Expert conventions depuis 2003 Livraison offerte des 70 EUR
Centre Convention Collective
Brochure 3008 IDCC 733

Les textes attachés — Détaillants en chaussures

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (135 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Avenant Applicable depuis le 27/09/2025 En vigueur

Avenant n° 107 du 23 juin 2025 relatif à la classification des emplois

Avenant Applicable depuis le 01/04/2025 En vigueur

Avenant n° 106 du 3 mars 2025 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/04/2025 En vigueur

Avenant n° 105 du 16 décembre 2024 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 104 du 17 octobre 2024 relatif au régime de prévoyance

Accord de branche Applicable depuis le 24/12/2024 En vigueur

Accord de branche du 14 décembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Accord Applicable depuis le 26/06/2024 En vigueur

Accord du 16 mai 2024 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévus à l'article L. 4163-2-1 du code du travail

Avenant Applicable depuis le 01/11/2023 En vigueur

Avenant n° 103 du 12 juin 2023 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

Avenant Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Avenant n° 101 du 13 septembre 2022 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

Avenant Applicable depuis le 15/12/2022 En vigueur

Avenant n° 102 du 7 novembre 2022 à l'accord du 27 mai 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A

Avenant Applicable depuis le 01/07/2022 En vigueur

Avenant n° 100 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 ABROGE

Avenant n° 98 du 21 octobre 2021 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 98 bis du 20 janvier 2022 modifiant l'avenant n° 98 du 21 octobre 2021 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 99 bis du 17 mars 2022 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

Accord Applicable depuis le 21/10/2021 En vigueur

Accord du 27 mai 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A

Avenant Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Avenant n° 97 du 21 décembre 2020 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Avenant n° 96 du 2 mars 2020 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 25/12/2020 En vigueur

Accord du 21 octobre 2019 relatif à la protection contre le harcèlement sexuel et les agissements à caractère sexiste

Avenant Applicable depuis le 19/11/2020 En vigueur

Avenant n° 94 du 21 octobre 2019 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 91 du 17 septembre 2018 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 95 du 1er décembre 2019 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 92 du 27 mars 2019 relatif aux salaires minima des employés, agents de maîtrise et des cadres

Avenant Applicable depuis le 12/10/2019 En vigueur

Avenant n° 93 du 1er juillet 2019 relatif au comité social et économique (CSE)

Avenant Applicable depuis le 01/05/2019 En vigueur

Avenant n° 85 du 7 mars 2016 à l'avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la mise en conformité de la convention

Accord Applicable depuis le 01/05/2019 En vigueur

Accord du 18 juin 2018 portant création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) et d'une commission paritaire nationale de conciliation (CPNC)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 1 du 18 juin 2018 à l'avenant n° 89 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 1 du 18 juin 2018 à l'avenant n° 90 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des cadres

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 10 décembre 2018 relatif au règlement du PEI, du PERCOI et au régime d'intéressement des salariés (annexes 1, 2 et 3)

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 7 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 90 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des cadres

Avenant Applicable depuis le 01/08/2018 En vigueur

Avenant n° 89 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise

Avenant Applicable depuis le 01/02/2017 En vigueur

Avenant n° 87 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des cadres (annule et remplace l'avenant n° 83 du 7 mars 2016)

Avenant Applicable depuis le 01/02/2017 En vigueur

Avenant n° 88 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise (annule et remplace l'avenant n° 84 du 7 mars 2016)

Avenant Applicable depuis le 12/03/2016 En vigueur

Avenant n° 82 du 22 février 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Annexe I « Classification des emplois » (Avenant n° 78 du 8 décembre 2014)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la révision de la convention

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 81 du 12 octobre 2015 à l'accord prévoyance du 6 octobre 2008 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 PERIME

Accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 86 du 11 avril 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Accord Applicable depuis le 17/11/2015 En vigueur

Accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/06/2015 En vigueur

Avenant n° 80 du 18 mai 2015 modifiant le chapitre XXVIII « Régime de prévoyance » de la convention

Avenant Applicable depuis le 01/06/2014 En vigueur

Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/05/2014 En vigueur

Avenant n° 75 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Avenant Applicable depuis le 01/05/2014 En vigueur

