Textes attachés à la convention collective 3072

Accord Applicable depuis le 25/01/2014 En vigueur

Accord du 28 novembre 2013 relatif à la renégociation de la convention

Dénonciation Applicable depuis le 02/08/2013 En vigueur

Dénonciation par lettre du 2 août 2013 de la FNCC relative à l'article 17 de la convention

Avenant Applicable depuis le 14/05/2012 En vigueur

Avenant n° 812 du 14 mai 2012 relatif aux salaires minima au 1er juin 2012

Accord Applicable depuis le 29/01/2010 En vigueur

Accord du 28 octobre 2009 relatif au développement de la GPEC

Accord Applicable depuis le 08/01/2009 En vigueur

Accord du 5 novembre 2008 relatif à l'emploi des personnes handicapées

Accord Applicable depuis le 05/11/2008 En vigueur

Accord du 5 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Avenant Applicable depuis le 01/10/2008 En vigueur

Avenant n° 608 du 23 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008

Avenant Applicable depuis le 11/03/2008 En vigueur

Avenant n° 408 du 11 mars 2008 rectifiant l'accord de branche des coopératives de consommateurs relatif aux salaires minima du16 novembre 2007

Avenant Applicable depuis le 11/03/2008 En vigueur

Avenant n° 208 du 11 mars 2008 relatif à la composition et aux modalités d'organisation des instances paritaires nationales

Avenant Applicable depuis le 11/03/2008 En vigueur

Avenant n° 508 du 11 mars 2008 relatif aux salaires au 1er avril 2008

Avenant Applicable depuis le 11/03/2008 ABROGE

Avenant n° 308 du 11 mars 2008 à l'accord du 25 avril 2007 relatif à la classification des emplois

Adhésion par lettre Applicable depuis le 03/01/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 3 janvier 2008 de la fédération des services CFDT à l'accord du 10 février 2006 portant création d'un observatoire dans la branche des coopératives de consommateurs

Adhésion par lettre Applicable depuis le 18/12/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 décembre 2007 de la fédération des services CFDT à l'accord du 31 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue

Accord Applicable depuis le 16/11/2007 En vigueur

Accord du 16 novembre 2007 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2008

Accord Applicable depuis le 25/04/2007 ABROGE

Accord du 25 avril 2007 relatif aux classifications des emplois

Avenant Applicable depuis le 25/04/2007 En vigueur

Avenant n° 1 du 25 avril 2007 relatif à l'organisation de la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 21/06/2006 En vigueur

Accord du 21 juin 2006 portant définition d'un CQP « Employé boucher »

Accord Applicable depuis le 21/06/2006 En vigueur

Accord du 21 juin 2006 portant définition du CQP « Employé poissonnier »

AVENANT Applicable depuis le 06/03/2006 En vigueur

Avenant du 6 mars 2006 relatif au certificat de qualification pofessionnelle "Employé logistique"

AVENANT Applicable depuis le 10/02/2006 En vigueur

Avenant du 10 février 2006 relatif à la création d'un observatoire prospectif des emplois et des qualifications

ACCORD Applicable depuis le 31/12/2004 En vigueur

Accord du 31 décembre 2004 relatif à l'organisation de la formation professionnelle continue

ACCORD Applicable depuis le 24/02/2004 En vigueur

Accord du 24 février 2004 sur la nomenclature des emplois et les classifications

ACCORD Applicable depuis le 01/08/2002 En vigueur

Accord du 27 novembre 2001 relatif aux ARTT dans les entreprises de moins de 20 salariés

ARRETE Applicable depuis le 17/07/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des coopératives de consommation. JORF 26 juillet 2002.

ACCORD Applicable depuis le 27/11/2001 En vigueur

Accord du 27 novembre 2001 sur l'annexe portant règlement de la commission nationale paritaire de conciliation

Annexe Applicable depuis le 27/11/2001 En vigueur

Annexe IX du 27 novembre 2001 relative à la retraite, la prévoyance et le logement

ADDITIF Applicable depuis le 27/11/2001 En vigueur

Additif du 27 novembre 2001 relatif aux conditions de travail des agents de maîtrise

AVENANT Applicable depuis le 27/11/2001 En vigueur

Additif à l'annexe "Cadres et assimilés" Avenant du 27 novembre 2001

ACCORD Applicable depuis le 18/07/2001 En vigueur

Accord du 18 juillet 2001 relatif à la méthode d'élaboration d'une nouvelle grille de classification

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/03/2001 En vigueur

Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956.

ACCORD Applicable depuis le 01/01/2000 En vigueur

Accord du 2 décembre 1999 relatif au capital de temps de formation

AVENANT Applicable depuis le 02/12/1999 En vigueur

Avenant du 2 décembre 1999 relatif au champ d'application de l'accord du 2 décembre 1999 sur le capital de temps de formation

ACCORD Applicable depuis le 26/05/1999 En vigueur

Accord du 26 mai 1999 relatif au compte épargne-temps

ACCORD-CADRE Applicable depuis le 06/01/1999 En vigueur

Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail

ACCORD Applicable depuis le 06/01/1999 En vigueur

Accord du 6 janvier 1999 relatif à la modulation du temps de travail

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 06/02/1998 En vigueur

Contenu et calendrier de la négociation Protocole d'accord du 6 février 1998

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 22/02/1985 En vigueur

Formation professionnelle et évolution du fonds d'assurance formation (AFOCOOP) Protocole d'accord du 22 février 1985

Accord Applicable depuis le 17/12/1981 En vigueur