La convention collective Métiers de la transformation des grains

Sommaire de la convention

• Dispositions communes
  • Champ d'application
  • Durée de la convention
  • Révision
  • Modalités de dénonciation
  • Conventions et accords antérieurs
• Liberté syndicale et liberté d'opinion
  • Panneaux d'affichage.
• Délégués du personnel
  • Nombre de délégués
  • Délégation unique du personnel
  • Elections des délégués - Collèges électoraux
• Électorat - Éligibilité
  • Organisation des élections
  • Scrutin
  • Dépouillement du scrutin
  • Durée du mandat
  • Mission et exercice du mandat des délégués
• Comité d'entreprise
  • Création et composition
  • Electorat - Eligibilité
  • Fonctionnement
  • Comités d'établissement et comité central
• Embauchage
• Loyauté, secret professionnel, clause de non-concurrence
• Salaires
  • Calcul et paiement de la rémunération
  • Ancienneté
  • Prime d'ancienneté
  • Treizième mois
• Exécution du contrat de travail
  • Promotion
  • Remplacements
  • Mutations - Changement de poste
  • Emplois multiples
  • Absences pour maladie ou accident
  • Absences pour maladie ou accidents
• Retraite complémentaire et assurance décès.
• Retraite et régime de prévoyance
• Organisme assureur désigné
• Changement d'organisme assureur
• Résiliation du contrat de travail
  • Préavis - Indemnité de préavis
  • Recherche d'emploi
  • Licenciements collectifs
  • Certificat de travail
• Départ et mise à la retraite
  • Mise à la retraite
  • Autres dispositions
• Concentration - Fusion modernisation
• Durée du travail
  • Heures supplémentaires.
  • Travail du jour de repos hebdomadaire et des jours fériés.
• Apprentissage - Formation professionnelle
• Hygiène et sécurité
• Ponts - Congés - Prime de vacances
  • Ponts
  • Congés payés
  • Congés exceptionnels
  • Indemnité de congés payés
  • Prime de vacances
• Procédure de conciliation
• Publicité - Extension
• Adhésions
• Annexe I : Salaires minima
• Annexe II : Ouvriers - Employés
  • Période d'essai
  • Rappel en dehors de l'horaire normal
  • Travail continu
  • Arrêt de travail pendant l'horaire normal
  • Préavis
  • Congés payés
  • Indemnités de licenciement
  • Départ à la retraite - Mise à la retraite
  • Frais de déplacement
• Annexe III : Agents de maîtrise et techniciens assimilés
  • Période d'essai
  • Changement d'emploi
  • Congés payés
  • Maladie - Accident
  • Préavis
  • Indemnité de licenciement
  • Départ en retraite - Mise à la retraite
  • Frais de déplacement
• Annexe IV : Ingénieurs et cadres
  • Période d'essai
  • Changement d'emploi
  • Durée du travail
  • Déplacements
  • Changement de résidence
  • Congés payés
  • Maladie. - Accident
  • Préavis
  • Indemnité de licenciement
  • Départ en retraite - Mise à la retraite
  • Conciliation
• Annexe V : VRP
  • Période d'essai
  • Carte d'identité professionnelle
  • Retraite
  • Congés payés
  • Maladie et accident
  • Organisation des tournées
  • Conciliation
• Annexe VI : Classifications

Mieux comprendre

• Informations Convention 3060
• Sommaire de la convention 3060
• Les textes attachés de la 3060
• Lexique juridique convention collective