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Centre Convention Collective
Brochure 3121 IDCC 1536

La convention collective Distributeurs conseils hors domicile (CHD)

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Sommaire de la convention

  • I : Dispositions communes générales
    • Chapitre Ier : Principes généraux
    • Chapitre II : Droit syndical
    • Chapitre II bis : Négociation collective
    • Chapitre III : Délégués du personnel
    • Chapitre III : Comité social et économique
    • Chapitre IV : Comité d'entreprise
    • Chapitre IV : Formation et exécution du contrat de travail
    • Chapitre V : Formation et exécution du contrat de travail
    • Chapitre V : Suspension et rupture du contrat de travail
    • Chapitre VI : Suspension et rupture du contrat de travail
    • Chapitre VI : Conditions d'exécution du travail
    • Chapitre VII : Durée du travail, congés
    • Chapitre VII : Durée du travail, congés
    • Chapitre VIII : Conditions d'exécution du travail
    • Chapitre VIII : Dispositions diverses
    • Chapitre IX : Dispositions diverses
    • Emploi - Formation professionnelle
  • I. - Dispositions particulières
    • Classifications à compter du 1er juin 2007
    • Dispositions particulières aux ouvriers et employés
    • Dispositions particulières aux agents de maîtrise et techniciens
    • Dispositions particulières aux cadres