Brochure 3121
IDCC 1536
La convention collective Distributeurs conseils hors domicile (CHD)
Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Champ d'application
Commerce de gros de toutes boissons alcoolisées ou non (NAF 51.3 J), à l'exclusion des entreprises de commerce de gros de vins et spiritueux exclusivement et de celles assurant traitements oenologiques et mise en bouteilles associés au commerce de gros. Couvre l'ensemble des salariés des entreprises concernées.
Sommaire de la convention
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I : Dispositions communes générales
- Chapitre Ier : Principes généraux
- Chapitre II : Droit syndical
- Chapitre II bis : Négociation collective
- Chapitre III : Délégués du personnel
- Chapitre III : Comité social et économique
- Chapitre IV : Comité d'entreprise
- Chapitre IV : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Suspension et rupture du contrat de travail
- Chapitre VI : Suspension et rupture du contrat de travail
- Chapitre VI : Conditions d'exécution du travail
- Chapitre VII : Durée du travail, congés
- Chapitre VII : Durée du travail, congés
- Chapitre VIII : Conditions d'exécution du travail
- Chapitre VIII : Dispositions diverses
- Chapitre IX : Dispositions diverses
- Emploi - Formation professionnelle
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I. - Dispositions particulières
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Classifications à compter du 1er juin 2007
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Dispositions particulières aux ouvriers et employés
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Dispositions particulières aux agents de maîtrise et techniciens
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Dispositions particulières aux cadres
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Classifications à compter du 1er juin 2007
Mieux comprendre
- Informations Convention 3121
- Sommaire de la convention 3121
- Les textes attachés de la 3121
- Lexique juridique convention collective