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Centre Convention Collective
Brochure 3084 IDCC 1431

La convention collective Optique-lunetterie de détail

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Champ d'application

Personnel cadre des entreprises d'optique-lunetterie de détail, selon les définitions retenues pour cette catégorie.

Sommaire de la convention

  • Dispositions générales
    • Champ d'application
    • Dénonciation, révision
    • Commission paritaire d'interprétation et de conciliation
    • Négociations professionnelles
  • Droits du personnel
    • Droit syndical
    • Délégués du personnel
    • Comités d'entreprise, d'établissement, de groupe
    • Temps partiel
  • Formation
    • Apprentissage, formation professionnelle, formation continue
  • Contrat de travail
    • Embauchage
    • Période d'essai.
    • Période d'essai et renouvellement
    • Résiliation du contrat individuel
    • Procédure de licenciement
    • Modification du lieu de travail
    • Circonstances économiques
    • Heures pour recherche d'emploi
    • Inobservation du délai de préavis
    • Sanctions
    • Dérogation à l'exécution de préavis
    • Modification juridique de l'entreprise
    • Indemnités de licenciement
    • Départ en retraite
    • Durée du travail
    • Modifications fréquentes des fonctions du salarié
    • Temps partiel
    • Hygiène et sécurité
  • Salaires
    • Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes
    • Ancienneté
    • Locaux insalubres
    • Modification définitive de fonction du salarié
    • Modification de la situation personnelle du salarié
    • Prime d'ancienneté
    • Heures supplémentaires
  • Congés - Absences
    • Absences
    • Congés annuels
    • Obligations militaires
    • Congés exceptionnels
    • Maladie
    • Maternité - Congé parental - Absences pour enfant malade - Adoption
    • Jours fériés
  • Avantages acquis
  • Dépôt de la convention
  • Extension de la convention