Textes attachés à la convention collective 3613

Avenant Applicable depuis le 01/10/2022 En vigueur

Avenant n° 34 du 21 septembre 2022

Accord Applicable depuis le 22/09/2022 En vigueur

Accord du 1er février 2022

Avenant Applicable depuis le 01/04/2022 En vigueur

Avenant n° 33 du 8 mars 2022

Avenant Applicable depuis le 01/11/2021 En vigueur

Avenant n° 32 du 13 octobre 2021

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 En vigueur

Avenant n° 2 du 29 novembre 2019

Avenant Applicable depuis le 01/04/2021 En vigueur

Avenant n° 4 du 18 février 2021

Avenant Applicable depuis le 01/04/2020 En vigueur

Avenant n° 31 du 26 février 2020

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 3 du 27 octobre 2020

Avenant Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Avenant n° 30 du 14 février 2019

Avenant Applicable depuis le 01/11/2018 En vigueur

Avenant n° 29 du 3 octobre 2018

Accord Applicable depuis le 01/04/2018 En vigueur

Accord du 19 juillet 2017 relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres

Avenant Applicable depuis le 01/03/2018 En vigueur

Avenant n° 28 du 22 février 2018

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant n° 2 du 24 janvier 2018 à l'accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/04/2017 En vigueur

Avenant n° 26 du 2 mars 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2017

Avenant Applicable depuis le 09/02/2017 En vigueur

Avenant n° 23 du 2 mars 2016 relatif à la révision des articles 44 et 54

Accord Applicable depuis le 06/07/2016 En vigueur

Accord du 2 mars 2016 relatif à la constitution d'une CPNE-FP des parcs zoologiques ouverts au public

Avenant Applicable depuis le 01/07/2016 En vigueur

Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/07/2016 En vigueur

Avenant n° 24 du 20 mai 2016 relatif à la classification des emplois

Avenant Applicable depuis le 01/07/2016 En vigueur

Avenant n° 25 du 20 mai 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2016

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 1 du 9 février 2016 relatif à un régime conventionnel frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/10/2015 En vigueur

Accord du 17 septembre 2014 relatif aux mesures en faveur de l'emploi des jeunes et des seniors. – Contrat de génération

Avenant Applicable depuis le 01/07/2015 En vigueur

Avenant n° 22 du 25 mars 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2015

Avenant Applicable depuis le 18/06/2015 En vigueur

Avenant n° 21 du 3 novembre 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé

Avenant Applicable depuis le 06/11/2014 ABROGE

Avenant n° 20 du 3 juin 2014 portant accord relatif au travail à temps partiel

Avenant Applicable depuis le 01/04/2014 En vigueur

Avenant n° 19 du 25 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014

Accord Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Accord du 28 juin 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012 (Avenant du 24 janvier 2012 étendu par arrêté du 29 novembre 2012 JORF 11 décembre 2012)

Avenant Applicable depuis le 01/10/2012 En vigueur

Avenant n° 15 du 10 janvier 2012

Avenant Applicable depuis le 01/09/2012 En vigueur

Avenant n° 18 du 19 février 2013 relatif aux salaires au 1er septembre 2012

Avenant Applicable depuis le 01/09/2012 En vigueur

Avenant n° 17 du 18 septembre 2012 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 01/07/2012 En vigueur

Accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/03/2012 En vigueur

Avenant n° 16 du 22 février 2012 relatif aux salaires au 1er mars 2012

Accord Applicable depuis le 10/01/2012 En vigueur

Accord du 10 janvier 2012 relatif à la prévention de la pénibilité

Avenant Applicable depuis le 10/03/2011 En vigueur

Avenant n° 13 du 10 mars 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011 et au 1er novembre 2011

Avenant Applicable depuis le 30/11/2009 En vigueur

Avenant n° 1 du 30 novembre 2009 à l'accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Accord Applicable depuis le 09/10/2009 En vigueur

Accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 03/09/2009 En vigueur

Avenant n° 12 du 3 septembre 2009

Avenant Applicable depuis le 10/03/2009 En vigueur

Avenant n° 11 du 10 mars 2009

Avenant Applicable depuis le 29/01/2008 En vigueur

Avenant n° 10 du 29 janvier 2008 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 20/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017). JORF 20 juillet 2007.

AVENANT Applicable depuis le 20/12/2006 En vigueur

Avenant n° 9 du 20 décembre 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 21/06/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017). JORF 21 juin 2006.

AVENANT Applicable depuis le 06/12/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 8 du 6 décembre 2005

ARRETE Applicable depuis le 04/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 4 mai 2004.

AVENANT Applicable depuis le 05/12/2003 ABROGE

Salaires Avenant n° 7 du 5 décembre 2003

ARRETE Applicable depuis le 10/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 19 mars 2003.

