La convention collective Détaillants en chaussures

Champ d'application

Sommaire de la convention

• I. – Objet et durée
  • Art. 1
  • Art. 2
• II. – Révision
  • Art. 3
  • Art. 4
  • Art. 5
• III. – Droit syndical
  • Art. 6
• IV. – Délégués du personnel
• IV. – CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés
  • Art. 7
• V. – Comité d'entreprise, délégation unique du personnel et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
• V. – CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus
  • Art. 8
• VI. – Contrats à durée indéterminée. – Embauche
  • Art. 9
  • Art. 10
  • Art. 11
• VII. – Période d'essai
  • Art. 12
  • Art. 13 Rupture pendant la période d'essai
• VIII. – Congés payés
  • Art. 14 Durée des congés payés
  • Art. 15 Indemnité de congés payés
• IX. – Congés de courte durée
  • Art. 16
• X. – Maladie
  • Art. 17
• XI. – Accident du travail
  • Art. 18
• XII. – Régime de prévoyance
  • Art. 19
• XIII. – Maternité, paternité, adoption et parentalité
  • Art. 20
• XIV. – Personnel sous contrat à temps partiel
  • Art. 21
• XV. – Personnel sous contrat à durée déterminée
  • Art. 22
• XVI. – Apprentissage et formation professionnelle
  • Art. 23
  • Art. 24
• XVII. – Remplacements temporaires
  • Art. 25
• XVIII. – Promotion
  • Art. 26
• XIX. – Ancienneté et primes d'ancienneté
  • Art. 27
  • Art. 28
• XX. – Salaires
  • Art. 29
• XXI. – Délai-congé (préavis)
  • Art. 30
  • Art. 31
• XXII. – Licenciement
  • Art. 32
  • Art. 33
• XXIII. – Réembauche
  • Art. 34
• XXIV. – Indemnité de fin de carrière
  • Art. 35
• XXV. – Retraite complémentaire
  • Art. 36
• XXVI. – Conciliation
  • Art. 37
• XXVII. – Dispositions finales
  • Art. 38
• I. - Objet et durée
• II. - Révision
• III. - Droit syndical
• IV. - Délégués du personnel
• V. - Comité d'entreprise
• VI. - Contrats à durée indéterminée - Embauchage
• VII. - Période d'essai
• VIII. - Délai-congés
• IX. - Licenciement
• X. - Indemnité de fin de carrière
• XI. - Service militaire
• XII. - Réembauchage
• XIII. - Congés payés
• XIV. - Congés de courte durée
• XV. - La maladie
• XVI. - Accident du travail
• XVII. - La maternité et l'adoption
• XVIII. - Ancienneté
• XIX. - Salaires et primes d'ancienneté
• XX. - Tenue de travail
• XXI. - Apprentissage et formation professionnelle
• XXII. - Personnel à temps partiel
• XXIII. - Personnel sous contrat à durée déterminée
• XXIV. - Personnel ouvrier
• XXV. - Retraite complémentaire
• XXVI. - Conciliation
• XXVII. - Dispositions finales
• XXVIII. - Régime de prévoyance
  • Bénéficiaires des garanties
  • Bénéficiaires
    • Art. 43
  • Maintien des garanties au titre de l'article L. 911-8 du code de la sécurité sociale
    • Art. 44
  • Maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail
    • Art. 44 bis
  • Les garanties du régime de prévoyance
    • Art. 45
  • Salaire de référence pour la détermination du montant des prestations
    • Art. 46
  • Définitions des garanties
    • Art. 47
  • Taux de cotisation
    • Art. 48
  • Revalorisation des prestations
    • Art. 49
  • Organismes assureurs désignés
  • Organismes recommandés pour la mutualisation professionnelle
    • Art. 50
  • Degré élevé de solidarité du régime de prévoyance
    • Art. 51
  • Modalités relatives à la prise en charge des salariés en arrêt de travail à la date de mise en place du régime de prévoyance conventionnel
    • Art. 52
  • Changement d'organisme assureur
    • Art. 53
  • Commission paritaire nationale de prévoyance

Mieux comprendre

• Informations Convention 3008
• Sommaire de la convention 3008
• Les textes attachés de la 3008
• Lexique juridique convention collective