Brochure 3238
IDCC 1558
Les textes attachés — Relative aux conditions de travail du personnel des...
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (156 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 26/02/2026
En vigueur
Avenant n° 3 du 26 février 2026 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Accord
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Accord du 26 février 2026 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 18 décembre 2024 relatif aux catégories objectives des bénéficiaires de garanties collectives de protection sociale complémentaire
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 14 janvier 2025 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Accord
Applicable depuis le 01/05/2024
En vigueur
Accord du 30 avril 2024 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Accord
Applicable depuis le 01/07/2023
En vigueur
Accord du 10 juillet 2023 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2022
En vigueur
Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant du 28 juin 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres
Accord
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Accord du 26 janvier 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2021
PERIME
Avenant du 1er avril 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (modalités de fonctionnement temporaire des instances paritaires)
Accord
Applicable depuis le 10/02/2021
En vigueur
Accord du 10 février 2021 relatif au financement de la promotion ou reconversion par alternance (Pro-A)
Accord
Applicable depuis le 27/01/2021
ABROGE
Accord du 27 janvier 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
Accord interbranches
Applicable depuis le 18/01/2021
En vigueur
Accord interbranches du 28 janvier 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Avenant
Applicable depuis le 05/10/2020
PERIME
Avenant du 5 octobre 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Avenant
Applicable depuis le 24/06/2020
PERIME
Avenant du 24 juin 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
Accord
Applicable depuis le 12/12/2018
En vigueur
Accord du 12 décembre 2018 relatif au droit syndical dans l'entreprise
Avenant
Applicable depuis le 22/11/2018
En vigueur
Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 06/06/2018
En vigueur
Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017
Accord
Applicable depuis le 10/08/2016
ABROGE
Accord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétation
Accord de méthode
Applicable depuis le 26/07/2016
En vigueur
Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 26/07/2016
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2016
En vigueur
Avenant n° 45 du 15 mars 2016 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 30/12/2015
ABROGE
Accord du 12 novembre 2015 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2015
En vigueur
Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 16/10/2015
En vigueur
Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 16/10/2015
En vigueur
Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 01/09/2015
En vigueur
Accord du 28 mai 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Accord
Applicable depuis le 10/06/2015
ABROGE
Accord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primes
Accord
Applicable depuis le 13/06/2014
En vigueur
Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP)
Accord
Applicable depuis le 28/05/2014
En vigueur
Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014
Accord
Applicable depuis le 28/05/2014
En vigueur
Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014
Accord
Applicable depuis le 16/04/2013
En vigueur
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord
Applicable depuis le 16/04/2013
En vigueur
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord
Applicable depuis le 17/04/2012
En vigueur
Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord
Applicable depuis le 17/04/2012
En vigueur
Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA
Accord
Applicable depuis le 01/01/2012
ABROGE
Accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 27/04/2011
En vigueur
Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation
Avenant
Applicable depuis le 21/01/2011
ABROGE
Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM
Avenant
Applicable depuis le 21/01/2011
En vigueur
Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels
Accord
Applicable depuis le 14/01/2011
En vigueur
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Accord
Applicable depuis le 14/01/2011
En vigueur
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
Accord
Applicable depuis le 22/04/2010
En vigueur
Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation
Accord
Applicable depuis le 20/04/2010
En vigueur
Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 09/12/2009
En vigueur
Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2009
En vigueur
Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
Accord
Applicable depuis le 15/04/2008
En vigueur
Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation
Accord
Applicable depuis le 15/04/2008
En vigueur
Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage
Accord
Applicable depuis le 15/03/2007
En vigueur
Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA
Accord
Applicable depuis le 15/03/2007
En vigueur
Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage
AVENANT
Applicable depuis le 15/03/2006
En vigueur
Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA
AVENANT
Applicable depuis le 15/03/2006
En vigueur
Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage
ARRETE
Applicable depuis le 12/08/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005.
