La convention collective Quincaillerie, fournitures industrielles et équipement de la maison

Sommaire de la convention

• Chapitre Ier Dispositions générales
  • Art. 1er Objet et champ d'application
  • Art. 2 Intitulé de la convention collective
  • Art. 3 Durée et date d'effet
  • Art. 4 Dépôt et publicité
  • Art. 5 Révision
  • Art. 6 Dénonciation
  • Art. 7 Garantie de rémunération
  • Art. 8 Portée des dispositions conventionnelles
• Chapitre II Organes paritaires
  • Art. 9 Commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
  • Art. 10 Observatoire paritaire de la négociation collective
  • Art. 11 Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
• Chapitre III Droit syndical et institutions représentatives du personnel
  • Art. 12 Liberté syndicale
  • Art. 13 Constitution de la section syndicale
  • Art. 14 Représentant de la section syndicale
  • Art. 15 Délégué syndical
  • Art. 16 Collecte des cotisations
  • Art. 17 Communications syndicales
  • Art. 18 Local syndical
  • Art. 19 Réunions syndicales
  • Art. 20 Absences et interruptions de travail pour l'exercice d'un mandat syndical
  • Art. 21 Comité social et économique
• Chapitre IV Embauche
  • Art. 22 Obligations et priorités d'emploi. Non-discrimination
  • Art. 23 Procédure de recrutement
  • Art. 24 Contrat de travail
  • Art. 25 Information sur le droit conventionnel applicable
  • Art. 26 Période d'essai
  • Art. 27 Ancienneté
  • Art. 28 Changements temporaires de catégorie, de niveau ou d'échelon
• Chapitre V Durée et aménagement du temps de travail
  • Art. 29 Durée du travail et temps de travail effectif
  • Art. 30 Heures supplémentaires
  • Art. 31 Répartition des horaires sur une période de travail supérieure à la semaine
  • Art. 32 Conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
  • Art. 33 Travail à temps partiel
• Chapitre VI Congés et absences
  • Art. 34
  • Art. 34 Congés payés
  • Art. 35 Congés supplémentaires d'ancienneté
  • Art. 36 Salariés travaillant en sous-sol
  • Art. 37 Congés pour évènements familiaux
  • Art. 38 Congé pour enfant malade
  • Art. 39 Jours fériés
• Chapitre VII Rupture du contrat de travail
  • Art. 40 Préavis
  • Art. 41 Licenciement collectif
  • Art. 42 Indemnité de licenciement
  • Art. 43 Mise à la retraite par l'employeur
  • Art. 44 Départ volontaire à la retraite
• Chapitre VIII Maladie, accident et maternité
  • Art. 45 Maladie ou accident
  • Art. 46 Maternité ou adoption
• Chapitre IX Salaires
  • Art. 47 Salaires minima
  • Art. 48 Majorations diverses
• Annexes
  • Annexe 1 Classification des emplois et rémunération annuelle garantie
    • Art. 1er Dispositions générales
    • Art. 2 Méthodologie
    • Art. 3 Grille de salaires mensuels
    • Art. 4 Rémunération annuelle garantie pour les salariés ayant plus de trois ans d'ancienneté
  • Annexe 2 Salaires minima hiérarchiques
  • Annexe 3 Régime de prévoyance complémentaire obligatoire non-cadres
    • Art. 1er Champ d'application
    • Art. 2 Objet
    • Art. 3 Bénéficiaires
    • Art. 4 Suspension du contrat de travail
    • Art. 5 Portabilité
    • Art. 6 Maintien des garanties
    • Art. 7 Assiette de calcul des cotisations et des prestations
    • Art. 8 Les garanties de référence du régime complémentaire de prévoyance
    • Art. 9 Financement minimal de l'employeur
    • Art. 10 Organisme assureur
    • Art. 11 Notice d'information
    • Art. 12 Commission paritaire de suivi et clause de rendez-vous
  • Annexe 4 Égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
  • Annexe 5 Insertion et formation professionnelle des personnes handicapées
  • Annexe 6 Promotion de la diversité et de l'égalité des chances et de traitement
  • Annexe 7 Formation professionnelle tout au long de la vie
    • Art. 1er Opérateur de compétences
    • Art. 2 Contribution légale à la formation professionnelle
    • Art. 3 Publics prioritaires
    • Art. 4 Le contrat de professionnalisation et la reconversion ou promotion par alternance
    • Art. 5 Le tutorat
    • Art. 6 Apprentissage. Rémunération
    • Art. 7 Le compte personnel de formation (CPF)
    • Art. 8 Entretien professionnel
    • Art. 9 Validation des acquis de l'expérience (VAE)
    • Art. 10 Passeport d'orientation, de formation et de compétences
    • Art. 11 Bilan de compétences
    • Art. 12 Conseil en évolution professionnelle (CEP)
    • Art. 13 Égalité entre les femmes et les hommes dans l'accès à la formation professionnelle
    • Art. 14 Observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences

Mieux comprendre

• Informations Convention 3389
• Sommaire de la convention 3389
• Les textes attachés de la 3389
• Lexique juridique convention collective