Brochure 3038
IDCC 2064
Les textes attachés — Laboratoires cinématographiques et sous-titrage
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (35 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 13/09/2006
En vigueur
Adhésion par lettre du 13 septembre 2006 du syndicat national des techniciens de la production et postproduction Audiovisuel (SNTA) Force ouvrière à la convention collective nationale des laboratoires cinématographiques et sous-titrage
AVENANT
Applicable depuis le 31/05/2000
En vigueur
Avenant du 31 mai 2000 relatif à la retraite complémentaire et régime de prévoyance
ARRETE
Applicable depuis le 22/12/1999
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des laboratoires cinématographiques et du sous-titrage du 17 mars 1999, complétée par une annexe.
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe - Cadres Convention collective nationale du 17 mars 1999
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe - Administratifs Convention collective nationale du 17 mars 1999
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe - Agents de maîtrise Convention collective nationale du 17 mars 1999
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe - Employés Convention collective nationale du 17 mars 1999
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe - Ouvriers Convention collective nationale du 17 mars 1999
Annexe
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Annexe Convention collective nationale du 17 mars 1999
Convention collective nationale
Applicable depuis le 17/03/1999
En vigueur
Convention collective nationale des laboratoires cinématographiques et sous-titrage du 17 mars 1999. Etendue par arrêté du 13 décembre 1999 JORF 22 décembre 1999.
AVENANT
Applicable depuis le 24/06/1998
DENONCE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques (ouvriers) Avenant du 24 juin 1998
AVENANT
Applicable depuis le 24/06/1998
ABROGE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques (employés) Avenant du 24 juin 1998
AVENANT
Applicable depuis le 24/06/1998
ABROGE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques (cadres et agents de maîtrise) Avenant du 24 juin 1998
AVENANT
Applicable depuis le 26/03/1998
DENONCE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques (cadres et agents de maîtrise) Avenant du 26 mars 1998
AVENANT
Applicable depuis le 18/12/1997
DENONCE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques Avenant du 18 décembre 1997
AVENANT
Applicable depuis le 23/06/1997
DENONCE
Avenant relatif au protocole d'accord de maintien des dispositions de la convention collective nationale des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques Avenant du 23 juin 1997
Annexe
Applicable depuis le 31/12/1985
ABROGE
ANNEXE IV DÈFINITIONS ET CLASSIFICATIONS DES PROFESSIONS OUVRIÉRES DES LABORATOIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
ACCORD
Applicable depuis le 12/07/1978
DENONCE
SALAIRES (annexe II) Accord du 12 juillet 1978
ACCORD
Applicable depuis le 12/07/1978
DENONCE
SALAIRES (annexe II) Accord du 12 juillet 1978
ACCORD
Applicable depuis le 12/07/1978
DENONCE
SALAIRES (annexe) Accord du 12 juillet 1978
Annexe
Applicable depuis le 28/02/1978
ABROGE
ANNEXE IV BIS DÈFINITION ET CLASSIFICATION DES PROFESSIONS OUVRIÉRES DU SOUS-TITRAGE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
ACCORD
Applicable depuis le 01/04/1977
DENONCE
SALAIRES (annexe II) Accord du 1 avril 1977
ACCORD
Applicable depuis le 01/04/1977
DENONCE
SALAIRES (annexe II) Accord du 1 avril 1977
ACCORD
Applicable depuis le 24/02/1977
DENONCE
SALAIRES (annexe) Accord du 24 février 1977
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1977
ABROGE
ANNEXE III BIS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1977
ABROGE
ANNEXE IV TER DEFINITION D'EMPLOI DES PERSONNELS OUVRIERS DES LABORATOIRES CINEMATOGRAPHIQUES EFFECTUANT DES OPERATIONS RELEVANT DE L'ENREGISTREMENT SONORE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1977
ABROGE
ANNEXE V RÈDUCTIONS D'HORAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 01/01/1977
DENONCE
Convention collective nationale des personnels ouvriers des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques. Mise à jour au 1er janvier 1977.
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1977
ABROGE
ANNEXE II BIS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1977
ABROGE
ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 01/07/1972
DENONCE
Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques.
Annexe
Applicable depuis le 01/06/1969
ABROGE
ANNEXE I CONTRAT DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
Annexe
Applicable depuis le 01/06/1969
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES HORAIRES MINIMAUX DE TRAVAIL PROFESSIONNEL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juin 1969
Annexe
Applicable depuis le 28/06/1968
ABROGE
ANNEXE I CONTRAT DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 juin 1968
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 28/06/1968
DENONCE
Convention collective nationale des employés des services administratifs des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques du 28 juin 1968.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3038
- Sommaire de la convention 3038
- Les textes attachés de la 3038
- Lexique juridique convention collective