Brochure 3140

Les textes attachés — Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (55 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 01/02/2010 REMPLACE

Accord du 1er février 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes

Accord Applicable depuis le 01/02/2010 REMPLACE

Accord du 1er février 2010 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés

Accord Applicable depuis le 16/10/2008 REMPLACE

Accord du 16 octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008

Annexe Applicable depuis le 09/05/2007 REMPLACE

Annexe du 9 mai 2007 à l'accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes

ACCORD Applicable depuis le 21/03/2007 REMPLACE

Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 21/07/2006 En vigueur

Avenant technique du 21 juillet 2006 à l'accord de méthode du 20 janvier 2006 sur la mise en œuvre du plan de modernisation sociale

AVENANT Applicable depuis le 17/02/2006 ABROGE

Salaires Avenant du 17 février 2006

ACCORD DE METHODE Applicable depuis le 20/01/2006 En vigueur

Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR

ACCORD Applicable depuis le 14/03/2005 ABROGE

Salaires Accord du 14 mars 2005

ACCORD Applicable depuis le 12/12/2002 REMPLACE

Accord du 12 décembre 2002 relatif à la classification des postes employés

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1998 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1998 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

ACCORD Applicable depuis le 03/03/1998 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

ACCORD Applicable depuis le 27/03/1997 ABROGE

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

ACCORD Applicable depuis le 27/03/1997 ABROGE

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

ACCORD Applicable depuis le 27/03/1997 ABROGE

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

ACCORD Applicable depuis le 19/03/1996 ABROGE

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

ACCORD Applicable depuis le 19/03/1996 ABROGE

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

ACCORD Applicable depuis le 19/03/1996 ABROGE

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

ACCORD Applicable depuis le 03/05/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

ACCORD Applicable depuis le 03/05/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

ACCORD Applicable depuis le 03/05/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

ACCORD Applicable depuis le 23/03/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

ACCORD Applicable depuis le 23/03/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

ACCORD Applicable depuis le 23/03/1994 ABROGE

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

ACCORD Applicable depuis le 19/03/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 19 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 18/03/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 18 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 18/03/1993 ABROGE

SALAIRES Accord du 18 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1992 ABROGE

SALAIRES Accord du 5 février 1992

ACCORD Applicable depuis le 04/02/1992 ABROGE

SALAIRES Accord du 4 février 1992

ACCORD Applicable depuis le 04/02/1992 ABROGE

SALAIRES Accord du 4 février 1992

AVENANT Applicable depuis le 03/12/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant du 3 décembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 04/03/1991 ABROGE

SALAIRES Accord du 4 mars 1991

ACCORD Applicable depuis le 06/11/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 6 novembre 1990

ACCORD Applicable depuis le 06/11/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 6 novembre 1990

ACCORD Applicable depuis le 08/02/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 8 février 1990

ACCORD Applicable depuis le 08/02/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 8 février 1990

ACCORD Applicable depuis le 25/01/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 25 janvier 1990

ACCORD Applicable depuis le 25/01/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 25 janvier 1990

ACCORD Applicable depuis le 18/10/1989 ABROGE

SALAIRES Accord du 18 octobre 1989

ACCORD Applicable depuis le 18/10/1989 ABROGE

SALAIRES Accord du 28 février 1989

ACCORD Applicable depuis le 28/02/1989 ABROGE

SALAIRES Accord du 28 février 1989

ACCORD Applicable depuis le 09/02/1989 ABROGE

SALAIRES Accord du 9 février 1989

Accord Applicable depuis le 22/06/1988 REMPLACE

Développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne départementale (SQD) Accord du 22 juin 1988

Accord Applicable depuis le 18/04/1984 REMPLACE

Accord du 18 avril 1984 relatif à ressource annuelle garantie

Accord Applicable depuis le 03/05/1983 REMPLACE

Accord du 3 mai 1983 relatif au vendeur administratif salarié portage

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 01/12/1980 REMPLACE

Protocole d'accord du 9 décembre 1980

Convention collective Applicable depuis le 31/10/1980 REMPLACE

Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

ACCORD Applicable depuis le 01/01/1980 ABROGE

GRILLE DE CLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 15 décembre 1979

ACCORD Applicable depuis le 01/01/1980 ABROGE

GRILLE DE CLASSIFICATION DES POSTES D'EMPLOYES DE LA PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE ANNEXE Accord du 15 décembre 1979

ACCORD Applicable depuis le 01/01/1980 ABROGE

GRILLE DE CLASSIFICATION DES POSTES D'EMPLOYES DE LA PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE - ANNEXE - Accord du 15 décembre 1979

Annexe Applicable depuis le 01/01/1973 REMPLACE

Annexe I Convention collective de travail du 28 novembre 1972

Convention collective Applicable depuis le 01/01/1973 REMPLACE

Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

Convention collective Applicable depuis le 01/11/1972 REMPLACE

Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

Convention collective Applicable depuis le 01/01/1971 REMPLACE

Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

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Les textes attachés — Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR

Accord du 1er février 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes

Accord du 1er février 2010 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés

Accord du 16 octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008

Annexe du 9 mai 2007 à l'accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes

Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires

Avenant technique du 21 juillet 2006 à l'accord de méthode du 20 janvier 2006 sur la mise en œuvre du plan de modernisation sociale

Salaires Avenant du 17 février 2006

Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR

Salaires Accord du 14 mars 2005

Accord du 12 décembre 2002 relatif à la classification des postes employés

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

SALAIRES Accord du 3 mars 1998

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

SALAIRES Accord du 27 mars 1997

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

SALAIRES Accord du 19 mars 1996

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

SALAIRES Accord du 3 mai 1994

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

SALAIRES Accord du 23 mars 1994

SALAIRES Accord du 19 mars 1993

SALAIRES Accord du 18 mars 1993

SALAIRES Accord du 18 mars 1993

SALAIRES Accord du 5 février 1992

SALAIRES Accord du 4 février 1992

SALAIRES Accord du 4 février 1992

SALAIRES Avenant du 3 décembre 1991

SALAIRES Accord du 4 mars 1991

SALAIRES Accord du 6 novembre 1990

SALAIRES Accord du 6 novembre 1990

SALAIRES Accord du 8 février 1990

SALAIRES Accord du 8 février 1990

SALAIRES Accord du 25 janvier 1990

SALAIRES Accord du 25 janvier 1990

SALAIRES Accord du 18 octobre 1989

SALAIRES Accord du 28 février 1989

SALAIRES Accord du 28 février 1989

SALAIRES Accord du 9 février 1989

Développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne départementale (SQD) Accord du 22 juin 1988

Accord du 18 avril 1984 relatif à ressource annuelle garantie

Accord du 3 mai 1983 relatif au vendeur administratif salarié portage

Protocole d'accord du 9 décembre 1980

Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

GRILLE DE CLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 15 décembre 1979

GRILLE DE CLASSIFICATION DES POSTES D'EMPLOYES DE LA PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE ANNEXE Accord du 15 décembre 1979

GRILLE DE CLASSIFICATION DES POSTES D'EMPLOYES DE LA PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE - ANNEXE - Accord du 15 décembre 1979

Annexe I Convention collective de travail du 28 novembre 1972

Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)

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