Textes attachés à la convention collective 3234

Convention collective régionale Applicable depuis le 30/10/2021 En vigueur

Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publique du 27 juillet 2016 (Avenant du 27 juillet 2016) - Étendue par arrêté du 17 septembre 2021 JORF 29 octobre 2021.

Avenant Applicable depuis le 01/05/2018 En vigueur

Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 relatif aux salaires garantis et primes 2018

Avenant Applicable depuis le 01/05/2018 En vigueur

Avenant n° 58 du 13 octobre 2016 relatif aux autres éléments de rémunération pour l'année 2017

Avenant Applicable depuis le 20/01/2018 En vigueur

Avenant du 5 décembre 2017 portant révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/03/2017 En vigueur

Avenant n° 57 du 13 octobre 2016 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2017

Accord Applicable depuis le 01/05/2016 ABROGE

Accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 18/03/2016 ABROGE

Avenant n° 55 du 16 juillet 2015 relatif à l'indemnité de départ à la retraite

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 56 du 8 octobre 2015 relatif aux salaires garantis pour l'année 2016

Avenant Applicable depuis le 01/08/2015 ABROGE

Avenant n° 54 du 3 octobre 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2015

Avenant Applicable depuis le 01/02/2014 ABROGE

Avenant n° 53 du 4 octobre 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014

Accord Applicable depuis le 01/01/2014 PERIME

Accord du 29 novembre 2013 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2014

Avenant Applicable depuis le 18/04/2013 ABROGE

Avenant n° 52 du 18 avril 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 01/01/2013 PERIME

Accord du 5 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2013

Avenant Applicable depuis le 05/12/2012 ABROGE

Avenant n° 50 du 17 avril 2012 relatif au champ d'application

Avenant Applicable depuis le 05/10/2012 ABROGE

Avenant n° 51 du 5 octobre 2012 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 01/05/2012 PERIME

Accord du 4 mars 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord Applicable depuis le 01/01/2012 PERIME

Accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP

Avenant Applicable depuis le 10/10/2011 ABROGE

Avenant n° 49 du 10 octobre 2011 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2012

Avenant Applicable depuis le 21/10/2010 ABROGE

Avenant n° 48 bis du 21 octobre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 21/10/2010 ABROGE

Avenant n° 48 du 21 octobre 2010 relatif aux salaires garantis et autres rémunérations pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 01/12/2009 PERIME

Avenant n° 47 du 25 novembre 2009 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la formation continue

Avenant Applicable depuis le 17/11/2009 ABROGE

Avenant n° 46 du 17 novembre 2009 relatif aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 13/11/2009 En vigueur

Avenant n° 44 du 13 novembre 2009 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2010

Avenant Applicable depuis le 13/11/2009 ABROGE

Avenant n° 45 du 13 novembre 2009 relatif aux indemnités de départ à la retraite

Avenant Applicable depuis le 16/04/2009 ABROGE

Région parisienne Avenant n° 42 du 16 avril 2009 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2009

Avenant Applicable depuis le 16/04/2009 ABROGE

Avenant n° 43 du 16 avril 2009 portant révision de diverses dispositions de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 17/10/2008 ABROGE

Avenant n° 39 du 21 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant Applicable depuis le 17/10/2008 ABROGE

Avenant n° 40 du 17 octobre 2008 portant révision de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 ABROGE

Avenant n° 38 du 25 mai 2007 relatif à l'article 6.1 « transfert du DIF » de l'accord du 26 janvier 2005 sur la formation continue

Accord Applicable depuis le 13/12/2007 ABROGE

Accord du 13 décembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 28 juillet 2007.

AVENANT Applicable depuis le 20/04/2007 ABROGE

Avenant n° 37 du 20 avril 2007 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 13/02/2007 ABROGE

Accord du 13 février 2007 relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de prévoyance complémentaire

Accord Applicable depuis le 13/02/2007 ABROGE

Accord du 13 février 2007 relatif au protocole de gestion Reunica Prévoyance

ARRETE Applicable depuis le 13/01/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 13 janvier 2007.

AVENANT Applicable depuis le 24/02/2006 ABROGE

Avenant n° 36 du 24 février 2006 portant modification de la numérotation des articles de la convention et nouvelle grille de rémunération

AVENANT Applicable depuis le 24/02/2006 ABROGE

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 36 du 24 février 2006

ARRETE Applicable depuis le 21/01/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 21 janvier 2006.

