
- Licenciement collectif pour motif économique
  - Art. 53
- Délai-congé (préavis)
- Préavis
  - Art. 54
- Indemnité de licenciement
  - Art. 55
- Certificat de travail
- Documents de fin de contrat
  - Art. 56
- Départ à la retraite
- Départ volontaire à la retraite
  - Art. 57
Titre XI : Procédure
Titre XI : Dispositions finales
- Publicité et durée de l'accord
  - Art. 58
- Révision
  - Art. 59
- Dénonciation
  - Art. 60
- Commission paritaire
- Commission paritaire nationale d'interprétation et de validation (CPNIV)
- Commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
  - Art. 61
- Application
  - Art. 62

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