Avenant n° 76 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Avenant Applicable depuis le 19/04/2014 En vigueur

Avenant du 10 mars 2014 à l'accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/04/2014 En vigueur

Accord du 10 juin 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation

Avenant Applicable depuis le 18/12/2013 En vigueur

Avenant du 4 novembre 2013 à l'avenant n° 72 du 19 juin 2012 relatif à la modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »

Accord Applicable depuis le 10/06/2013 En vigueur

Accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 73 du 14 septembre 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 74 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 75 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 19/06/2012 En vigueur

Avenant n° 72 du 19 juin 2012 portant modification de l'article 25 « Maladie »

Avenant Applicable depuis le 09/05/2011 En vigueur

Avenant n° 70 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 09/05/2011 En vigueur

Avenant n° 71 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 11/10/2010 En vigueur

Avenant n° 70 du 11 octobre 2010 portant modification de l'article 25 « Maladie »

Accord Applicable depuis le 14/06/2010 En vigueur

Accord du 14 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Avenant Applicable depuis le 14/06/2010 En vigueur

Avenant n° 68 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima

Avenant Applicable depuis le 14/06/2010 En vigueur

Avenant n° 69 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 14/12/2009 PERIME

Accord du 14 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 12/12/2009 En vigueur

Avenant n° 67 du 12 décembre 2009 relatif à l'indemnisation maladie

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Avenant n° 66 du 12 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 06/10/2008 En vigueur

Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 06/10/2008 En vigueur

Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois

Avenant Applicable depuis le 01/09/2008 En vigueur

Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008

Avenant Applicable depuis le 01/09/2008 En vigueur

Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008

Adhésion par lettre Applicable depuis le 18/03/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42

Adhésion par lettre Applicable depuis le 18/03/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995

Adhésion par lettre Applicable depuis le 18/03/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 En vigueur

Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er janvier 2008

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 En vigueur

Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier 2008

AVENANT Applicable depuis le 11/12/2006 En vigueur

Avenant n° 58 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires minima des employés au 1er janvier 2007

AVENANT Applicable depuis le 11/12/2006 En vigueur

Avenant n° 59 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires des cadres au 1er janvier 2007

ARRETE Applicable depuis le 06/10/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 6 octobre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 23/03/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 23 mars 2006.

ACCORD Applicable depuis le 25/10/2005 ABROGE

Accord du 25 octobre 2005 relatif à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie

AVENANT Applicable depuis le 25/10/2005 En vigueur

Avenant n° 56 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires des employés

AVENANT Applicable depuis le 25/10/2005 En vigueur

Avenant n° 57 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires des cadres

ARRETE Applicable depuis le 15/10/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 15 octobre 2005.

AVENANT Applicable depuis le 30/05/2005 En vigueur

Avenant n° 55 du 30 mai 2005 complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 06/12/2004 En vigueur

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 01/09/2002 En vigueur

Avenant du 14 novembre 2001 relatif à l'ARTT

ARRETE Applicable depuis le 24/07/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 3 août 2002.

ARRETE Applicable depuis le 29/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 décembre 2000.

ACCORD Applicable depuis le 01/12/2000 En vigueur

Accord n° 54 du 1 décembre 2000 relatif au fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)

AVENANT Applicable depuis le 12/09/2000 ABROGE

Avenant n° 53 du 12 septembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 12/09/2000 En vigueur

Avenant n° 52 du 12 septembre 2000 relatif aux salaires des employés (annexe II)

ARRETE Applicable depuis le 12/02/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 12 février 1998.

ACCORD Applicable depuis le 15/12/1997 En vigueur

Accord du 15 décembre 1997 relatif à l'octroi du repos hebdomadaire

AVENANT Applicable depuis le 06/11/1997 ABROGE

Avenant du 6 novembre 1997

AVENANT Applicable depuis le 08/07/1997 ABROGE

Avenant n° 48 du 11 février 1997

AVENANT Applicable depuis le 08/07/1997 ABROGE

Avenant n° 49 du 11 février 1997

ARRETE Applicable depuis le 08/07/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 juillet 1997.