ARRETE Applicable depuis le 07/09/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 7 septembre 2005.

ACCORD Applicable depuis le 26/01/2005 ABROGE

Formation professionnelle Accord du 26 janvier 2005

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 25/10/2004 ABROGE

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004

ARRETE Applicable depuis le 30/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 30 juillet 2004.

ARRETE Applicable depuis le 06/01/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 6 janvier 2004.

ARRETE Applicable depuis le 04/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 4 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 21/05/2002 ABROGE

Avenant n° 32 du 21 mai 2002 portant modification de l'article 38 bis

ARRETE Applicable depuis le 05/11/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 14 novembre 2001.

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 21/06/2001 ABROGE

Procès-verbal de la commission de conciliation relatif au remboursement des frais de transport Procès-verbal du 21 juin 2001

ARRETE Applicable depuis le 02/05/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 juillet 2000. JORF 2 mai 2001.

AVENANT Applicable depuis le 30/11/2000 ABROGE

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 28 du 30 novembre 2000

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 23/11/2000 ABROGE

Commission de conciliation Procès-verbal du 23 novembre 2000

ARRETE Applicable depuis le 13/07/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 juillet 2000.

AVENANT Applicable depuis le 23/03/2000 ABROGE

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 27 du 23 mars 2000

ARRETE Applicable depuis le 13/05/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 mai 1999.

ARRETE Applicable depuis le 20/02/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 20 février 1998.

ARRETE Applicable depuis le 01/11/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 1er novembre 1997.

AVENANT Applicable depuis le 15/10/1997 ABROGE

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 25 du 15 octobre 1997

ARRETE Applicable depuis le 04/09/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 4 septembre 1997.

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 08/02/1997 ABROGE

DEFINITION ET COEFFICIENTS PROFESSIONNELS Protocole d'accord du 26 octobre 1994

AVENANT Applicable depuis le 05/02/1997 ABROGE

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 24 du 5 février 1997

ARRETE Applicable depuis le 08/01/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 8 janvier 1997.

AVENANT Applicable depuis le 17/06/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 23 du 17 juin 1996

ARRETE Applicable depuis le 06/02/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 6 février 1996.

AVENANT Applicable depuis le 07/06/1995 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 21 du 7 juin 1995

ARRETE Applicable depuis le 10/11/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 10 novembre 1994.

AVENANT Applicable depuis le 06/06/1994 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 18 du 6 juin 1994

ARRETE Applicable depuis le 19/05/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 19 mai 1994.

ARRETE Applicable depuis le 22/04/1994 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 22 avril 1994.

AVENANT Applicable depuis le 19/10/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant 17 du 19 octobre 1993

AVENANT Applicable depuis le 16/06/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant 16 du 16 juin 1993

AVENANT Applicable depuis le 27/10/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant 15 du 27 octobre 1992

AVENANT Applicable depuis le 10/04/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant 14 du 10 avril 1992

AVENANT Applicable depuis le 14/10/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant 13 du 14 octobre 1991

AVENANT Applicable depuis le 03/07/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant 12 du 3 juillet 1991

ARRETE Applicable depuis le 21/11/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 21 novembre 1987.

ARRETE Applicable depuis le 24/06/1986 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective régionale de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 24 juin 1986.

ACCORD Applicable depuis le 17/10/1985 ABROGE

PRIME DE FIN D'ANNEE Accord du 17 octobre 1985

Annexe Applicable depuis le 01/10/1985 ABROGE

Annexe I Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de manutention Convention collective nationale du 1 octobre 1985

Annexe Applicable depuis le 01/10/1985 ABROGE

Annexe II Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de nettoyage Convention collective régionale du 1 octobre 1985

Annexe Applicable depuis le 01/10/1985 ABROGE

Annexe III Dispositions particulières aux agents de maîtrise et aux cadres Convention collective régionale du 1 octobre 1985

Convention collective régionale Applicable depuis le 01/10/1985 ABROGE

Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique du 1er octobre 1985. Etendue par arrêté du 16 juin 1986 JORF 24 juin 1986.

Les textes attachés — Personnel de l'industrie de la manutention

Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publique du 27 juillet 2016 (Avenant du 27 juillet 2016) - Étendue par arrêté du 17 septembre 2021 JORF 29 octobre 2021.

Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 relatif aux salaires garantis et primes 2018

Avenant n° 58 du 13 octobre 2016 relatif aux autres éléments de rémunération pour l'année 2017

Avenant du 5 décembre 2017 portant révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Avenant n° 57 du 13 octobre 2016 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2017

Accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 55 du 16 juillet 2015 relatif à l'indemnité de départ à la retraite

Avenant n° 56 du 8 octobre 2015 relatif aux salaires garantis pour l'année 2016

Avenant n° 54 du 3 octobre 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2015

Avenant n° 53 du 4 octobre 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014

Accord du 29 novembre 2013 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2014

Avenant n° 52 du 18 avril 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013

Accord du 5 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2013

Avenant n° 50 du 17 avril 2012 relatif au champ d'application

Avenant n° 51 du 5 octobre 2012 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2013

Accord du 4 mars 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP

Avenant n° 49 du 10 octobre 2011 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2012

Avenant n° 48 bis du 21 octobre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Avenant n° 48 du 21 octobre 2010 relatif aux salaires garantis et autres rémunérations pour l'année 2011

Avenant n° 47 du 25 novembre 2009 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la formation continue

Avenant n° 46 du 17 novembre 2009 relatif aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Avenant n° 44 du 13 novembre 2009 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2010

Avenant n° 45 du 13 novembre 2009 relatif aux indemnités de départ à la retraite

Région parisienne Avenant n° 42 du 16 avril 2009 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2009

Avenant n° 43 du 16 avril 2009 portant révision de diverses dispositions de la convention collective

Avenant n° 39 du 21 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant n° 40 du 17 octobre 2008 portant révision de la convention collective

Avenant n° 38 du 25 mai 2007 relatif à l'article 6.1 « transfert du DIF » de l'accord du 26 janvier 2005 sur la formation continue

Accord du 13 décembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 28 juillet 2007.

Avenant n° 37 du 20 avril 2007 relatif aux salaires

Accord du 13 février 2007 relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de prévoyance complémentaire

Accord du 13 février 2007 relatif au protocole de gestion Reunica Prévoyance

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 13 janvier 2007.

Avenant n° 36 du 24 février 2006 portant modification de la numérotation des articles de la convention et nouvelle grille de rémunération

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 36 du 24 février 2006

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 21 janvier 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 7 septembre 2005.

Formation professionnelle Accord du 26 janvier 2005

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 30 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 6 janvier 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391). JORF 4 décembre 2003.

Avenant n° 32 du 21 mai 2002 portant modification de l'article 38 bis

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 14 novembre 2001.

Procès-verbal de la commission de conciliation relatif au remboursement des frais de transport Procès-verbal du 21 juin 2001

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 juillet 2000. JORF 2 mai 2001.

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 28 du 30 novembre 2000

Commission de conciliation Procès-verbal du 23 novembre 2000

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 juillet 2000.

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 27 du 23 mars 2000

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale de l'industrie de la manutention sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 13 mai 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 20 février 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 1er novembre 1997.

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 25 du 15 octobre 1997

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 4 septembre 1997.

DEFINITION ET COEFFICIENTS PROFESSIONNELS Protocole d'accord du 26 octobre 1994

SALAIRES (Région parisienne) Avenant n° 24 du 5 février 1997

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 8 janvier 1997.

SALAIRES Avenant n° 23 du 17 juin 1996

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 6 février 1996.

SALAIRES Avenant n° 21 du 7 juin 1995

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 10 novembre 1994.

SALAIRES Avenant n° 18 du 6 juin 1994

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 19 mai 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 22 avril 1994.

SALAIRES Avenant 17 du 19 octobre 1993

SALAIRES Avenant 16 du 16 juin 1993

SALAIRES Avenant 15 du 27 octobre 1992

SALAIRES Avenant 14 du 10 avril 1992

SALAIRES Avenant 13 du 14 octobre 1991

SALAIRES Avenant 12 du 3 juillet 1991

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 21 novembre 1987.

Arrêté portant extension de la convention collective régionale de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne. JORF 24 juin 1986.

PRIME DE FIN D'ANNEE Accord du 17 octobre 1985

Annexe I Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de manutention Convention collective nationale du 1 octobre 1985

Annexe II Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de nettoyage Convention collective régionale du 1 octobre 1985

Annexe III Dispositions particulières aux agents de maîtrise et aux cadres Convention collective régionale du 1 octobre 1985