Conventions Collectives
3616
Coopératives agricoles de céréales, de meuneries, d'approvisionnement, d'alimention du bétail et d'oléagineux
25,00 € HT
3617
Entreprises du paysage (Salariés non cadres)
17,00 € HT
3618
Convention collective nationale de la conchyliculture
12,00 € HT
363-IDCC
Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Etendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968.
17,00 € HT
388-IDCC
Convention collective nationale des cadres, agents de maîtrise et assistants des auditoriums cinématographiques du 30 juin 1994.
17,00 € HT
390-IDCC
Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964
17,00 € HT
398-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972). Mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983, étendu par arrêté du 4 novembre 1983
17,00 € HT
403-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
17,00 € HT
405-IDCC
Convention relative aux etablissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (Avenant du 16 mars 2012 relatif à la mise à jour de la convention)
17,00 € HT
412-IDCC
Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966
17,00 € HT
413-IDCC
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septembre 1976.
17,00 € HT
43-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation du 18 décembre 1952. Etendue par arrêté du 18 octobre 1955 JORF 6 novembre 1955 rectificatif JORF 22 novembre 195
17,00 € HT
435-IDCC
Convention collective nationale des acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967
17,00 € HT
44-IDCC
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
17,00 € HT
45-IDCC
Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953
17,00 € HT
450-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars du 1er mai 1968. Etendue par arrêté du 14 mai 1970 JONC 31 mai 1970.
17,00 € HT
454-IDCC
Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.
17,00 € HT
468-IDCC
Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1)
17,00 € HT
478-IDCC
Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968
17,00 € HT
489-IDCC
Convention collective nationale pour le personnel des industries de cartonnage du 9 janvier 1969. Etendue par arrêté du 2 août 1971 JONC 31 août 1971 et rectificatif au JONC du 28 novembre 1971.
17,00 € HT
493-IDCC
Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013
17,00 € HT
500-IDCC
Convention collective des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet du 13 mars 1969. Etendue par arrêté du 2 novembre 1970 JONC 13 décembre 1970.
17,00 € HT
504-IDCC
Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.
17,00 € HT
533-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972). Mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983
17,00 € HT
3616
Coopératives agricoles de céréales, de meuneries, d'approvisionnement, d'alimention du bétail et d'oléagineux
25,00 € HT
3617
Entreprises du paysage (Salariés non cadres)
17,00 € HT
3618
Convention collective nationale de la conchyliculture
12,00 € HT
363-IDCC
Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Etendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968.
17,00 € HT
388-IDCC
Convention collective nationale des cadres, agents de maîtrise et assistants des auditoriums cinématographiques du 30 juin 1994.
17,00 € HT
390-IDCC
Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964
17,00 € HT
398-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972). Mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983, étendu par arrêté du 4 novembre 1983
17,00 € HT
403-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
17,00 € HT
405-IDCC
Convention relative aux etablissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (Avenant du 16 mars 2012 relatif à la mise à jour de la convention)
17,00 € HT
412-IDCC
Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966
17,00 € HT
413-IDCC
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septembre 1976.
17,00 € HT
43-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation du 18 décembre 1952. Etendue par arrêté du 18 octobre 1955 JORF 6 novembre 1955 rectificatif JORF 22 novembre 195
17,00 € HT
435-IDCC
Convention collective nationale des acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967
17,00 € HT
44-IDCC
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
17,00 € HT
45-IDCC
Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953
17,00 € HT
450-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars du 1er mai 1968. Etendue par arrêté du 14 mai 1970 JONC 31 mai 1970.
17,00 € HT
454-IDCC
Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.
17,00 € HT
468-IDCC
Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1)
17,00 € HT
478-IDCC
Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968
17,00 € HT
489-IDCC
Convention collective nationale pour le personnel des industries de cartonnage du 9 janvier 1969. Etendue par arrêté du 2 août 1971 JONC 31 août 1971 et rectificatif au JONC du 28 novembre 1971.
17,00 € HT
493-IDCC
Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013
17,00 € HT
500-IDCC
Convention collective des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet du 13 mars 1969. Etendue par arrêté du 2 novembre 1970 JONC 13 décembre 1970.
17,00 € HT
504-IDCC
Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.
17,00 € HT
533-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972). Mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983
17,00 € HT