Brochure 3068

Les textes attachés — Accord du 21 juin 1996 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de la formation en alternance aux CFA

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (24 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Avenant Applicable depuis le 06/07/2011 ABROGE

Avenant n° 36 du 6 juillet 2011 à la convention

ARRETE Applicable depuis le 20/04/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur de la production de papiers-cartons et celluloses de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes. JORF 20 avril 2007.

AVENANT Applicable depuis le 09/06/2004 ABROGE

Avenant n° 35 du 9 juin 2004 relatif à la retraite

AVENANT Applicable depuis le 11/06/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 34 du 11 juin 2002

AVENANT Applicable depuis le 11/04/2001 ABROGE

Avenant n° 33 du 11 avril 2001 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 21/10/1998 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 32 du 21 octobre 1998

ACCORD Applicable depuis le 21/06/1996 En vigueur

Accord du 21 juin 1996 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de la formation en alternance aux CFA

AVENANT Applicable depuis le 29/05/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 31 du 29 mai 1996

AVENANT Applicable depuis le 16/12/1994 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 30 du 16 décembre 1994

AVENANT Applicable depuis le 24/03/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 29 du 24 mars 1993

AVENANT Applicable depuis le 12/06/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 26 du 12 juin 1991

AVENANT Applicable depuis le 14/01/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 25 du 14 janvier 1991

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 17/12/1990 ABROGE

Réunion du 17 décembre 1990 Extrait du procès-verbal

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 29/06/1990 ABROGE

Accord national professionnel du 29 juin 1990 relatif aux mutations technologiques et à l'organisation du travail dans la production et la transformation du papier-carton

AVENANT Applicable depuis le 04/10/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 24 du 4 octobre 1989

AVENANT Applicable depuis le 09/05/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 23 du 9 mai 1989

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 07/04/1989 ABROGE

Formation professionnelle - Procès-verbal de la sous-commission formation professionnelle du 7 avril 1989

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 17/03/1987 ABROGE

Protocole d'accord du 13 février 1985 relatif à la formation professionnelle

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 22/10/1986 ABROGE

Commission emploi - Extrait du procès-verbal de la commission emploi du 22 octobre 1986

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 27/11/1984 ABROGE

Procès-verbal du 27 novembre 1984

Annexe Applicable depuis le 20/09/1981 ABROGE

Annexe I - Classification professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 21/04/1978 ABROGE

Avenant n° 7 du 21 avril 1978

Accord Applicable depuis le 01/01/1973 ABROGE

Accord du 21 décembre 1972 portant création de la nouvelle convention collective

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/01/1973 REMPLACE

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972.

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