Textes attachés à la convention collective 3320

Accord Applicable depuis le 01/09/2015 En vigueur

Accord du 9 juillet 2015 relatif aux salaires au 1er septembre 2015

Accord Applicable depuis le 02/07/2013 ABROGE

Accord du 2 juillet 2013 relatif à l'affiliation de salariés aux régimes de retraite et de prévoyance des cadres et assimilés

Accord Applicable depuis le 27/06/2013 ABROGE

Accord du 27 juin 2013 relatif aux négociations salariales 2013-2014

Accord Applicable depuis le 20/01/2012 ABROGE

Accord du 20 janvier 2012 relatif à la négociation d'un accord de substitution

Dénonciation Applicable depuis le 06/06/2011 ABROGE

Dénonciation par lettre du 6 juin 2011 de la FNOGEC à la convention

Avenant Applicable depuis le 10/11/2010 ABROGE

Avenant du 10 novembre 2010 portant révision de la convention

Accord Applicable depuis le 01/09/2010 ABROGE

Annexe I Accord du 7 juillet 2010 relatif aux classifications et aux rémunérations afférentes

Avenant Applicable depuis le 01/09/2008 ABROGE

Avenant du 12 juin 2008 portant révision de la convention collective

Accord Applicable depuis le 29/08/2008 ABROGE

Accord du 29 août 2008 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er septembre 2008

Accord Applicable depuis le 07/06/2007 ABROGE

Accord du 7 juin 2007 relatif aux salaires et aux primes

ACCORD Applicable depuis le 31/01/2007 ABROGE

Equivalences de nuit dans l'enseignement privé sous contrat Accord du 31 janvier 2007

ACCORD Applicable depuis le 24/11/2006 ABROGE

Salaires Accord du 24 novembre 2006

AVENANT Applicable depuis le 28/08/2006 ABROGE

Avenant annulant et remplaçant l'article 2.4 de l'accord de branche relatif à la réduction du temps de travail Avenant du 28 août 2006

AVENANT Applicable depuis le 28/08/2006 ABROGE

Avenant abrogeant l'article 2, paragraphe 3, de l'accord du 2 juillet 2002 Avenant du 28 août 2006

Adhésion par lettre Applicable depuis le 03/07/2006 ABROGE

Lettre d'adhésion du 3 juillet 2006 du SNPEFP-CGT à la convention collective du 14 juin 2004 et à des accords du 26 mai 2005

AVENANT Applicable depuis le 14/06/2006 ABROGE

Révision de la convention Avenant du 14 juin 2006

Adhésion par lettre Applicable depuis le 24/05/2006 En vigueur

Lettre d'adhésion du 24 mai 2006 du syndicat national de l'enseignement (SYNEP) CFE-CGC à l'accord du 2 juillet 2002

AVENANT Applicable depuis le 21/03/2006 ABROGE

Report des congés payés en cas de maladie ou accident de travail Avenant du 21 mars 2006

ACCORD Applicable depuis le 03/06/2005 ABROGE

Salaires Accord du 3 juin 2005

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe VII : Temps de travail effectif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Convention collective nationale Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/06/2004 PERIME

Annexe I : Classification et salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe II : Formation - qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe III : Salariés sous contrat emploi-jeune : rattachement aux conventions collectives des personnels maintenus dans l'établissement à l'issue du dispositif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe IV : Autorisation d'absence et remboursement des frais des représentants des salairés aux commissions paritaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Convention collective nationale Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe V : Contrats de travail et mentions obligatoires. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe X : Accord paritaire CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe IX : Liste des autres accords collectifs applicables dans les établissements CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe VIII : Avenants sur la réduction du temps de travail CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe Applicable depuis le 14/06/2004 ABROGE

Annexe VI : Cas d'application de la convention collective aux contrats aidés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

ARRETE Applicable depuis le 26/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat

LETTRE Applicable depuis le 16/12/2002 En vigueur

Dénonciation par la CTFC de l'accord ARTT Lettre du 16 décembre 2002

ACCORD Applicable depuis le 02/07/2002 En vigueur

Accord sur le travail de nuit

ARRETE Applicable depuis le 29/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat. JORF 29 décembre 2000.

