Brochure 3357
IDCC 2702
Les textes attachés — Travail du personnel des banques de la Martinique
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (13 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Accord du 25 novembre 2014 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2014
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 07/02/2014
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 23 avril 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2012
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 27/10/2011
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 27 octobre 2011 relatif aux NAO salaires 2011
Convention collective
Applicable depuis le 01/01/2008
En vigueur
Convention collective du travail du personnel des banques de la Martinique du 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe I Règlement intérieur de la commission paritaire locale 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe II Conseil paritaire de recours interne 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe III Glossaire 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe IV Métiers repères 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe V Grille des salaires annuels minima hors ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe VI Grille des salaires annuels minima à l'ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe VII Grille de référence pour l’application de la garantie salariale individuelle (art. 36) au 1er janvier 2007 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe VIII Références pour l’application de l’article 38 (indemnités diverses) 17 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 17/12/2007
En vigueur
Annexe VIII Jours fériés spécifiques 17 décembre 2007
Mieux comprendre
- Informations Convention 3357
- Sommaire de la convention 3357
- Les textes attachés de la 3357
- Lexique juridique convention collective