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Brochure 3111 IDCC 1938

Les textes attachés — Industries de la transformation des volailles

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (104 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 14/02/2026 En vigueur

Accord du 12 décembre 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

Accord Applicable depuis le 09/02/2026 En vigueur

Accord du 9 février 2026 relatif à la liste des métiers exposés à des risques ergonomiques (art. L. 4163-2-1 du code du travail)

Accord Applicable depuis le 01/02/2026 En vigueur

Accord du 28 janvier 2026 relatif aux salaires minima mensuels au 1er février 2026

Avenant Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Avenant n° 1 du 2 décembre 2025 à l'accord de méthode du 13 janvier 2025 relatif aux classifications des emplois

Accord de méthode Applicable depuis le 08/02/2025 En vigueur

Accord de méthode du 13 janvier 2025 relatif aux classifications des emplois

Accord Applicable depuis le 01/02/2025 En vigueur

Accord du 6 février 2025 relatif aux salaires minima mensuels au 1er février 2025

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 1 du 21 novembre 2024 à l'accord du 15 janvier 2020 relatif à la création d'un régime de prévoyance pour les salariés non-cadres

Accord Applicable depuis le 01/07/2024 En vigueur

Accord du 18 juin 2024 relatif à la santé et à la sécurité au travail

Avenant Applicable depuis le 01/07/2024 En vigueur

Avenant n° 1 du 26 septembre 2024 à l'accord de méthode du 26 juin 2023 relatif aux classifications des emplois

Accord Applicable depuis le 01/03/2024 En vigueur

Accord du 4 mars 2024 relatif à la revalorisation des salaires minima et à la mise en place d'une prime transport

Accord de méthode Applicable depuis le 05/08/2023 En vigueur

Accord de méthode du 26 juin 2023 relatif aux classifications des emplois

Accord Applicable depuis le 01/05/2023 En vigueur

Accord du 17 mai 2023 relatif aux salaires minima garantis au 1er mai 2023

Avenant Applicable depuis le 28/03/2023 En vigueur

Avenant n° 2 du 7 mars 2023 à l'accord du 28 mars 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée

Avenant Applicable depuis le 07/03/2023 En vigueur

Avenant n° 1 du 6 février 2023 à l'accord du 28 mars 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée

Accord Applicable depuis le 01/09/2022 En vigueur

Accord du 12 septembre 2022 relatif aux salaires à compter de septembre 2022

Accord Applicable depuis le 12/05/2022 En vigueur

Accord du 28 mars 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée

Accord Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Accord du 20 janvier 2022 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2022

Accord Applicable depuis le 01/11/2021 En vigueur

Accord du 27 juin 2019 relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Accord Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Accord du 15 janvier 2020 relatif à la création d'un régime de prévoyance pour les salariés non-cadres

Accord Applicable depuis le 01/02/2020 En vigueur

Accord du 14 février 2020 relatif aux salaires minima mensuels pour l'année 2020

Accord Applicable depuis le 01/02/2019 En vigueur

Accord du 7 février 2019 relatif aux salaires minima mensuels pour l'année 2019

Avenant Applicable depuis le 01/11/2018 En vigueur

Avenant du 11 octobre 2018 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation

Accord Applicable depuis le 01/02/2017 En vigueur

Accord du 15 février 2017 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2017

Accord Applicable depuis le 05/02/2016 En vigueur

Accord du 23 décembre 2015 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/02/2016 En vigueur

Accord du 3 mars 2016 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2016

Accord Applicable depuis le 19/07/2014 En vigueur

Accord du 11 mars 2014 relatif à la désignation d'un OPCA

Accord Applicable depuis le 01/03/2014 En vigueur

Accord du 18 mars 2014 relatif aux salaires minimaux garantis au 1er mars 2014

Accord Applicable depuis le 01/04/2013 En vigueur

Accord du 14 janvier 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 01/04/2013 En vigueur

Accord du 12 avril 2013 relatif aux salaires minima garantis au 1er avril 2013

Accord Applicable depuis le 14/01/2012 En vigueur

Accord du 14 janvier 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Accord Applicable depuis le 12/01/2012 En vigueur

Accord du 12 janvier 2012 relatif à la commission de validation des accords d'entreprise

Accord Applicable depuis le 20/01/2011 En vigueur

Accord du 20 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord Applicable depuis le 01/03/2010 En vigueur

Accord du 1er mars 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2010

ACCORD Applicable depuis le 31/12/2009 En vigueur

Annexe VI : Durée du travail - Accord du 31 décembre 2009

Accord Applicable depuis le 31/12/2009 En vigueur

Accord du 31 décembre 2009 portant actualisation de la convention

Accord Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Accord « Salaires » du 1er juillet 2009

Accord Applicable depuis le 01/10/2007 En vigueur

Accord du 1er octobre 2007 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2007 et au 1er janvier 2008

Accord Applicable depuis le 23/05/2007 En vigueur

Accord du 23 mai 2007 relatif à la santé et la sécurité dans les industries de la transformation des volailles

ACCORD Applicable depuis le 01/01/2007 ABROGE

Accord du 1er janvier 2007 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 28/07/2006 En vigueur

Accord du 28 juillet 2006 relatif à la mise à la retraite avant 65 ans

AVENANT Applicable depuis le 01/06/2006 ABROGE

Avenant du 1 juin 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 16/12/2005 En vigueur

Avenant du 16 décembre 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation

AVENANT Applicable depuis le 30/09/2005 En vigueur

Avenant du 30 septembre 2005 portant changement de dénomination de l'activité concernée

