Textes attachés à la convention collective 3122

Avenant Applicable depuis le 12/04/2026 En vigueur

Avenant du 12 février 2026 à l'accord du 27 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

Accord Applicable depuis le 21/01/2026 En vigueur

Accord du 27 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

Avenant Applicable depuis le 21/01/2026 En vigueur

Avenant du 26 novembre 2025 à l'accord du 27 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD-R)

Avenant Applicable depuis le 26/11/2025 En vigueur

Avenant n° 88 du 26 novembre 2025 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er décembre 2025

Avenant Applicable depuis le 27/10/2025 En vigueur

Avenant n° 87 du 27 octobre 2025 relatif à la modification de la date d'acte de candidature de reconduction et de réembauche des contrats saisonniers (art. 3.5 de la convention collective)

Avenant Applicable depuis le 01/10/2025 En vigueur

Avenant n° 83 du 17 mars 2025 relatif au régime de prévoyance (modification du chapitre 7 « Protection sociale » de la convention)

Avenant Applicable depuis le 18/06/2025 En vigueur

Avenant n° 84 du 18 juin 2025 relatif aux actions de reconversion et de promotion par l'alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 18/06/2025 En vigueur

Avenant n° 85 du 18 juin 2025 relatif à la reformulation de l'article 2.11 de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 18/06/2025 En vigueur

Avenant n° 86 du 18 juin 2025 relatif à l'actualisation des classifications

Avenant Applicable depuis le 01/12/2023 En vigueur

Avenant n° 82 du 27 novembre 2023 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles

Accord Applicable depuis le 27/11/2023 En vigueur

Accord du 27 novembre 2023 relatif à l'aménagement des grilles de rémunération

Avenant Applicable depuis le 27/11/2023 En vigueur

Avenant n ° 80 du 27 novembre 2023 relatif à la durée des mandats

Avenant Applicable depuis le 27/11/2023 En vigueur

Avenant n° 81 du 27 novembre 2023 relatif au départ à la retraite à l'initiative du salarié

Accord de méthode Applicable depuis le 08/09/2023 En vigueur

Accord de méthode du 8 septembre 2023 relatif à l'actualisation des classifications de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 24/03/2023 En vigueur

Avenant n° 79 du 24 mars 2023 relatif à la modification de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 26/11/2022 En vigueur

Avenant du 14 septembre 2022 à l'accord du 15 octobre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 21/11/2022 En vigueur

Avenant n° 76 du 21 novembre 2022 relatif aux congés exceptionnels

Avenant Applicable depuis le 21/11/2022 En vigueur

Avenant n° 77 du 21 novembre 2022 relatif à la succession de contrats précaires

Avenant Applicable depuis le 21/11/2022 En vigueur

Avenant n° 78 du 21 novembre 2022 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles

Avenant Applicable depuis le 03/10/2022 En vigueur

Avenant du 4 juillet 2022 à l'accord du 15 octobre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 04/07/2022 En vigueur

Avenant n° 75 du 4 juillet 2022 relatif au contrat de professionnalisation

Accord Applicable depuis le 25/12/2021 En vigueur

Accord du 15 octobre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/11/2021 En vigueur

Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968 mise à jour par l'avenant n° 73 du 30 septembre 2021. Etendue par arrêté du 11 mai 2023 JORF 7 juin 2023

Avenant Applicable depuis le 15/10/2021 En vigueur

Avenant n° 74 du 15 octobre 2021 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles

Avenant Applicable depuis le 28/11/2019 En vigueur

Avenant n° 71 du 28 novembre 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er décembre 2019

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 ABROGE

Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences

Accord Applicable depuis le 27/11/2018 ABROGE

Accord du 27 novembre 2018 relatif aux contrats courts, à la sécurisation et au développement de l'emploi durable

Accord Applicable depuis le 11/04/2018 ABROGE

Accord du 11 avril 2018 relatif à la négociation portant sur les conditions de travail, la GPEC et la prise en compte des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels

Accord Applicable depuis le 11/04/2018 ABROGE

Accord du 11 avril 2018 relatif à la négociation portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 11/04/2018 ABROGE

Accord du 11 avril 2018 relatif à la négociation portant sur l'emploi durable et la modération du recours aux contrats de travail courts

Accord Applicable depuis le 11/04/2018 ABROGE

Accord du 11 avril 2018 relatif à la négociation portant sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés

Accord Applicable depuis le 11/04/2018 ABROGE

Accord du 11 avril 2018 relatif à l'organisation et à l'actualisation de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 29/11/2017 ABROGE

Avenant n° 68 du 29 novembre 2017 relatif à la mise en œuvre de la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 29/11/2017 ABROGE

Avenant n° 69 du 29 novembre 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant Applicable depuis le 29/11/2017 ABROGE

Avenant n° 70 du 29 novembre 2017 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2017

Avenant Applicable depuis le 11/08/2017 ABROGE

Avenant n° 65 du 24 novembre 2016 relatif à la nouvelle classification des emplois

