Textes attachés à la convention collective 3280

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 ABROGE

Avenant du 8 mars 2019 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point pour l'année 2019

Accord professionnel Applicable depuis le 03/07/2018 ABROGE

Accord professionnel du 5 juin 2018 relatif au regroupement des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments

Accord Applicable depuis le 12/05/2018 ABROGE

Accord de méthode du 12 avril 2018 relatif à la restructuration des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière

Adhésion par lettre Applicable depuis le 14/10/2017 ABROGE

Adhésion par lettre du 27 septembre 2017 de la FNCB CFDT à l'accord du 7 juin 2017 relatif à la CPPNI

Accord Applicable depuis le 05/08/2017 REMPLACE

Accord du 7 juin 2017 relatif aux missions et à l'organisation de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 01/03/2017 ABROGE

Avenant du 17 mai 2017 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mars 2017

Accord Applicable depuis le 06/08/2016 ABROGE

Accord du 28 juin 2016 relatif à l'OPCA 3+

Avenant Applicable depuis le 07/04/2015 ABROGE

Avenant du 7 avril 2015 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mars 2015

Accord Applicable depuis le 01/03/2015 REMPLACE

Accord du 27 mai 2015 relatif aux rémunérations au 1er mars 2015

Avenant Applicable depuis le 01/05/2014 REMPLACE

Avenant du 26 juin 2014 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres

Accord Applicable depuis le 01/05/2014 ABROGE

Accord du 16 avril 2014 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mai 2014

Accord Applicable depuis le 01/06/2013 REMPLACE

Accord du 5 avril 2013 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres

Adhésion Applicable depuis le 19/10/2012 ABROGE

Adhésion par lettre du 19 octobre 2012 de la CFE-CGC BTP à l'accord du 14 juin 2012

Accord Applicable depuis le 01/09/2012 REMPLACE

Accord du 14 juin 2012 relatif à la rémunération des apprentis

Avenant Applicable depuis le 13/04/2010 REMPLACE

Avenant du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations et aux primes au 1er mai 2010

Accord Applicable depuis le 01/06/2009 REMPLACE

Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/05/2009 ABROGE

Avenant du 30 avril 2009 relatif aux salaires et à la prime de vacances

Accord Applicable depuis le 01/04/2008 REMPLACE

Accord du 31 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er avril 2008

ARRETE Applicable depuis le 16/12/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel (employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise) de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 833) JORF 16 décembre 2005.

ARRETE Applicable depuis le 13/10/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (n° 832 et 833). JORF 13 octobre 2005.

ACCORD Applicable depuis le 30/06/2005 ABROGE

Accord du 30 juin 2005 portant modification de la classification des emplois-annexe personnel ETDAM

AVENANT Applicable depuis le 07/04/2005 En vigueur

Avenant du 7 avril 2005 relatif au montant forfaitaire des indemnités de nuit, de dimanche et de jours fériés et au contingent d'heures supplémentaires

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension de deux avenants aux conventions collectives nationales de travail de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise et cadres) (n° 363, 832, 833). JORF 28 juillet 2004.

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension de deux avenants aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise et cadres) (n° 363, 832, 833). JORF 28 juillet 2004.

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension de deux avenants aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise et cadres) (n° 363, 832, 833). JORF 28 juillet 2004.

ARRETE Applicable depuis le 16/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnel ouvrier, ETDAM et cadres) (n° 363, 832, 833) JORF 16 mai 2004.

Avenant Applicable depuis le 02/04/2004 ABROGE

Avenant du 2 avril 2004 relatif aux départs en retraite des salariés ayant commencé à travailler jeunes et ayant mené une longue carrière et des assurés handicapés (Ouvriers et employés)

AVENANT Applicable depuis le 02/04/2004 REMPLACE

Avenant du 2 avril 2004 relatif aux départs en retraite des salariés ayant commencé à travailler jeunes et ayant mené une longue carrière et des assurés handicapés

ACCORD Applicable depuis le 14/01/2004 En vigueur

Accord du 14 janvier 2004 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 12/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (n ° 832, 833) JORF 12 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 25/06/2003 En vigueur

Avenant du 25 juin 2003 à l'accord sur la classification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 18/07/2002 En vigueur

Accord du 18 juillet 2002 relatif à la cessation d'activité de certains salariés

ACCORD Applicable depuis le 01/01/2002 REMPLACE

Accord du 4 juin 2002 relatif aux travailleurs de nuit (1)

ACCORD Applicable depuis le 14/03/2000 En vigueur

Accord du 14 mars 2000 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 14/03/2000 En vigueur

Accord du 14 mars 2000 relatif à la définition des salaires

AVENANT Applicable depuis le 18/02/1999 ABROGE

Avenant du 18 février 1999 à l'accord du 6 novembre 1978 relatif à la classification des emplois (annexes Ouvriers et ETDAM)

ARRETE Applicable depuis le 01/03/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnel ouvrier et personnels employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise). JORF 1er mars 1997.

ARRETE Applicable depuis le 27/12/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnel cadre). JORF 27 décembre 1996.

ARRETE Applicable depuis le 31/10/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnel ouvrier et personnels employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise). JORF 31 octobre 1996.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 31/10/1996 En vigueur

Accord national du 25 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle et portant adhésion à Forcemat

Accord Applicable depuis le 06/02/1991 ABROGE

Accord du 6 février 1991 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 06/02/1991 ABROGE

Accord du 6 février 1991 relatif aux salaires

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 16/01/1991 En vigueur

Accord national professionnel du 16 janvier 1991 sur la négociation salariale annuelle de branche et sur l'exercice du droit syndical

Accord Applicable depuis le 13/11/1990 ABROGE

Accord 13 novembre 1990 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 13/11/1990 ABROGE

Accord 13 novembre 1990 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 13/11/1990 REMPLACE

Accord du 13 novembre 1990 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 24/02/1988 ABROGE

Accord du 24 février 1988 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 24/02/1988 ABROGE

Accord du 24 février 1988 relatif aux salaires

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 22/12/1987 En vigueur

Accord national du 22 décembre 1987 sur la sécurité au travail et amélioration des conditions de travail. Etendu par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 01/01/1985 En vigueur

Accord national du 7 novembre 1984 sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 10/10/1984 En vigueur

Protocole d'accord du 10 octobre 1984 portant adaptation de l'accord national interprofessionnel du 25 avril 1983 relatif au personnel d'encadrement de l'industrie cimentière

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 15/12/1983 En vigueur

Protocole d'accord du 15 décembre 1983 sur les négociations collectives

ARRETE Applicable depuis le 19/03/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords sur l'aménagement de la durée du travail dans les industries de la fabrication des ciments. JONC 19 mars 1982.

ARRETE Applicable depuis le 19/03/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords sur l'aménagement de la durée du travail dans les industries de la fabrication des ciments. JONC 19 mars 1982.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 23/11/1981 En vigueur

Accord national du 23 novembre 1981 sur l'aménagement et la durée du travail. Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 09/04/1981 En vigueur

Accord national du 9 avril 1981 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans l'industrie de la fabrication des ciments

Accord Applicable depuis le 15/01/1980 ABROGE