Brochure 3328
IDCC 2511
La convention collective Sport
Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Champ d'application
Entreprises exerçant à titre principal l'organisation, la gestion et l'encadrement d'activités sportives, la gestion d'installations et d'équipements sportifs, l'enseignement et la formation aux activités et métiers du sport, ou l'organisation de manifestations sportives (hors champ des centres équestres). Ensemble du territoire, DOM compris. Délimitation avec l'animation pour les bases de loisirs, stages sportifs et structures mixtes.
Sommaire de la convention
Le sommaire de cette convention n'est pas disponible pour le moment.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3328
- Sommaire de la convention 3328
- Les textes attachés de la 3328
- Lexique juridique convention collective