Textes attachés à la convention collective 3030

Accord Applicable depuis le 29/02/2008 En vigueur

Accord du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 12/12/2007 En vigueur

Avenant n° 2 du 12 décembre 2007 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 16/02/2007 En vigueur

Avenant n° 1 du 16 février 2007 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 16/02/2007 ABROGE

Salaires Avenant n° 1 du 16 février 2007

Convention collective nationale Applicable depuis le 03/03/2006 En vigueur

Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006

AVENANT Applicable depuis le 20/01/2006 ABROGE

Avenant relatif au procès-verbal de la commission d'interprétation Avenant du 20 janvier 2006

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 20/01/2006 ABROGE

Procès-verbal de la commission paritaire d'interprétation relatif à l'article 12, prime d'ancienneté Procès-verbal du 20 janvier 2006

Accord Applicable depuis le 11/01/2006 En vigueur

Accord du 11 janvier 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 11/01/2006 ABROGE

salaires Avenant n° 16 du 11 janvier 2006

AVENANT Applicable depuis le 07/01/2005 ABROGE

Salaires (Annexe IV) Avenant n° 15 du 7 janvier 2005

AVENANT Applicable depuis le 13/09/2004 ABROGE

Mise à la retraite Avenant n° 14 du 13 septembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 14/01/2004 ABROGE

Salaires. Avenant n° 13 du 14 janvier 2004

AVENANT Applicable depuis le 17/02/2003 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 12 du 17 février 2003

AVENANT Applicable depuis le 02/05/2002 ABROGE

SALAIRES Opérations d'habillage et de déshabillage Avenant n° 11 du 2 mai 2002

AVENANT Applicable depuis le 28/04/2001 ABROGE

Commission nationale paritaire d'interprétation ou de conciliation Avenant n° 9 du 21 décembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 31/01/2001 ABROGE

SALAIRES et Opérations d'habillage et de déshabillage Avenant n° 10 du 31 janvier 2001

AVENANT Applicable depuis le 09/10/2000 ABROGE

SALAIRES et Opérations d'habillage et de déshabillage Avenant n° 8 du 9 octobre 2000

AVENANT Applicable depuis le 17/11/1999 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 6 du 17 novembre 1999

AVENANT Applicable depuis le 15/07/1998 ABROGE

D0, préambule Avenant n° 4 du 15 juillet 1998

AVENANT Applicable depuis le 10/06/1997 ABROGE

SALAIRES (rectificatif à l'avenant n° 2 du 6 mai 1997) Avenant n° 3 du 10 juin 1997

AVENANT Applicable depuis le 06/05/1997 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 2 du 6 mai 1997

AVENANT Applicable depuis le 19/11/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 1 du 19 novembre 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/11/1996 ABROGE

ANNEXE II techniciens, agents de maîtrise et assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 octobre 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/11/1996 ABROGE

ANNEXE I ouvriers, employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 octobre 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/11/1996 ABROGE

Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/11/1996 ABROGE

ANNEXE III ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 octobre 1996

ACCORD Applicable depuis le 16/04/1996 DENONCE

SALAIRES Accord du 16 avril 1996

ACCORD Applicable depuis le 11/05/1995 DENONCE

SALAIRES Accord du 11 mai 1995

ACCORD Applicable depuis le 04/05/1994 DENONCE