Décision
Applicable depuis le 29/04/2005
En vigueur
Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage
Accord
Applicable depuis le 29/04/2005
En vigueur
Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation
ARRETE
Applicable depuis le 31/12/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel interbranche concernant le secteur des carrières et matériaux de construction, de la céramique, des tuiles et briques et du ciment. JORF 31 décembre 2004.
Décision
Applicable depuis le 21/12/2004
En vigueur
Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP
Avenant
Applicable depuis le 21/12/2004
En vigueur
Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 relatif à la liste des CQP
AVENANT
Applicable depuis le 15/12/2004
En vigueur
Avenant à la création de l'OPCA Avenant n° 3 du 15 décembre 2004
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 21/10/2004
En vigueur
Lettre d'adhésion du 21 octobre 2004 de la CGT à l'accord interbranches
ACCORD INTERBRANCHES
Applicable depuis le 21/06/2004
En vigueur
Accord interbranches du 21 juin 2004 relatif au développement de la formation professionnelle tout au long de la vie
ARRETE
Applicable depuis le 08/06/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004.
Avenant
Applicable depuis le 08/04/2004
En vigueur
Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)
AVENANT
Applicable depuis le 08/04/2004
En vigueur
Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance
ARRETE
Applicable depuis le 04/02/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004.
AVENANT
Applicable depuis le 29/04/2003
En vigueur
Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
AVENANT
Applicable depuis le 29/04/2003
En vigueur
Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
Avenant
Applicable depuis le 10/12/2002
En vigueur
Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP
ARRETE
Applicable depuis le 19/04/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord annexé à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 avril 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 26/02/2002
En vigueur
Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
ACCORD
Applicable depuis le 26/02/2002
En vigueur
Accord du 26 février 2002 relatif au financement du CFA (formation en alternance)
ACCORD
Applicable depuis le 22/01/2002
En vigueur
Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés
ARRETE
Applicable depuis le 23/06/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001.
ACCORD
Applicable depuis le 23/05/2001
En vigueur
Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA
ACCORD
Applicable depuis le 26/05/2000
En vigueur
Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation
Décision
Applicable depuis le 26/05/2000
En vigueur
Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation
ARRETE
Applicable depuis le 11/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 30/10/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999.
AVENANT
Applicable depuis le 05/05/1999
En vigueur
Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999
ACCORD
Applicable depuis le 30/03/1999
En vigueur
Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
ACCORD
Applicable depuis le 30/03/1999
En vigueur
Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
ARRETE
Applicable depuis le 29/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 29/04/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998.
ACCORD
Applicable depuis le 31/03/1998
En vigueur
Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
AVENANT
Applicable depuis le 24/02/1998
En vigueur
Avenant n° 32 du 24 février 1998 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 17/12/1997
ABROGE
Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie
ARRETE
Applicable depuis le 18/10/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 18 octobre 1997.
ACCORD
Applicable depuis le 08/04/1997
En vigueur
Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance
ACCORD
Applicable depuis le 08/04/1997
En vigueur
Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)
ARRETE
Applicable depuis le 01/03/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 27/12/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996.
Accord
Applicable depuis le 05/11/1996
En vigueur
Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
Accord
Applicable depuis le 05/11/1996
En vigueur
Accord du 5 novembre 1996
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/1996
ABROGE
Avenant n° 29 du 5 novembre 1996 relatif aux salaires des cadres à compter du 1er janvier 1997
ARRETE
Applicable depuis le 29/06/1996
En vigueur
Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 29 juin 1996.
Avenant
Applicable depuis le 28/06/1996
En vigueur
Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France
AVENANT
Applicable depuis le 28/06/1996
ABROGE
Avenant n° 28 annexe I du 28 juin 1996 relatif aux salaires des ouvriers et ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 26/03/1996
En vigueur
Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA
ARRETE
Applicable depuis le 16/01/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 16 janvier 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 28/07/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention des industries céramiques. JORF 28 juillet 1995.