ARRETE Applicable depuis le 04/07/1997 En vigueur

Arrêté modifiant l'arrêté du 11 juillet 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.

ARRETE Applicable depuis le 04/07/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.

avenant Applicable depuis le 13/12/1996 ABROGE

Avenant CPNEFP du 13 décembre 1996 portant constitution d'une commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 29/10/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 octobre 1996.

ARRETE Applicable depuis le 19/07/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1996.

ACCORD Applicable depuis le 01/05/1996 ABROGE

FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 30 avril 1996

ARRETE Applicable depuis le 08/02/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1996.

AVENANT Applicable depuis le 01/02/1996 ABROGE

Avenant n° 43 du 13 octobre 1995

AVENANT Applicable depuis le 23/11/1995 En vigueur

Avenant n° 46 du 23 novembre 1995 relatif au paritarisme

AVENANT Applicable depuis le 13/10/1995 ABROGE

Avenant n° 44 du 13 octobre 1995

ARRETE Applicable depuis le 19/07/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1994.

AVENANT Applicable depuis le 09/05/1994 ABROGE

Avenant n° 40 du 25 novembre 1993

AVENANT Applicable depuis le 09/05/1994 ABROGE

Avenant n° 41 du 25 novembre 1993

ARRETE Applicable depuis le 09/04/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 9 avril 1994.

AVENANT Applicable depuis le 04/01/1994 En vigueur

Avenant n° 42 du 4 janvier 1994 relatif aux commissions nationales paritaires

ACCORD Applicable depuis le 14/01/1993 ABROGE

Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle

ACCORD Applicable depuis le 14/01/1993 ABROGE

Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Annexe I

ACCORD Applicable depuis le 14/01/1993 ABROGE

Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Statuts du FAF

ARRETE Applicable depuis le 18/09/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 18 septembre 1992.

AVENANT Applicable depuis le 07/05/1992 ABROGE

Avenant n° 38 du 7 mai 1992

AVENANT Applicable depuis le 07/05/1992 ABROGE

Avenant n° 39 du 7 mai 1992

ARRETE Applicable depuis le 04/04/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 avril 1991.

AVENANT Applicable depuis le 21/11/1990 ABROGE

Avenant n° 36 du 21 novembre 1990

AVENANT Applicable depuis le 21/11/1990 ABROGE

Avenant n° 37 du 21 novembre 1990

AVENANT Applicable depuis le 30/05/1990 ABROGE

Avenant n° 30 du 4 juin 1984

AVENANT Applicable depuis le 30/05/1990 ABROGE

Avenant n° 29 du 12 janvier 1984

ARRETE Applicable depuis le 08/02/1989 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1989.

AVENANT Applicable depuis le 13/10/1988 ABROGE

Avenant n° 33 du 13 octobre 1988

ARRETE Applicable depuis le 24/02/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 24 février 1987.

AVENANT Applicable depuis le 27/11/1986 ABROGE

Avenant n° 30 du 4 juin 1984

AVENANT Applicable depuis le 27/11/1986 ABROGE

Avenant n° 29 du 12 janvier 1984

ARRETE Applicable depuis le 30/09/1984 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 30 septembre 1984.

ARRETE Applicable depuis le 25/05/1984 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 25 mai 1984.

ARRETE Applicable depuis le 06/03/1984 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 6 mars 1984.

ARRETE Applicable depuis le 17/08/1983 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 17 août 1983.

ARRETE Applicable depuis le 20/01/1983 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 20 janvier 1983.

ARRETE Applicable depuis le 19/05/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 19 mai 1982.

ARRETE Applicable depuis le 29/11/1981 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 29 novembre 1981.

ARRETE Applicable depuis le 02/09/1981 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des détaillants en chaussures et de textes la modifiant et la complétant. JONC 2 septembre 1981.

ANNEXE Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOIS Annexe du 27 juin 1973

AVENANT Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Avenant n° 1 du 27 juin 1973 relatif aux cadres

AVENANT Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe I : Classification des emplois cadres Avenant n° 1 du 27 juin 1973

ACCORD Applicable depuis le 12/12/1972 ABROGE

FONDS D'ASSURANCE FORMATION Accord du 12 décembre 1972