Avenant Applicable depuis le 11/08/2017 ABROGE

Avenant n° 66 du 24 novembre 2016 relatif à l'exercice de l'action syndicale

Avenant Applicable depuis le 11/08/2017 ABROGE

Avenant n° 67 du 24 septembre 2016 relatif à la modification de l'article 4.6 de l'avenant n° 64

Avenant Applicable depuis le 12/05/2015 ABROGE

Avenant n° 64 du 24 novembre 2014 relatif aux contrats de génération

Avenant Applicable depuis le 16/07/2014 ABROGE

Avenant n° 61 du 27 novembre 2013 relatif au contrat de génération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 ABROGE

Avenant n° 60 du 27 novembre 2013 portant modification de l'article 21 bis relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 ABROGE

Avenant n° 62 du 13 octobre 2014 relatif au régime de prévoyance et à la portabilité

Avenant Applicable depuis le 01/12/2012 ABROGE

Avenant n° 59 du 20 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Avenant Applicable depuis le 20/11/2012 ABROGE

Avenant n° 56 du 20 novembre 2012 relatif à la prévention de la pénibilité

Avenant Applicable depuis le 20/11/2012 ABROGE

Avenant n° 57 du 20 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 20/11/2012 ABROGE

Avenant n° 58 du 20 novembre 2012 modifiant l'article 15 de l'annexe III

Avenant Applicable depuis le 12/06/2012 ABROGE

Avenant n° 54 du 12 juin 2012 relatif au contrat individuel de travail

Avenant Applicable depuis le 01/06/2012 ABROGE

Avenant n° 55 du 12 juin 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2012

Accord Applicable depuis le 01/01/2012 ABROGE

Accord du 28 novembre 2011 relatif à la pénibilité

Avenant Applicable depuis le 01/12/2011 ABROGE

Avenant n° 53 du 28 novembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2011

Accord Applicable depuis le 28/11/2011 ABROGE

Accord du 28 novembre 2011 relatif à l'égalité femmes-hommes

Avenant Applicable depuis le 30/06/2011 ABROGE

Avenant n° 52 du 30 juin 2011 relatif à l'exercice de l'action syndicale

Avenant Applicable depuis le 12/04/2011 ABROGE

Avenant n° 51 du 12 avril 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2011

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 45 du 14 janvier 2011 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 46 du 14 janvier 2011 relatif aux intempéries

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 47 du 14 janvier 2011 relatif à la prime d'ancienneté

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 48 du 14 janvier 2011 relatif au travail de nuit

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 49 du 14 janvier 2011 relatif aux dispositions particulières aux ouvriers et employés

Avenant Applicable depuis le 14/01/2011 ABROGE

Avenant n° 50 du 14 janvier 2011 relatif à la durée du travail

Avenant Applicable depuis le 23/11/2010 ABROGE

Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (employés)

Avenant Applicable depuis le 23/11/2010 ABROGE

Avenant n° 70 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (ingénieurs et cadres)

Avenant Applicable depuis le 23/11/2010 ABROGE

Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Avenant Applicable depuis le 23/11/2010 ABROGE

Avenant n° 74 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (techniciens et agents de maîtrise)

Avenant Applicable depuis le 01/07/2010 ABROGE

Avenant n° 44 du 16 juin 2010 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 16/06/2010 ABROGE

Avenant n° 42 du 16 juin 2010 relatif à la mise en place d'une commission paritaire de validation des accords

Avenant Applicable depuis le 16/06/2010 ABROGE

Avenant n° 43 du 16 juin 2010 relatif au développement des certificats de qualification professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 ABROGE

Avenant n° 41 du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 01/12/2009 ABROGE

Avenant n° 69 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ingénieurs et cadres)

Avenant Applicable depuis le 01/12/2009 ABROGE

Avenant n° 73 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Techniciens et agents de maîtrise)

Avenant Applicable depuis le 01/12/2009 ABROGE

Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ouvriers)

Avenant Applicable depuis le 01/12/2009 ABROGE

Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Employés)

Avenant Applicable depuis le 20/10/2009 ABROGE

Avenant n° 38 du 20 octobre 2009 relatif au changement d'intitulé de la convention

Avenant Applicable depuis le 20/10/2009 ABROGE

Avenant n° 39 du 20 octobre 2009 relatif au contrat de travail

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 ABROGE

Avenant n° 40 du 25 novembre 2009 relatif au maintien des garanties prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2009 ABROGE

Avenant n° 37 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/12/2008 ABROGE

Avenant n° 68 du 24 novembre 2008 à l'annexe IV relatif aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant Applicable depuis le 01/12/2008 ABROGE

Avenant n° 72 du 24 novembre 2008 à l'annexe III relative aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant Applicable depuis le 01/12/2008 ABROGE

Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe I relatif aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant Applicable depuis le 01/12/2008 ABROGE

Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe II relative aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant Applicable depuis le 01/06/2008 ABROGE

Avenant n° 67 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant Applicable depuis le 01/06/2008 ABROGE

Avenant n° 71 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant Applicable depuis le 01/06/2008 ABROGE

Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe I relative aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant Applicable depuis le 01/06/2008 ABROGE

Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe II relative aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant Applicable depuis le 20/11/2007 ABROGE

Avenant n° 66 du 20 novembre 2007 à l'annexe IV, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant Applicable depuis le 20/11/2007 ABROGE

Avenant n° 70 du 20 novembre 2007 à l'annexe III, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant Applicable depuis le 20/11/2007 ABROGE

Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe I, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant Applicable depuis le 20/11/2007 ABROGE

Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe II, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

ARRETE Applicable depuis le 17/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 17 juillet 2007.

