Textes attachés à la convention collective 3252

Accord Applicable depuis le 01/04/2026 En vigueur

Accord du 25 novembre 2025 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 01/05/2025 En vigueur

Accord du 28 novembre 2024 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 2 du 19 septembre 2024 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Accord du 30 avril 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire

Accord Applicable depuis le 01/11/2023 En vigueur

Accord du 30 juin 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 27/07/2023 En vigueur

Accord du 31 mars 2023 relatif au régime frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/06/2023 En vigueur

Accord du 23 janvier 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 01/11/2022 En vigueur

Accord du 23 juin 2022 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 01/07/2022 En vigueur

Accord du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Avenant Applicable depuis le 26/01/2022 ABROGE

Avenant n° 3 du 26 janvier 2022 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 09/12/2021 En vigueur

Avenant n° 1 du 9 décembre 2021 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord Applicable depuis le 01/11/2021 En vigueur

Accord du 9 avril 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 22/09/2021 PERIME

Accord du 9 avril 2021 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Avenant n° 1 du 8 décembre 2020 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 25/12/2020 En vigueur

Accord du 12 décembre 2019 relatif au dispositif de la Pro-A

Accord Applicable depuis le 25/12/2020 En vigueur

Accord du 9 juillet 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 ABROGE

Avenant n° 2 du 8 décembre 2020 à l'accord de branche du 2 juillet 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Accord Applicable depuis le 01/11/2019 En vigueur

Accord du 12 février 2019 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 01/10/2019 En vigueur

Accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Adhésion par lettre Applicable depuis le 06/06/2019 En vigueur

Adhésion par lettre du 20 mai 2019 de l'UNSA à la convention collective

Accord Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Avenant Applicable depuis le 12/05/2018 ABROGE

Avenant n° 1 du 19 septembre 2017 à l'accord de branche du 2 juillet 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 21/02/2018 En vigueur

Avenant du 10 mai 2017 relatif à la modification de certaines dispositions de la convention collective

Accord Applicable depuis le 01/11/2017 En vigueur

Accord du 10 mai 2017 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Avenant n° 3 du 18 janvier 2017 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective

Accord Applicable depuis le 01/09/2016 En vigueur

Accord du 5 février 2016 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 01/03/2016 En vigueur

Accord du 16 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 ABROGE

Accord du 2 juillet 2015 relatif à l'instauration du régime professionnel de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective

Accord Applicable depuis le 20/11/2015 En vigueur

Accord du 20 novembre 2015 relatif à la prise en charge par AGEFOS-PME de dépenses de fonctionnement des CFA

Avenant Applicable depuis le 05/11/2015 En vigueur

Avenant n° 1 du 5 novembre 2015 modifiant le champ d'application de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/06/2015 ABROGE

Avenant n° 1 du 16 septembre 2015 à l'accord du 18 juin 2012 relatif à la portabilité

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 ABROGE

Avenant n° 2 du 16 septembre 2015 à l'accord du 18 juin 2012 relatif à la rente temporaire décès prévoyance

Accord Applicable depuis le 05/12/2014 En vigueur

Accord du 5 décembre 2014 relatif aux dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis prises en charge par AGEFOS PME

Accord Applicable depuis le 01/12/2014 En vigueur

Accord du 26 mars 2014 relatif aux salaires minimaux et à la prime d'ancienneté

Accord Applicable depuis le 12/03/2014 En vigueur

Accord du 9 janvier 2014 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/09/2012 En vigueur

Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

Accord Applicable depuis le 18/06/2012 ABROGE

Accord du 18 juin 2012 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 10/05/2012 En vigueur

Accord du 10 mai 2012 relatif à l'emploi des seniors

Accord Applicable depuis le 19/04/2012 En vigueur

Accord du 19 avril 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012

Accord Applicable depuis le 01/02/2012 En vigueur

Accord du 24 mars 2011 relatif aux rémunérations minimales et aux primes

Accord Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Accord du 22 septembre 2011 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 20 octobre 2011 relatif à la négociation collective

Accord Applicable depuis le 20/10/2011 En vigueur

Accord du 20 octobre 2011 relatif à la prorogation de la durée d'application de la convention

Accord Applicable depuis le 24/03/2011 ABROGE

Accord du 24 mars 2011 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Accord du 4 mai 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Accord du 15 septembre 2010 relatif à la prorogation de la durée d'application de la convention

Accord Applicable depuis le 09/07/2010 En vigueur

Accord du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 17/06/2010 En vigueur

Accord du 17 juin 2010 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/06/2010 En vigueur

Accord « Salaires » du 9 juillet 2009