La convention collective Cordonnerie multiservice

Sommaire de la convention

• Objet de la convention
  • Art. 1er
• Avantages acquis
  • Art. 2
• Droit syndical
  • Art. 3
• Registre du personnel
  • Art. 4
• SALAIRES ET CLASSIFICATIONS.
• Détermination du salaire
  • Art. 5
• SALAIRES
• CLASSIFICATIONS.
• Classifications
  • Art. 6
• PRIME D'ANCIENNETÉ
• Gratification mensuelle
• MENSUALISATION.
• Mensualisation
  • Art. 7
• Diversité
  • Art. 8
• Garanties en matière de droits
  • Art. 9
• Personnel à temps partiel
• Gestion des emplois et des compétences
  • Art. 11
• Protection de la femme enceinte
• Protection de la femme enceinte
  • Art. 12
• APPRENTISSAGE.
• Apprentissage
  • Art. 13
• Hygiène, sécurité et conditions de travail
  • Art. 14
• DURÉE DU TRAVAIL.
• Durée du travail
  • Art. 15
• Contingent annuel d'heures supplémentaires
• Contingent annuel d'heures supplémentaires
  • Art. 16
• Heures supplémentaires
  • Art. 17
• Travail de nuit
  • Art. 18
• Travail du dimanche et des jours de fêtes légales
  • Art. 19
• MAJORATION POUR TRAVAUX PÉNIBLES, DANGEREUX, INSALUBRES
  • Indemnité d'emploi.
• Jours fériés
• Jours fériés
  • Art. 20
• Visite médicale d'embauche
  • Art. 21
• Contrôle d'aptitude à l'emploi
  • Art. 22
• Contrat de travail
  • Art. 23
• EMBAUCHAGE ET PROMOTION
• PÉRIODE D'ESSAI.
• Période d'essai
  • Art. 24
• Droit disciplinaire
  • Art. 25
• PREAVIS.
• Préavis
  • Art. 26
• INDEMNITÉ DE PRÉAVIS.
• Indemnité de préavis
  • Art. 27
• Absence pendant le délai-congé.
• Absence pendant le délai-congé
  • Art. 28
• INDEMNITE DE LICENCIEMENT.
• Indemnité de licenciement
  • Art. 29
• LICENCIEMENT INDIVIDUEL OU COLLECTIF.
• Licenciement non économique
  • Art. 30
• Licenciement économique
  • Art. 31
• Reçu de solde de tout compte
  • Art. 32
• PRIORITE DE REEMBAUCHAGE.
• Priorité de réembauchage
  • Art. 33
• Certificat de travail
  • Art. 34
• CONGES PAYES.
• Congés payés
  • Art. 35
• CONGES SUPPLEMENTAIRES.
• Congés supplémentaires
  • Art. 36
• CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR HOSPITALISATION D'ENFANTS A CHARGE.
• Congé supplémentaire pour hospitalisation d'un enfant à charge
  • Art. 37
• Calcul de l'indemnité.
• Calcul de l'indemnité de congés payés
  • Art. 38
• Indemnité compensatrice de congé.
• Indemnité compensatrice de congés payés
  • Art. 39
• CONGÉS POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX.
• Congé pour événements familiaux
  • Art. 40
• CONGÉS PARENTAL ET SABBATIQUE.
• Congé parental et sabbatique
  • Art. 41
• INDEMNISATION MALADIE ET ACCIDENT.
• Indemnisation maladie et accident
  • Art. 42
• DÉPART A LA RETRAITE.
• Départ à la retraite
  • Art. 43
• INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE.
• Indemnité de départ à la retraite
  • Art. 44
• RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE
• Retraite complémentaire et prévoyance
  • Art. 45
• CONCILIATION ET INTERPRÉTATION.
• Conciliation et interprétation
  • Art. 46
• Durée, dénonciation, révision.
• Durée, dénonciation, révision
  • Art. 47
• Publicité et extension de la convention.
• Publicité et extension de la convention
  • Art. 48
• DATE D'APPLICATION.
• Durée et application
  • Art. 49
• Adhésions.
• Adhésion
  • Art. 50

Mieux comprendre

• Informations Convention 3015
• Sommaire de la convention 3015
• Les textes attachés de la 3015
• Lexique juridique convention collective