Brochure 3008
IDCC 733
Les textes attachés — Détaillants en chaussures
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (135 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 27/09/2025
En vigueur
Avenant n° 107 du 23 juin 2025 relatif à la classification des emplois
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant n° 106 du 3 mars 2025 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant n° 105 du 16 décembre 2024 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 104 du 17 octobre 2024 relatif au régime de prévoyance
Accord de branche
Applicable depuis le 24/12/2024
En vigueur
Accord de branche du 14 décembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Accord
Applicable depuis le 26/06/2024
En vigueur
Accord du 16 mai 2024 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévus à l'article L. 4163-2-1 du code du travail
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2023
En vigueur
Avenant n° 103 du 12 juin 2023 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 101 du 13 septembre 2022 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres
Avenant
Applicable depuis le 15/12/2022
En vigueur
Avenant n° 102 du 7 novembre 2022 à l'accord du 27 mai 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 100 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
ABROGE
Avenant n° 98 du 21 octobre 2021 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 98 bis du 20 janvier 2022 modifiant l'avenant n° 98 du 21 octobre 2021 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 99 bis du 17 mars 2022 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé
Accord
Applicable depuis le 21/10/2021
En vigueur
Accord du 27 mai 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 97 du 21 décembre 2020 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 96 du 2 mars 2020 relatif aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 25/12/2020
En vigueur
Accord du 21 octobre 2019 relatif à la protection contre le harcèlement sexuel et les agissements à caractère sexiste
Avenant
Applicable depuis le 19/11/2020
En vigueur
Avenant n° 94 du 21 octobre 2019 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 91 du 17 septembre 2018 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 95 du 1er décembre 2019 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 92 du 27 mars 2019 relatif aux salaires minima des employés, agents de maîtrise et des cadres
Avenant
Applicable depuis le 12/10/2019
En vigueur
Avenant n° 93 du 1er juillet 2019 relatif au comité social et économique (CSE)
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2019
En vigueur
Avenant n° 85 du 7 mars 2016 à l'avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la mise en conformité de la convention
Accord
Applicable depuis le 01/05/2019
En vigueur
Accord du 18 juin 2018 portant création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) et d'une commission paritaire nationale de conciliation (CPNC)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 juin 2018 à l'avenant n° 89 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 juin 2018 à l'avenant n° 90 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des cadres
Accord
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Accord du 10 décembre 2018 relatif au règlement du PEI, du PERCOI et au régime d'intéressement des salariés (annexes 1, 2 et 3)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Accord du 7 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 90 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2018
En vigueur
Avenant n° 89 du 29 janvier 2018 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2017
En vigueur
Avenant n° 87 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des cadres (annule et remplace l'avenant n° 83 du 7 mars 2016)
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2017
En vigueur
Avenant n° 88 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise (annule et remplace l'avenant n° 84 du 7 mars 2016)
Avenant
Applicable depuis le 12/03/2016
En vigueur
Avenant n° 82 du 22 février 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Annexe I « Classification des emplois » (Avenant n° 78 du 8 décembre 2014)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la révision de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 81 du 12 octobre 2015 à l'accord prévoyance du 6 octobre 2008 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
PERIME
Accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 86 du 11 avril 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé
Accord
Applicable depuis le 17/11/2015
En vigueur
Accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2015
En vigueur
Avenant n° 80 du 18 mai 2015 modifiant le chapitre XXVIII « Régime de prévoyance » de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2014
En vigueur
Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2014
En vigueur
Avenant n° 75 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2014
En vigueur
Avenant n° 76 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014
Avenant
Applicable depuis le 19/04/2014
En vigueur
Avenant du 10 mars 2014 à l'accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 01/04/2014
En vigueur
Accord du 10 juin 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation
Avenant
Applicable depuis le 18/12/2013
En vigueur
