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Centre Convention Collective
Brochure 3328 IDCC 2511

La convention collective Sport

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Champ d'application

Entreprises exerçant à titre principal l'organisation, la gestion et l'encadrement d'activités sportives, la gestion d'installations et d'équipements sportifs, l'enseignement et la formation aux activités et métiers du sport, ou l'organisation de manifestations sportives (hors champ des centres équestres). Ensemble du territoire, DOM compris. Délimitation avec l'animation pour les bases de loisirs, stages sportifs et structures mixtes.

Sommaire de la convention

Le sommaire de cette convention n'est pas disponible pour le moment.