Brochure 3176
IDCC 1618
Les textes attachés — Camping
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (38 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Annexe ouvriers/ouvrières Classification professionnelle - Accord du 6 mai 2021
Accord
Applicable depuis le 01/04/2019
En vigueur
Accord n° S 36 du 5 février 2019 relatif aux salaires minima au 1er avril 2019
Accord
Applicable depuis le 02/06/2018
En vigueur
Accord du 23 janvier 2018 relatif à la fusion de champs d'application de la convention collective des industries du camping et de la convention collective des entreprises de la filière sports-loisirs
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 mise à jour par accord du 20 janvier 2015
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord n° S 35 du 26 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2017
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord n° S 34 du 2 février 2016 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2016
Accord
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Accord n° S 33 du 26 juin 2014 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2014
En vigueur
Avenant du 14 décembre 2012 relatif aux annexes catégorielles « Ouvriers », « Employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETDAM) » et « Ingénieurs et cadres »
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2013
En vigueur
Avenant du 19 janvier 2012 relatif à la mise à jour de la convention
Accord
Applicable depuis le 16/04/2013
En vigueur
Accord du 16 avril 2013 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
Accord
Applicable depuis le 16/04/2013
En vigueur
Accord n° S 32 du 16 avril 2013 relatif aux salaires au 1er janvier 2013
Avenant
Applicable depuis le 19/01/2012
En vigueur
Avenant n° S 31 du 19 janvier 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2012 et au 1er juillet 2012
Avenant
Applicable depuis le 18/03/2010
En vigueur
Avenant n° S 30 du 18 mars 2010 relatif aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 15/02/2008
En vigueur
Avenant n° S 29 du 15 février 2008 relatif aux salaires aux 1er mars et 1er juillet 2008
ACCORD-CADRE
Applicable depuis le 01/08/2001
En vigueur
Accord-cadre du 10 novembre 2000 relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail
ARRETE
Applicable depuis le 11/07/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du camping. JORF 11 juillet 2001.
Accord
Applicable depuis le 01/04/2001
En vigueur
Accord n° S 28 du 10 novembre 2000 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 02/03/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du camping. JORF 13 mars 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 22/06/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping. JORF 22 juin 1999.
Accord
Applicable depuis le 11/02/1999
ABROGE
Accord n° S 27 du 11 février 1999 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 08/07/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping. JORF 8 juillet 1997.
ACCORD
Applicable depuis le 22/01/1997
ABROGE
Accord n° S 26 du 22 janvier 1997 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 30/04/1993
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping. JORF 30 avril 1993.
ARRETE
Applicable depuis le 28/01/1993
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries du camping. JORF 28 janvier 1993.
ACCORD
Applicable depuis le 16/12/1992
ABROGE
Accord n° S 24 du 16 décembre 1992 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 02/12/1992
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping. JORF 2 décembre 1992.
AVENANT
Applicable depuis le 10/12/1991
ABROGE
Avenant n° S 23 du 10 décembre 1991 relatif aux salaires
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe : Modèle
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative à la sécurité de l'emploi
ANNEXE
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe du 5 mars 1974 relative au déplacement des délégués
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative aux représentants VRP
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative au travail à domicile
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative à la formation professionnelle
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
ABROGE
Annexe relative aux classifications professionnelles
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative aux ingénieurs et cadres
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative aux employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETDAM)
Annexe
Applicable depuis le 10/12/1991
En vigueur
Annexe relative aux ouvriers
Convention collective nationale
Applicable depuis le 10/12/1991
ABROGE
Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991). Etendue par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 28 janvier 1993.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3176
- Sommaire de la convention 3176
- Les textes attachés de la 3176
- Lexique juridique convention collective