Avenant du 4 novembre 2013 à l'avenant n° 72 du 19 juin 2012 relatif à la modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »
Accord
Applicable depuis le 10/06/2013
En vigueur
Accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 73 du 14 septembre 2012 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 74 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 75 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 19/06/2012
En vigueur
Avenant n° 72 du 19 juin 2012 portant modification de l'article 25 « Maladie »
Avenant
Applicable depuis le 09/05/2011
En vigueur
Avenant n° 70 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 09/05/2011
En vigueur
Avenant n° 71 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 11/10/2010
En vigueur
Avenant n° 70 du 11 octobre 2010 portant modification de l'article 25 « Maladie »
Accord
Applicable depuis le 14/06/2010
En vigueur
Accord du 14 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Avenant
Applicable depuis le 14/06/2010
En vigueur
Avenant n° 68 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 14/06/2010
En vigueur
Avenant n° 69 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 14/12/2009
PERIME
Accord du 14 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Avenant
Applicable depuis le 12/12/2009
En vigueur
Avenant n° 67 du 12 décembre 2009 relatif à l'indemnisation maladie
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2009
En vigueur
Avenant n° 66 du 12 octobre 2009 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2008
En vigueur
Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2008
En vigueur
Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 18/03/2008
En vigueur
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 18/03/2008
En vigueur
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 18/03/2008
En vigueur
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2008
En vigueur
Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er janvier 2008
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2008
En vigueur
Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier 2008
AVENANT
Applicable depuis le 11/12/2006
En vigueur
Avenant n° 58 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires minima des employés au 1er janvier 2007
AVENANT
Applicable depuis le 11/12/2006
En vigueur
Avenant n° 59 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires des cadres au 1er janvier 2007
ARRETE
Applicable depuis le 06/10/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 6 octobre 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 23/03/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 23 mars 2006.
ACCORD
Applicable depuis le 25/10/2005
ABROGE
Accord du 25 octobre 2005 relatif à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie
AVENANT
Applicable depuis le 25/10/2005
En vigueur
Avenant n° 56 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires des employés
AVENANT
Applicable depuis le 25/10/2005
En vigueur
Avenant n° 57 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires des cadres
ARRETE
Applicable depuis le 15/10/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 15 octobre 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 30/05/2005
En vigueur
Avenant n° 55 du 30 mai 2005 complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 06/12/2004
En vigueur
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
AVENANT
Applicable depuis le 01/09/2002
En vigueur
Avenant du 14 novembre 2001 relatif à l'ARTT
ARRETE
Applicable depuis le 24/07/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 3 août 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 29/12/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 décembre 2000.
ACCORD
Applicable depuis le 01/12/2000
En vigueur
Accord n° 54 du 1 décembre 2000 relatif au fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)
AVENANT
Applicable depuis le 12/09/2000
ABROGE
Avenant n° 53 du 12 septembre 2000
AVENANT
Applicable depuis le 12/09/2000
En vigueur
Avenant n° 52 du 12 septembre 2000 relatif aux salaires des employés (annexe II)
ARRETE
Applicable depuis le 12/02/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 12 février 1998.
ACCORD
Applicable depuis le 15/12/1997
En vigueur
Accord du 15 décembre 1997 relatif à l'octroi du repos hebdomadaire
AVENANT
Applicable depuis le 06/11/1997
ABROGE
Avenant du 6 novembre 1997
AVENANT
Applicable depuis le 08/07/1997
ABROGE
Avenant n° 48 du 11 février 1997
AVENANT
Applicable depuis le 08/07/1997
ABROGE
Avenant n° 49 du 11 février 1997
ARRETE
Applicable depuis le 08/07/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 juillet 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 04/07/1997
En vigueur
Arrêté modifiant l'arrêté du 11 juillet 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 04/07/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.
avenant
Applicable depuis le 13/12/1996
ABROGE
Avenant CPNEFP du 13 décembre 1996 portant constitution d'une commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
ARRETE
Applicable depuis le 29/10/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 octobre 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 19/07/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1996.
ACCORD
Applicable depuis le 01/05/1996
ABROGE
FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 30 avril 1996
ARRETE
Applicable depuis le 08/02/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1996.
