La convention collective Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH)

Sommaire de la convention

• Préambule
• Partie 1 Dispositions générales
  • Chapitre Ier Dialogue social de branche
    • Art. 5 La commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
  • Chapitre II Droit syndical et liberté d'opinion
    • Art. 6 Principes généraux
    • Art. 7 Activités syndicales
    • Art. 8 Local syndical
    • Art. 9 Réunions syndicales
    • Art. 10 Délégués syndicaux
    • Art. 11 Représentant de la section syndicale
    • Art. 12 Formation économique, sociale, environnementale et syndicale
  • Chapitre III Le comité social et économique (CSE)
    • Art. 13 Modalités de mise en place
    • Art. 14 Attributions
    • Art. 15 Fonctionnement
  • Chapitre IV Formation du contrat de travail
    • Art. 16 Non-discrimination
    • Art. 17 Priorité d'embauche
    • Art. 18 Obligation d'emploi de travailleurs en situation de handicap
    • Art. 19 Ancienneté
    • Art. 20 Contrat de travail
    • Art. 21 Période d'essai
    • Art. 22 Délai de prévenance
  • Chapitre V Modification et poursuite du contrat de travail
    • Art. 23 Modification du contrat de travail
    • Art. 24 Poursuite du contrat de travail
  • Chapitre VI Rupture du contrat de travail
    • Art. 25 Préavis
    • Art. 26 Licenciement économique
    • Art. 27 Rupture conventionnelle individuelle
    • Art. 28 Indemnité de licenciement
    • Art. 29 Départ ou mise à la retraite : principe
    • Art. 30 Indemnité de départ en retraite (départ volontaire à la retraite)
    • Art. 31 Préavis
    • Art. 32 Départ anticipé à la retraite
    • Art. 33 Mise à la retraite
  • Chapitre VII La rémunération
    • Art. 34 Salaires minima hiérarchiques
    • Art. 35 Évolution de carrières
    • Art. 36 Dispositions particulières aux jeunes travailleurs
    • Art. 37 Dispositions spécifiques concernant le travail au rendement ou à la pièce
    • Art. 38 Prime d'ancienneté
    • Art. 39 Travail exceptionnel le dimanche
    • Art. 40 Travail exceptionnel de nuit
    • Art. 41 Prime de panier
  • Chapitre VIII Incidences de la maladie sur le contrat de travail
    • Art. 42 Indemnisation
    • Art. 43 Période de garantie d'emploi
  • Chapitre IX La parentalité
    • Art. 44 Maternité
    • Art. 45 Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
    • Art. 46 Congé parental d'éducation
    • Art. 47 Congé d'adoption
    • Art. 48 Congé pour enfant malade
    • Art. 49 Congé de présence parentale
  • Chapitre X Les congés payés
    • Art. 50 Durée des congés payés
    • Art. 51 Détermination du travail effectif
    • Art. 52 Période de référence des congés payés
    • Art. 53 Prise et fractionnement des congés
    • Art. 54 Ordre des départs en congés
    • Art. 55 Report des congés payés
    • Art. 56 Indemnité de congés payés
    • Art. 57 Les congés pour ancienneté
  • Chapitre XI Autres congés
    • Art. 58 Les jours fériés
    • Art. 59 Congés exceptionnels pour événements familiaux
    • Art. 60 Journée défense et citoyenneté, réserve opérationnelle, sapeurs- pompiers volontaires
    • Art. 61 Jurés d'assises
• Partie 2 Dispositions relatives aux cadres
  • Chapitre Ier Définition des cadres
    • Art. 62 Critères fondamentaux
    • Art. 63 Catégories placées hors du champ d'application de l'avenant
  • Chapitre II Dispositions générales
    • Art. 64 Engagement
    • Art. 65 Délégation de pouvoirs
    • Art. 66 Période d'essai
    • Art. 67 Durée du travail
    • Art. 68 Congés de maladie
    • Art. 69 Période de garantie d'emploi
    • Art. 70 Délai-congé ou préavis
    • Art. 71 Indemnité de licenciement
    • Art. 72 Indemnité de départ à la retraite
    • Art. 73 Secret professionnel. Clause de non-concurrence
    • Art. 74 Dispositions générales de la convention collective nationale
• Partie 3 Classifications
  • Art. 75 Méthode de classification professionnelle
  • Art. 76 Rémunérations
  • Art. 77 Évolution de carrière
  • Art. 78 Seuil d'accueil des certifications
  • Art. 79 Diplômes. Certificats. Attestations. Titres
  • Art. 80 Transposition aux salariés des entreprises de l'horlogerie
• Partie 4 Dispositions finales
  • Art. 81 Différends collectifs. Conciliation
  • Art. 82 Dispositions conventionnelles antérieures
  • Art. 83 Entreprises de moins de 50 salariés
  • Art. 84 Date d'effet
  • Art. 85 Dépôt. Extension
• Annexes
  • Annexe 1 Positionnement des emplois par niveau
  • Annexe 2 Positionnement par échelon
  • Annexe 3 Lexique
  • Annexe 4 Emplois repères
  • Annexe 5 Rémunérations
• Ex-IDCC 1044 - article 45 de la convention
  • Art. 45

Mieux comprendre

• Informations Convention 3388
• Sommaire de la convention 3388
• Les textes attachés de la 3388
• Lexique juridique convention collective