Brochure 3084
IDCC 1431
La convention collective Optique-lunetterie de détail
Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Sommaire de la convention
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Dispositions générales
- Champ d'application
- Dénonciation, révision
- Commission paritaire d'interprétation et de conciliation
- Négociations professionnelles
-
Droits du personnel
- Droit syndical
- Délégués du personnel
- Comités d'entreprise, d'établissement, de groupe
- Temps partiel
-
Formation
- Apprentissage, formation professionnelle, formation continue
-
Contrat de travail
- Embauchage
- Période d'essai.
- Période d'essai et renouvellement
- Résiliation du contrat individuel
- Procédure de licenciement
- Modification du lieu de travail
- Circonstances économiques
- Heures pour recherche d'emploi
- Inobservation du délai de préavis
- Sanctions
- Dérogation à l'exécution de préavis
- Modification juridique de l'entreprise
- Indemnités de licenciement
- Départ en retraite
- Durée du travail
- Modifications fréquentes des fonctions du salarié
- Temps partiel
- Hygiène et sécurité
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Salaires
- Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes
- Ancienneté
- Locaux insalubres
- Modification définitive de fonction du salarié
- Modification de la situation personnelle du salarié
- Prime d'ancienneté
- Heures supplémentaires
-
Congés - Absences
- Absences
- Congés annuels
- Obligations militaires
- Congés exceptionnels
- Maladie
- Maternité - Congé parental - Absences pour enfant malade - Adoption
- Jours fériés
- Avantages acquis
- Dépôt de la convention
- Extension de la convention
Mieux comprendre
- Informations Convention 3084
- Sommaire de la convention 3084
- Les textes attachés de la 3084
- Lexique juridique convention collective