Accord Applicable depuis le 29/12/2000 En vigueur

Accord du 7 juillet 2000 relatif à la mutualisation partielle des fonds de la formation continue de l'enseignement privé (entreprises de 10 salariés et plus et de moins de 10 salariés)

Accord Applicable depuis le 31/03/2000 En vigueur

Accord du 31 mars 1998 relatif à l'indemnisation des salariés mandatés

ARRETE Applicable depuis le 12/03/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 12 mars 2000.

ARRETE Applicable depuis le 26/12/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 26 décembre 1999.

ACCORD Applicable depuis le 15/06/1999 ABROGE

Les textes attachés — Accord sur le travail de nuit

Accord du 9 juillet 2015 relatif aux salaires au 1er septembre 2015

Accord du 2 juillet 2013 relatif à l'affiliation de salariés aux régimes de retraite et de prévoyance des cadres et assimilés

Accord du 27 juin 2013 relatif aux négociations salariales 2013-2014

Accord du 20 janvier 2012 relatif à la négociation d'un accord de substitution

Dénonciation par lettre du 6 juin 2011 de la FNOGEC à la convention

Avenant du 10 novembre 2010 portant révision de la convention

Annexe I Accord du 7 juillet 2010 relatif aux classifications et aux rémunérations afférentes

Avenant du 12 juin 2008 portant révision de la convention collective

Accord du 29 août 2008 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er septembre 2008

Accord du 7 juin 2007 relatif aux salaires et aux primes

Equivalences de nuit dans l'enseignement privé sous contrat Accord du 31 janvier 2007

Salaires Accord du 24 novembre 2006

Avenant annulant et remplaçant l'article 2.4 de l'accord de branche relatif à la réduction du temps de travail Avenant du 28 août 2006

Avenant abrogeant l'article 2, paragraphe 3, de l'accord du 2 juillet 2002 Avenant du 28 août 2006

Lettre d'adhésion du 3 juillet 2006 du SNPEFP-CGT à la convention collective du 14 juin 2004 et à des accords du 26 mai 2005

Révision de la convention Avenant du 14 juin 2006

Lettre d'adhésion du 24 mai 2006 du syndicat national de l'enseignement (SYNEP) CFE-CGC à l'accord du 2 juillet 2002

Report des congés payés en cas de maladie ou accident de travail Avenant du 21 mars 2006

Salaires Accord du 3 juin 2005

Annexe VII : Temps de travail effectif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004.

Annexe I : Classification et salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe II : Formation - qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe III : Salariés sous contrat emploi-jeune : rattachement aux conventions collectives des personnels maintenus dans l'établissement à l'issue du dispositif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe IV : Autorisation d'absence et remboursement des frais des représentants des salairés aux commissions paritaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe V : Contrats de travail et mentions obligatoires. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe X : Accord paritaire CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe IX : Liste des autres accords collectifs applicables dans les établissements CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe VIII : Avenants sur la réduction du temps de travail CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Annexe VI : Cas d'application de la convention collective aux contrats aidés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat

Dénonciation par la CTFC de l'accord ARTT Lettre du 16 décembre 2002

Accord sur le travail de nuit

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat. JORF 29 décembre 2000.

Accord du 7 juillet 2000 relatif à la mutualisation partielle des fonds de la formation continue de l'enseignement privé (entreprises de 10 salariés et plus et de moins de 10 salariés)

Accord du 31 mars 1998 relatif à l'indemnisation des salariés mandatés

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 12 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 26 décembre 1999.

Accord du 15 juin 1999 relatif à la réduction de la durée effective et à l'aménagement du temps de travail dans l'enseignement privé sous contrat

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