AVENANT
Applicable depuis le 01/02/1996
ABROGE
Avenant n° 43 du 13 octobre 1995
AVENANT
Applicable depuis le 23/11/1995
En vigueur
Avenant n° 46 du 23 novembre 1995 relatif au paritarisme
AVENANT
Applicable depuis le 13/10/1995
ABROGE
Avenant n° 44 du 13 octobre 1995
ARRETE
Applicable depuis le 19/07/1994
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1994.
AVENANT
Applicable depuis le 09/05/1994
ABROGE
Avenant n° 40 du 25 novembre 1993
AVENANT
Applicable depuis le 09/05/1994
ABROGE
Avenant n° 41 du 25 novembre 1993
ARRETE
Applicable depuis le 09/04/1994
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 9 avril 1994.
AVENANT
Applicable depuis le 04/01/1994
En vigueur
Avenant n° 42 du 4 janvier 1994 relatif aux commissions nationales paritaires
ACCORD
Applicable depuis le 14/01/1993
ABROGE
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle
ACCORD
Applicable depuis le 14/01/1993
ABROGE
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Annexe I
ACCORD
Applicable depuis le 14/01/1993
ABROGE
Accord du 14 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle - Statuts du FAF
ARRETE
Applicable depuis le 18/09/1992
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 18 septembre 1992.
AVENANT
Applicable depuis le 07/05/1992
ABROGE
Avenant n° 38 du 7 mai 1992
AVENANT
Applicable depuis le 07/05/1992
ABROGE
Avenant n° 39 du 7 mai 1992
ARRETE
Applicable depuis le 04/04/1991
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 avril 1991.
AVENANT
Applicable depuis le 21/11/1990
ABROGE
Avenant n° 36 du 21 novembre 1990
AVENANT
Applicable depuis le 21/11/1990
ABROGE
Avenant n° 37 du 21 novembre 1990
AVENANT
Applicable depuis le 30/05/1990
ABROGE
Avenant n° 30 du 4 juin 1984
AVENANT
Applicable depuis le 30/05/1990
ABROGE
Avenant n° 29 du 12 janvier 1984
ARRETE
Applicable depuis le 08/02/1989
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1989.
AVENANT
Applicable depuis le 13/10/1988
ABROGE
Avenant n° 33 du 13 octobre 1988
ARRETE
Applicable depuis le 24/02/1987
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 24 février 1987.
AVENANT
Applicable depuis le 27/11/1986
ABROGE
Avenant n° 30 du 4 juin 1984
AVENANT
Applicable depuis le 27/11/1986
ABROGE
Avenant n° 29 du 12 janvier 1984
ARRETE
Applicable depuis le 30/09/1984
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 30 septembre 1984.
ARRETE
Applicable depuis le 25/05/1984
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 25 mai 1984.
ARRETE
Applicable depuis le 06/03/1984
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 6 mars 1984.
ARRETE
Applicable depuis le 17/08/1983
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 17 août 1983.
ARRETE
Applicable depuis le 20/01/1983
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 20 janvier 1983.
ARRETE
Applicable depuis le 19/05/1982
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 19 mai 1982.
ARRETE
Applicable depuis le 29/11/1981
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 29 novembre 1981.
ARRETE
Applicable depuis le 02/09/1981
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des détaillants en chaussures et de textes la modifiant et la complétant. JONC 2 septembre 1981.
ANNEXE
Applicable depuis le 01/07/1973
ABROGE
ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOIS Annexe du 27 juin 1973
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/1973
ABROGE
Avenant n° 1 du 27 juin 1973 relatif aux cadres
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/1973
ABROGE
Annexe I : Classification des emplois cadres Avenant n° 1 du 27 juin 1973
ACCORD
Applicable depuis le 12/12/1972
ABROGE
FONDS D'ASSURANCE FORMATION Accord du 12 décembre 1972
Mieux comprendre
- Informations Convention 3008
- Sommaire de la convention 3008
- Les textes attachés de la 3008
- Lexique juridique convention collective