Brochure 3053

Les textes attachés — Accord relatif aux objectifs de la formation professionnelle et portant adhésion à Intergros.

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (13 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Dénonciation Applicable depuis le 20/09/2012 PERIME

Dénonciation par lettre du 20 septembre 2012 de la CSNGJB de la convention

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 06/12/2004 PERIME

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

ARRETE Applicable depuis le 05/01/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie et bazars. JORF 5 janvier 1996.

ACCORD Applicable depuis le 21/09/1995 En vigueur

Accord relatif aux objectifs de la formation professionnelle et portant adhésion à Intergros.

ARRETE Applicable depuis le 11/07/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national sur sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros. JONC 11 juillet 1982.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 01/04/1982 En vigueur

Accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros, en vigueur le 1er avril 1982. Etendu par arrêté du 29 juin 1982 JONC 11 juillet 1982.

ARRETE Applicable depuis le 25/01/1976 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie et bazars. JONC 25 janvier 1976.

AVENANT Applicable depuis le 06/10/1975 DENONCE

SALAIRES (Annexe II) Avenant du 6 octobre 1975

AVENANT Applicable depuis le 03/07/1975 DENONCE

SALAIRES (Annexe II) Avenant du 3 juillet 1975

ARRETE Applicable depuis le 03/12/1972 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie et bazars. JONC 3 décembre 1972.

ARRETE Applicable depuis le 14/05/1970 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars et des textes qui lui sont annexés. JONC 31 mai 1970.

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/05/1968 DENONCE

Convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars du 1er mai 1968. Etendue par arrêté du 14 mai 1970 JONC 31 mai 1970.

Annexe Applicable depuis le 01/05/1968 DENONCE

ANNEXE I Catégories d'emplois CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 mai 1968

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