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Centre Convention Collective
Brochure 3086 IDCC 1170

La convention collective Industrie des tuiles et briques

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Champ d'application

Industries de la terre cuite : fabrication de carreaux en terre cuite, briques, tuiles, produits divers en terre cuite et argiles expansées. Territoire national hors DOM. Couvre l'ensemble du personnel, à l'exclusion des voyageurs, représentants et placiers, soumis à leurs dispositions spécifiques.

Sommaire de la convention

  • Préambule
  • Clauses générales
    • Champ d'application
      • Art. G.1
    • Engagement
      • Art. G.2
    • Conditions particulières d'emploi
      • Art. G.3
    • Modalités de la paie
      • Art. G.4
    • Durée du travail
      • Art. G.5
    • Horaire de travail
      • Art. G.6
    • Travail des femmes
      • Art. G.7
    • Hygiène, sécurité, services médicaux du travail
      • Art. G.8
    • Formation professionnelle continue
      • Art. G.9
    • Inventions des salariés
      • Art. G.10
    • Délégués du personnel-Comité d'entreprise
      • Art. G.11
    • Droit syndical
      • Art. G.12
    • Panneaux d'affichage
      • Art. G.13
    • Modification dans la situation juridique de l'employeur
      • Art. G.14
    • Salaires des jeunes
      • Art. G.15
    • Travail posté en continu
      • Art. G.16
    • Ancienneté
      • Art. G.17
    • Congés payés
      • Art. G.18
    • Congés exceptionnels pour événements personnels
      • Art. G.19
    • Réduction d'activité
      • Art. G.20
    • Licenciement individuel
      • Art. G.21
    • Service national
      • Art. G.22
    • Commissions paritaires
    • Conciliation
    • Durée, révision et dénonciation de la convention
      • Art. G.25
    • Avantages acquis
      • Art. G.26
    • Dépôt
      • Art. G.27