ARRETE
Applicable depuis le 29/04/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les industries céramiques et de la porcelaine. JORF 29 avril 1995.
ACCORD
Applicable depuis le 29/03/1995
En vigueur
Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
ACCORD
Applicable depuis le 29/03/1995
En vigueur
Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
AVENANT
Applicable depuis le 04/01/1995
ABROGE
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 04/01/1995
ABROGE
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 04/01/1995
ABROGE
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 04/01/1995
ABROGE
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III
AVENANT
Applicable depuis le 01/01/1995
ABROGE
Avenant n° 26 du 4 janvier 1995 relatif aux salaires ouvriers et ETAM
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL
Applicable depuis le 15/12/1994
DENONCE
Accord national professionnel relatif à la commission paritaire de l'emploi.
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL
Applicable depuis le 15/12/1994
DENONCE
Accord national relatif à la collecte des contributions de formation et au capital de temps de formation.
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL
Applicable depuis le 06/12/1994
En vigueur
Accord national professionnel du 6 décembre 1994 portant création d'un organisme de paritaire collecteur des fonds de formation.
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL
Applicable depuis le 06/12/1994
En vigueur
ANNEXE - Champ d'application ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 6 décembre 1994
ACCORD
Applicable depuis le 17/06/1994
En vigueur
Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
ARRETE
Applicable depuis le 08/08/1993
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993.
ARRETE
Applicable depuis le 23/07/1993
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.
ARRETE
Applicable depuis le 23/07/1993
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.
Accord
Applicable depuis le 29/03/1993
ABROGE
Accord du 29 mars 1993 relatif à la mise en place des nouvelles classifications des ouvriers dans les industries de feldspath
Avenant
Applicable depuis le 05/02/1993
ABROGE
CLASSIFICATION DES ETAM ET DESSINATEURS DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Avenant n° 13 du 5 février 1993
Avenant
Applicable depuis le 05/02/1993
ABROGE
Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)
AVENANT
Applicable depuis le 05/02/1993
En vigueur
Avenant n° 12 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ouvriers
AVENANT
Applicable depuis le 05/02/1993
En vigueur
Avenant n° 14 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 05/02/1993
En vigueur
Avenant n° 16 du 5 février 1993 relatif aux salaires des cadres
ARRETE
Applicable depuis le 05/12/1992
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992.
AVENANT
Applicable depuis le 01/11/1992
ABROGE
CLASSIFICATION DES OUVRIERS (TABLE ET ORNEMENTATION) Avenant n° 7 du 31 août 1992
AVENANT
Applicable depuis le 01/11/1992
ABROGE
CLASSIFICATION DES E.T.A.M. ET DESSINATEURS "TABLE ET ORNEMENTATION" Avenant n° 8 du 31 août 1992
AVENANT
Applicable depuis le 01/11/1992
ABROGE
Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"
AVENANT
Applicable depuis le 31/08/1992
En vigueur
Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers
ARRETE
Applicable depuis le 09/02/1991
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991.
ARRETE
Applicable depuis le 22/12/1990
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990.
AVENANT
Applicable depuis le 30/11/1990
ABROGE
CLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE Avenant n° 4 du 30 novembre 1990
ARRETE
Applicable depuis le 22/05/1990
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990.
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.
Annexe
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Annexe aux clauses générales de la convention collective du 6 juillet 1989
Annexe
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel ouvrier
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
AVENANT
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
convention collective du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières aux ETAM
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DU CARREAU ET DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
CLASSIFICATION DES E.T.A.M. DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel cadre
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/1989
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
Salaires Cadres Convention collective nationale du 6 juillet 1989
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 06/07/1989
ABROGE
Salaires Cadres convention collective nationale du 6 juillet 1989
Mieux comprendre
- Informations Convention 3238
- Sommaire de la convention 3238
- Les textes attachés de la 3238
- Lexique juridique convention collective