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 35 du 25 juin 2007 portant modification de l'annexe IV, article 3

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 36 du 25 juin 2007 relatif à l'information et à la participation des représentants du personnel saisonnier aux réunions organisées aux intersaisons

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 69 du 25 juin 2007 à l'annexe III relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 65 du 25 juin 2007 à l'annexe IV relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe I portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant Applicable depuis le 25/06/2007 ABROGE

Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe II portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007

ARRETE Applicable depuis le 27/04/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 27 avril 2007.

ARRETE Applicable depuis le 03/04/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 3 avril 2007.

Avenant Applicable depuis le 30/03/2007 ABROGE

Avenant n° 34 du 30 mars 2007 relatif à la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 10/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 10 février 2007.

ARRETE Applicable depuis le 09/01/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

ARRETE Applicable depuis le 09/01/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

ARRETE Applicable depuis le 09/01/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2006 ABROGE

Modification à l'avenant n° 32 du 5 juillet 2006 Avenant n° 33 du 15 novembre 2006

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2006 ABROGE

Avenant n° 64 annexe IV, du 15 novembre 2006 relatif aux salaires (annexe IV)

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2006 ABROGE

Avenant n° 70 annexe I, du 15 novembre 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2006 ABROGE

Avenant n° 70 du 15 novembre 2006 relatif aux salaires (annexe II)

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2006 ABROGE

Avenant n° 68 du 15 novembre 2006 relatif aux salaires (annexe III)

ARRETE Applicable depuis le 30/09/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 30 septembre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 20/09/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 20 septembre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 05/07/2006 ABROGE

Avenant n° 32 du 5 juillet 2006 relatif à la classification des emplois

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Avenant n° 31 du 7 juin 2006 relatif à la durée des mandats des instances représentatives du personnel

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Salaires Avenant n° 31 du 7 juin 2006

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Salaires Avenant n° 63 du 7 juin 2006

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Salaires Avenant n° 67 du 7 juin 2006

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Avenant n° 69 du 7 juin 2006 relatif aux salaires (annexe I)

AVENANT Applicable depuis le 07/06/2006 ABROGE

Salaires (Annexe II). Avenant n° 69 du 7 juin 2006

ARRETE Applicable depuis le 08/03/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 26 mars 2006.

AVENANT Applicable depuis le 23/11/2005 ABROGE

Avenant n° 62 du 23 novembre 2005 relatif aux salaires cadres (annexe IV)

AVENANT Applicable depuis le 23/11/2005 ABROGE

Avenant n° 66 du 23 novembre 2005 relatif aux salaires (annexe III)

AVENANT Applicable depuis le 23/11/2005 ABROGE

Salaires OUVRIERS (Annexe I) Avenant n° 68 du 23 novembre 2005

AVENANT Applicable depuis le 23/11/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 68 du 23 novembre 2005

ARRETE Applicable depuis le 10/11/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 10 novembre 2005.

ARRETE Applicable depuis le 12/08/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 12 août 2005.

ARRETE Applicable depuis le 26/07/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 4 août 2005.

ARRETE Applicable depuis le 30/06/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 30 juillet 2005.

AVENANT Applicable depuis le 20/06/2005 ABROGE

Avenant n° 61 du 20 juin 2005 relatif aux salaires cadres (Annexe IV)

AVENANT Applicable depuis le 20/06/2005 ABROGE

Avenant n° 65 du 20 juin 2005 relatif aux salaires techniciens et agents de maîtrise(Annexe III)

AVENANT Applicable depuis le 20/06/2005 ABROGE

Avenant n° 67 du 20 juin 2005 relatif aux salaires ouvriers (annexe I)

AVENANT Applicable depuis le 20/06/2005 ABROGE

Avenant n° 67 du 20 juin 2005 relatif aux salaires employés (Annexe II)

AVENANT Applicable depuis le 18/02/2005 ABROGE

Avenant n° 30 du 18 février 2005 relatif à la prévoyance

ARRETE Applicable depuis le 11/12/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 11 décembre 2004.

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2004 ABROGE

Avenant n° 29 du 15 novembre 2004 relatif à la journée de solidarité

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2004 ABROGE

Avenant n° 60 du 15 novembre 2004 relatif aux salaires (annexe IV)

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2004 ABROGE

Salaires (annexe III) Avenant n° 64 du 15 novembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2004 ABROGE

Salaires (annexe I) Avenant n° 66 du 15 novembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 15/11/2004 ABROGE