AVENANT Applicable depuis le 08/11/2002 ABROGE

Avenant n° 6 du 8 novembre 2002 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 10/01/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 10 janvier 2001.

AVENANT Applicable depuis le 07/11/2000 ABROGE

Avenant n° 5 du 7 novembre 2000 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 11/01/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 11 janvier 2000.

AVENANT Applicable depuis le 20/10/1999 ABROGE

Avenant n° 4 du 20 octobre 1999 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 24/06/1999 En vigueur

Accord du 23 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

ARRETE Applicable depuis le 29/07/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 29 juillet 1998.

AVENANT Applicable depuis le 28/04/1998 ABROGE

Avenant n° 3 du 28 avril 1998 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 02/04/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 2 avril 1998.

ARRETE Applicable depuis le 16/07/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 16 juillet 1997.

AVENANT Applicable depuis le 23/05/1997 ABROGE

Avenant n° 2 du 23 mai 1997 relatif aux salaires

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 ABROGE

Salaires de la convention collective nationale du 18 avril 1996

Annexe Applicable depuis le 01/09/1996 ABROGE

ANNEXE II PREVOYANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 avril 1996

Annexe Applicable depuis le 01/09/1996 En vigueur

Annexe I Convention collective nationale du 18 avril 1996

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/09/1996 ABROGE

Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996.

ARRETE Applicable depuis le 31/08/1996 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 31 août 1996

Les textes attachés — Travail concernant le personnel des parcs

Avenant n° 34 du 21 septembre 2022

Accord du 1er février 2022

Avenant n° 33 du 8 mars 2022

Avenant n° 32 du 13 octobre 2021

Avenant n° 2 du 29 novembre 2019

Avenant n° 4 du 18 février 2021

Avenant n° 31 du 26 février 2020

Avenant n° 3 du 27 octobre 2020

Avenant n° 30 du 14 février 2019

Avenant n° 29 du 3 octobre 2018

Accord du 19 juillet 2017 relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres

Avenant n° 28 du 22 février 2018

Avenant n° 2 du 24 janvier 2018 à l'accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé

Avenant n° 26 du 2 mars 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2017

Avenant n° 23 du 2 mars 2016 relatif à la révision des articles 44 et 54

Accord du 2 mars 2016 relatif à la constitution d'une CPNE-FP des parcs zoologiques ouverts au public

Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 24 du 20 mai 2016 relatif à la classification des emplois

Avenant n° 25 du 20 mai 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2016

Avenant n° 1 du 9 février 2016 relatif à un régime conventionnel frais de santé

Accord du 17 septembre 2014 relatif aux mesures en faveur de l'emploi des jeunes et des seniors. – Contrat de génération

Avenant n° 22 du 25 mars 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2015

Avenant n° 21 du 3 novembre 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé

Avenant n° 20 du 3 juin 2014 portant accord relatif au travail à temps partiel

Avenant n° 19 du 25 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014

Accord du 28 juin 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012 (Avenant du 24 janvier 2012 étendu par arrêté du 29 novembre 2012 JORF 11 décembre 2012)

Avenant n° 15 du 10 janvier 2012

Avenant n° 18 du 19 février 2013 relatif aux salaires au 1er septembre 2012

Avenant n° 17 du 18 septembre 2012 relatif aux salaires

Accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 16 du 22 février 2012 relatif aux salaires au 1er mars 2012

Accord du 10 janvier 2012 relatif à la prévention de la pénibilité

Avenant n° 13 du 10 mars 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011 et au 1er novembre 2011

Avenant n° 1 du 30 novembre 2009 à l'accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant n° 12 du 3 septembre 2009

Avenant n° 11 du 10 mars 2009

Avenant n° 10 du 29 janvier 2008 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017). JORF 20 juillet 2007.

Avenant n° 9 du 20 décembre 2006 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017). JORF 21 juin 2006.

Salaires Avenant n° 8 du 6 décembre 2005

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 4 mai 2004.

Salaires Avenant n° 7 du 5 décembre 2003

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 19 mars 2003.

Avenant n° 6 du 8 novembre 2002 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 10 janvier 2001.

Avenant n° 5 du 7 novembre 2000 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 11 janvier 2000.

Avenant n° 4 du 20 octobre 1999 relatif aux salaires

Accord du 23 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 29 juillet 1998.

Avenant n° 3 du 28 avril 1998 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 2 avril 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 16 juillet 1997.

Avenant n° 2 du 23 mai 1997 relatif aux salaires

Salaires de la convention collective nationale du 18 avril 1996

ANNEXE II PREVOYANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 avril 1996

Annexe I Convention collective nationale du 18 avril 1996

Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public. JORF 31 août 1996

Mieux comprendre

Accord du 19 juillet 2017 relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres