Textes attachés à la convention collective 3270

Accord Applicable depuis le 01/01/2013 ABROGE

Accord du 11 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Accord Applicable depuis le 01/01/2012 ABROGE

Accord du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Avenant du 14 décembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Avenant du 11 février 2011 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Avenant du 4 janvier 2011 relatif aux classifications et aux primes (nouvelles classifications) au 1er janvier 2011

Accord Applicable depuis le 06/01/2010 ABROGE

Accord du 6 janvier 2010 relatif à la RMGH au 1er janvier 2010

Avenant Applicable depuis le 01/01/2009 ABROGE

Avenant du 18 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Avenant Applicable depuis le 19/06/2008 ABROGE

Avenant du 19 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Accord Applicable depuis le 01/06/2008 ABROGE

Accord du 1er avril 2008 portant modification du champ d'application de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 29/02/2008 ABROGE

Avenant du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 12/12/2007 ABROGE

Accord « Salaires » du 12 décembre 2007 au 1er janvier 2008

ARRETE Applicable depuis le 04/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour entremets et desserts ménagers (n° 2410). JORF 4 juillet 2007.

Accord Applicable depuis le 06/04/2007 ABROGE

Accord du 6 avril 2007 relatif à la santé au travail

ARRETE Applicable depuis le 20/02/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour entremets et desserts ménagers et de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées JORF 20 février 2007.

AVENANT Applicable depuis le 16/02/2007 ABROGE

Salaires Avenant du 16 février 2007

ARRETE Applicable depuis le 17/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour entremets et desserts ménagers (n° 2410). JORF 17 décembre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 28/06/2006 ABROGE

Modification des dispositions de la convention relatives aux frais de déplacement Avenant du 28 juin 2006

ACCORD Applicable depuis le 28/06/2006 En vigueur

Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)

ARRETE Applicable depuis le 25/05/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour entremets et desserts ménagers (n° 2410). JORF 25 mai 2006.

AVENANT Applicable depuis le 12/01/2006 ABROGE

Salaires Avenant du 12 janvier 2006

ARRETE Applicable depuis le 31/08/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers (n° 2410). JORF 31 août 2005.

AVENANT Applicable depuis le 08/04/2005 ABROGE

Salaires Avenant du 8 avril 2005

ARRETE Applicable depuis le 24/02/2005 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers et d'un avenant à cette convention collective. JORF 24 février 2005.

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 25/01/2005 ABROGE

Interprétation de l'avenant du 21 juillet 2004 relatif à la retraite Procès-verbal du 25 janvier 2005

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 25/01/2005 ABROGE

Procès-verbal portant interprétation de l'avenant du 21 juillet 2004 relatif à la retraite. Procès-verbal du 25 janvier 2005

AVENANT Applicable depuis le 07/01/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 15 du 7 janvier 2005

AVENANT Applicable depuis le 07/01/2005 ABROGE

Salaires (annexe IV). Avenant n° 15 du 7 janvier 2005

ACCORD Applicable depuis le 25/11/2004 ABROGE

Dialogue social au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Accord du 25 novembre 2004

ACCORD Applicable depuis le 20/10/2004 ABROGE

Champ d'intervention de l'AGEFAFORIA Accord du 20 octobre 2004

AVENANT Applicable depuis le 21/07/2004 ABROGE

Mise à la retraite Avenant du 21 juillet 2004

ARRETE Applicable depuis le 02/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers. JORF 2 juillet 2004.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Salaires (article 6.1). Convention collective nationale du 17 mai 2004

Annexe Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Annexe I : Liste des signataires patronaux. Convention collective nationale du 17 mai 2004

ACCORD Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Emploi, aménagement et réduction du temps de travail Accord du 17 mai 2004

Annexe Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Annexe : Guide de description des postes. Convention collective nationale du 17 mai 2004

Annexe Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du 27 février 1991. Convention collective nationale du 17 mai 2004

Convention collective nationale Applicable depuis le 17/05/2004 ABROGE

Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004 (1) (2)

AVENANT Applicable depuis le 14/01/2004 ABROGE

Salaires annexe IV Avenant n° 14 du 14 janvier 2004

AVENANT Applicable depuis le 14/01/2004 ABROGE

Salaires Avenant n° 14 du 14 janvier 2004

ARRETE Applicable depuis le 02/06/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers. JORF 8 juin 2003.

AVENANT Applicable depuis le 20/03/2003 ABROGE

Avenant à l'accord sur les certificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 20 mars 2003

AVENANT Applicable depuis le 20/03/2003 ABROGE

Classifications (CQP agent logistique et certificat de chocolatier qualifié) Avenant n° 2 du 20 mars 2003

AVENANT Applicable depuis le 17/02/2003 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 13 du 17 février 2003

AVENANT Applicable depuis le 17/02/2003 ABROGE

Salaires Avenant n° 13 du 17 février 2003

AVENANT Applicable depuis le 02/05/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 12 du 2 mai 2002

AVENANT Applicable depuis le 28/04/2001 ABROGE

Avenant n° 10 relatif à la commission mixte paritaire, Préambule. Avenant n° 10 du 21 décembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 28/04/2001 ABROGE

Avenant relatif aux réunions paritaires Avenant n° 9 du 21 décembre 2000

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 19/04/2001 ABROGE

Procès verbal portant sur l'interprétation de l'article 34 de la Convention Collective. Procès-verbal du 19 avril 2001

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 06/03/2001 ABROGE

Avis de la CNPI sur le paiement de la pause Procès-verbal du 6 mars 2001

AVENANT Applicable depuis le 31/01/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 11 du 31 janvier 2001

ACCORD Applicable depuis le 31/01/2001 ABROGE

Interprétation de l'avenant " Salaires " n° 8 Accord du 31 janvier 2001

ACCORD Applicable depuis le 21/12/2000 ABROGE

Accord relatif à la commission "emploi-formation" Accord du 21 décembre 2000

ACCORD Applicable depuis le 21/12/2000 ABROGE

Accord relatif aux certificats de qualification professionnelle, Accord du 21 décembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 19/09/2000 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 8 du 19 septembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 17/11/1999 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 7 du 17 novembre 1999

AVENANT Applicable depuis le 15/07/1998 ABROGE

D0, préambule Avenant n° 6 du 15 juillet 1998

AVENANT Applicable depuis le 06/05/1997 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 5 du 6 mai 1997

AVENANT Applicable depuis le 19/11/1996 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 4 du 19 novembre 1996

AVENANT Applicable depuis le 16/04/1996 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 3 du 16 avril 1996

AVENANT Applicable depuis le 11/05/1995 ABROGE

ANNEXE IV SALAIRES Avenant n° 2 du 11 mai 1995

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1993 ABROGE

ANNEXE II - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1993

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1993 ABROGE

Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers. Etendue par arrêté du 15 novembre 1993 JORF 20 novembre 1993.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1993 ABROGE

ANNEXE III - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1993

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1993 ABROGE

ANNEXE V CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1993

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1993 ABROGE