Textes attachés à la convention collective 3015

Accord Applicable depuis le 01/05/2023 En vigueur

Accord du 31 mai 2023 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Accord du 1er février 2023 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 01/08/2022 En vigueur

Accord du 21 septembre 2022 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/05/2022 En vigueur

Avenant du 13 juin 2022 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant du 17 janvier 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

Avenant Applicable depuis le 01/10/2021 En vigueur

Avenant du 15 novembre 2021 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2021

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant du 21 janvier 2019 relatif aux salaires minima pour 2019

Avenant Applicable depuis le 08/07/2018 En vigueur

Avenant du 19 juin 2017 relatif aux salaires minimaux pour 2017

Avenant Applicable depuis le 01/03/2018 En vigueur

Avenant du 5 mars 2018 relatif aux salaires minimaux pour 2018

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant du 6 novembre 2017 modifiant l'article 45 de la convention (prévoyance)

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Accord du 31 août 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Accord Applicable depuis le 25/10/2015 En vigueur

Accord du 23 mars 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2015

Accord Applicable depuis le 01/03/2015 En vigueur

Accord du 19 janvier 2015 relatif au temps partiel

Avenant Applicable depuis le 25/10/2014 En vigueur

Avenant du 17 mars 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Avenant Applicable depuis le 16/05/2014 En vigueur

Avenant du 17 mars 2014 relatif à l'article 45 de la convention

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 En vigueur

Avenant du 30 septembre 2013 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/10/2013 En vigueur

Accord du 22 novembre 2011 relatif au développement du dialogue social

Accord Applicable depuis le 30/08/2013 En vigueur

Accord du 11 février 2013 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 08/11/2012 En vigueur

Accord du 18 juin 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Accord Applicable depuis le 18/06/2012 En vigueur

Accord du 18 juin 2012 relatif à la création de la commission paritaire de validation des accords

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant du 30 janvier 2012 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 28/07/2011 En vigueur

Accord du 24 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord Applicable depuis le 23/06/2011 ABROGE

Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle

Avenant Applicable depuis le 23/06/2011 PERIME

Avenant du 26 novembre 2010 à l'accord du 7 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 10/06/2011 En vigueur

Avenant n° 27 du 10 juin 2011 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 26/11/2010 En vigueur

Avenant n° 26 du 26 novembre 2010 relatif au champ d'application

Avenant Applicable depuis le 26/11/2010 En vigueur

Avenant n° 2 du 26 novembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 19/03/2010 En vigueur

Avenant du 19 mars 2010 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 13/01/2010 En vigueur

Avenant « Salaires » n° 25 du 1er septembre 2009

Avenant Applicable depuis le 01/09/2009 En vigueur

Avenant n° 24 du 1er septembre 2009 portant modification de la convention

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Avenant n° 23 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Adhésion par lettre Applicable depuis le 04/06/2009 En vigueur

Adhésion par lettre du 4 juin 2009 de la CFE-CGC à la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/07/2008 En vigueur

Avenant n° 22 du 1er décembre 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

ARRETE Applicable depuis le 05/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 5 juillet 2007.

Avenant Applicable depuis le 01/07/2007 En vigueur

Avenant n° 21 du 18 juillet 2007 relatif aux salaires au 1er juillet 2007

AVENANT Applicable depuis le 01/01/2007 En vigueur

Avenant n° 20 du 23 janvier 2007 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 30/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 30 décembre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 21/11/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 21 novembre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 07/12/2005 En vigueur

Avenant du 7 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 07/12/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 19 du 7 décembre 2005

AVENANT Applicable depuis le 07/12/2005 En vigueur

Avenant n° 19 du 7 décembre 2005 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2006

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 06/12/2004 En vigueur

Adhésion par lettre de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la cordonnerie Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

ARRETE Applicable depuis le 18/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 18 mai 2004.

AVENANT Applicable depuis le 09/07/2003 En vigueur

Avenant n° 18 du 9 juillet 2003 portant modification et actualisation d'articles

AVENANT Applicable depuis le 09/07/2003 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 18 du 9 juillet 2003

AVENANT Applicable depuis le 10/06/2003 En vigueur

Avenant n° 17 du 10 juin 2003 portant modification et actualisation des articles de la convention

AVENANT Applicable depuis le 10/06/2003 En vigueur

Avenant n° 17 du 10 juin 2003 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 26/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 4 avril 2003.

ARRETE Applicable depuis le 23/07/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 1er août 2002.

AVENANT Applicable depuis le 05/10/2001 En vigueur

Avenant du 5 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail dans le secteur industriel

ARRETE Applicable depuis le 31/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 31 décembre 2000.

ARRETE Applicable depuis le 13/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 13 décembre 2003.

Avenant Applicable depuis le 21/06/2000 En vigueur

Avenant n° 15 du 21 juin 2000 relatif au champ d'application

AVENANT Applicable depuis le 12/03/2000 En vigueur

Avenant n° 13 du 3 novembre 1999 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 11/03/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 11 mars 2000.

ARRETE Applicable depuis le 23/11/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 23 novembre 1999.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 14/06/1999 En vigueur

Accord national du 14 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 10/04/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 10 avril 1999.

ARRETE Applicable depuis le 18/11/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 18 novembre 1997.

AVENANT Applicable depuis le 01/07/1997 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 10 du 18 juillet 1997

ARRETE Applicable depuis le 15/05/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 15 mai 1997.

ARRETE Applicable depuis le 18/03/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure). JORF 18 mars 1997.

AVENANT Applicable depuis le 12/11/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 9 du 12 novembre 1996

ARRETE Applicable depuis le 29/08/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure, qui devient convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 août 1996.

ARRETE Applicable depuis le 18/06/1996 En vigueur

Arrêté portant élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 18 juin 1996.

ARRETE Applicable depuis le 28/02/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 28 février 1996.

ARRETE Applicable depuis le 19/12/1995 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 19 décembre 1995.

AVENANT Applicable depuis le 03/07/1995 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 6 du 3 juillet 1995

ARRETE Applicable depuis le 04/05/1995 En vigueur

Arrêté portant élargissement de la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 4 mai 1995.

ARRETE Applicable depuis le 18/02/1995 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 18 février 1995.

AVENANT Applicable depuis le 08/07/1994 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 5 du 8 juillet 1994

ARRETE Applicable depuis le 27/10/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 27 octobre 1993.

AVENANT Applicable depuis le 08/07/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 4 du 8 juillet 1993

ARRETE Applicable depuis le 05/08/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 5 août 1992.

AVENANT Applicable depuis le 09/04/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 3 du 9 avril 1992

ARRETE Applicable depuis le 22/12/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 22 décembre 1990.

AVENANT Applicable depuis le 09/07/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 2 du 9 juillet 1990

ARRETE Applicable depuis le 29/12/1989 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 décembre 1989.

AVENANT Applicable depuis le 26/10/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 1 du 26 octobre 1989

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/09/1989 En vigueur

Les textes attachés — Cordonnerie multiservice