AVENANT Applicable depuis le 30/09/2005 En vigueur

Avenant du 30 septembre 2005 relatif à la professionnalisation

ACCORD Applicable depuis le 01/04/2005 ABROGE

Accord du 1er avril 2005 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 17/11/2004 ABROGE

Avenant du 17 novembre 2004 relatif aux salaires (1)

ACCORD Applicable depuis le 26/03/2004 ABROGE

Accord du 26 mars 2004 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 26/02/2004 En vigueur

Accord du 26 février 2004 portant création d'une CPNEFP

AVENANT Applicable depuis le 13/05/2002 En vigueur

Avenant du 10 octobre 2002 relatif au travail de nuit

AVENANT Applicable depuis le 01/04/2001 ABROGE

Avenant du 24 avril 2001 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 04/02/2000 ABROGE

Avenant du 4 février 2000 relatif aux salaires

Adhésion Applicable depuis le 05/07/1999 En vigueur

Adhésion du 5 juillet 1999 du CNADEV à la convention

ACCORD Applicable depuis le 13/02/1999 En vigueur

Accord du 12 février 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

AVENANT Applicable depuis le 15/01/1998 ABROGE

Avenant du 15 janvier 1998 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 12/02/1997 ABROGE

Avenant du 12 février 1997 relatif aux salaires

Convention collective nationale Applicable depuis le 10/07/1996 En vigueur

Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Annexe Applicable depuis le 10/07/1996 En vigueur

Annexe I : Ouvriers Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe Applicable depuis le 10/07/1996 En vigueur

Annexe II : Employés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe Applicable depuis le 10/07/1996 En vigueur

Annexe III : Maîtrise et techniciens assimilés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe Applicable depuis le 10/07/1996 En vigueur

Annexe IV : Ingénieurs et cadres Convention collective nationale du 10 juillet 1996

AVENANT Applicable depuis le 12/02/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant du 12 février 1996

AVENANT Applicable depuis le 01/03/1995 ABROGE

SALAIRES Avenant du 1 mars 1995

AVENANT Applicable depuis le 22/06/1994 ABROGE

SALAIRES Avenant du 22 juin 1994

AVENANT Applicable depuis le 20/05/1994 ABROGE

Avenant du 20 mai 1994 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, ANNEXE I. Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, ANNEXE II. Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, ANNEXE III Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, ANNEXE IV Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, EXEMPLES DE COTATIONS, ANNEXE V Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 ABROGE

CLASSIFICATIONS, ANNEXE VI Accord du 5 février 1993

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 1 (Guide de profil des emplois) Classification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 2 ( critère classants) Classification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 3 (fourchette de correspondance du coefficient) Classification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 4 (exemples d'emplois types avec leurs définitions) Classification des emplois

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 5 (exemples de cotations) Classification des emplois centres de conditionnement de volailles

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1993 En vigueur

Annexe V : Annexe 6 (CHASYCA - GTVD) Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois

AVENANT Applicable depuis le 22/01/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant du 22 janvier 1992

AVENANT Applicable depuis le 07/02/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant du 7 février 1991

ACCORD Applicable depuis le 25/03/1990 ABROGE

SALAIRES Accord du 25 mars 1990

ACCORD Applicable depuis le 15/02/1989 ABROGE

SALAIRES Accord du 15 février 1989

ACCORD Applicable depuis le 15/02/1988 ABROGE

Salaires Accord du 15 février 1988

ACCORD Applicable depuis le 15/09/1987 ABROGE

Sécurité de l'emploi Accord du 15 septembre 1987

Accord Applicable depuis le 15/09/1987 En vigueur

Annexe VII : Accord du 15 septembre 1987 relatif à la sécurité de l'emploi

ACCORD Applicable depuis le 05/02/1983 ABROGE

Classification des emplois Accord du 5 février 1983

ACCORD Applicable depuis le 15/02/1982 ABROGE

Réduction et aménagement de la durée du travail Accord du 15 février 1982

ACCORD Applicable depuis le 15/02/1982 ABROGE

Réduction et l'aménagement de la durée du travail, annexe Accord du 15 février 1982

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 15/02/1982 ABROGE

ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail (1).

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 15/02/1982 ABROGE

ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Annexe à l'accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail. Accord national du 15 février 1982

ACCORD Applicable depuis le 31/10/1979 ABROGE

Durée du travail Accord du 31 octobre 1979

Accord Applicable depuis le 22/06/1979 En vigueur

Accord du 22 juin 1979 relatif à la mensualisation

ACCORD Applicable depuis le 24/09/1976 ABROGE

Prime annuelle Accord du 24 septembre 1976

Accord Applicable depuis le 24/09/1976 En vigueur

Accord d'application du 24 septembre 1976 relatif au calcul de la prime annuelle

AVENANT Applicable depuis le 01/07/1975 ABROGE

Annexe II : Ouvriers Classification des emplois Coefficients 115 à 190. Avenant du 1 juillet 1975

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Convention collective nationale de travail des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. En vigueur le 1er juillet 1973. Etendue par arrêté du 22 juillet 1974 JORF 17 septembre 1974.

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Procédure d'adoption des avenants Protocole d'accord du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe I : Extrait de la convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes, procédure de conciliation CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe II : Ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe III : Employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe IV : Maîtrise et techniciens assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe V : Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

Annexe Applicable depuis le 01/07/1973 ABROGE

Annexe V Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 juin 1973

ACCORD Applicable depuis le 01/01/1971 ABROGE

Mensualisation, Accord du 23 décembre 1970

ACCORD Applicable depuis le 01/01/1971 ABROGE

Mensualisation Annexe Accord du 23 décembre 1970

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