Textes attachés à la convention collective 3058

Avenant Applicable depuis le 02/07/2023 En vigueur

Avenant n° 75 S du 6 juin 2023 relatif aux salaires au 1er mai 2023

Avenant Applicable depuis le 04/03/2023 En vigueur

Avenant n° 74 du 10 février 2023 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2023

Avenant Applicable depuis le 01/08/2022 En vigueur

Avenant 73 S du 22 septembre 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

Avenant Applicable depuis le 01/05/2022 En vigueur

Avenant n° 72 S du 9 juin 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 71 S du 18 janvier 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

Accord d'interprétation Applicable depuis le 14/03/2020 En vigueur

Accord d'interprétation du 14 octobre 2019 à l'avenant du 6 juin 2018 modifiant l'article 15 « Préavis » de l'annexe III relative aux cadres

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 69 S du 27 janvier 2020 relatif aux salaires minima et à la valeur du point au 1er janvier 2020

Accord Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Accord du 21 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO2I)

Accord Applicable depuis le 15/02/2019 PERIME

Accord du 23 janvier 2019 relatif à la détermination des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 31/01/2019 En vigueur

Avenant n° 2 du 4 décembre 2018 modifiant la convention collective

Avenant Applicable depuis le 31/01/2019 En vigueur

Avenant n° 9-B du 4 décembre 2018 relatif à l'emploi des salariés âgés

Accord Applicable depuis le 27/10/2018 En vigueur

Accord du 27 septembre 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

Avenant Applicable depuis le 27/10/2018 En vigueur

Avenant du 27 septembre 2018 relatif aux clauses communes

Avenant Applicable depuis le 27/10/2018 En vigueur

Avenant n° 2 du 27 septembre 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos

Convention collective nationale Applicable depuis le 24/06/2018 En vigueur

Convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux du 6 juin 2018 (Avenant du 6 juin 2018) - Etendue par arrêté du 10 juillet 2020 JORF 1er août 2020.

Rectificatif au Bulletin officiel Applicable depuis le 24/06/2018 En vigueur

Avenant « Classification des employés »

Avenant Applicable depuis le 23/06/2018 En vigueur

Avenant n° 1 du 25 avril 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant n° 67 S du 16 janvier 2018 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2018

Accord Applicable depuis le 01/12/2017 En vigueur

Accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos

Accord Applicable depuis le 18/11/2017 ABROGE

Accord du 19 septembre 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Avenant n° 66 S du 11 janvier 2017 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2017

Accord Applicable depuis le 02/10/2016 En vigueur

Accord du 4 juillet 2016 relatif à l'actualisation à droit constant de la convention collective

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 65 S du 14 janvier 2016 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2016

Accord Applicable depuis le 22/06/2015 En vigueur

Accord du 18 mars 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Avenant n° 64 S du 14 janvier 2015 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2015

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 En vigueur

Avenant n° 63 S du 16 janvier 2014 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2014

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 ABROGE

Avenant n° 62 S du 16 janvier 2013 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 10/07/2012 ABROGE

Avenant n° 61 S du 10 juillet 2012 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er juillet 2012

Avenant Applicable depuis le 18/01/2012 ABROGE

Avenant n° 60 S du 18 janvier 2012 relatif aux salaires et à la valeur du point pour l'année 2012

Accord Applicable depuis le 01/01/2012 ABROGE

Accord du 29 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 23/03/2011 ABROGE

Avenant n° 59 S du 23 mars 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er avril 2011

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 ABROGE

Avenant n° 9-B du 2 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 ABROGE

Avenant n° 58 S du 20 janvier 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2010

Accord Applicable depuis le 06/10/2009 ABROGE

Accord du 6 octobre 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 ABROGE

Avenant n° 57 S du 8 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

Avenant Applicable depuis le 08/07/2008 ABROGE

Avenant n° 56 S du 8 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Avenant Applicable depuis le 04/07/2007 ABROGE

Avenant n° 55 S du 4 juillet 2007 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2007

ARRETE Applicable depuis le 19/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 19 décembre 2006.

Avenant Applicable depuis le 06/07/2006 ABROGE

Avenant n° 54 S du 6 juillet 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 08/11/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 8 novembre 2005.

AVENANT Applicable depuis le 05/07/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 53 S du 5 juillet 2005

ARRETE Applicable depuis le 23/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 23 avril 2005.

ARRETE Applicable depuis le 11/01/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 1er janvier 2005.

AVENANT Applicable depuis le 03/11/2004 ABROGE

Formation professionnelle Avenant n° 04-A du 3 novembre 2004

Avenant Applicable depuis le 06/07/2004 ABROGE

Avenant n° 52 S du 6 juillet 2004 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 19/05/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 19 mai 2004.

ARRETE Applicable depuis le 03/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207). JORF 3 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 08/07/2003 En vigueur

Avenant n° 03 du 8 juillet 2003 portant déclaration paritaire relative au respect du « code de conduite » dans l'industrie de la tannerie et mégisserie

AVENANT Applicable depuis le 08/07/2003 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 51 S du 8 juillet 2003

ARRETE Applicable depuis le 04/01/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 4 janvier 2003.

AVENANT Applicable depuis le 10/07/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 50 S du 10 juillet 2002

ARRETE Applicable depuis le 08/01/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 19 janvier 2002.

ARRETE Applicable depuis le 10/12/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 19 décembre 2001.

AVENANT Applicable depuis le 13/09/2001 En vigueur

Avenant n° 1 A du 13 septembre 2001 relatif au financement et au développement de la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 13/09/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 49 S du 13 septembre 2001

ARRETE Applicable depuis le 23/11/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 23 novembre 2000.

AVENANT Applicable depuis le 29/06/2000 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 48 S du 29 juin 2000

ARRETE Applicable depuis le 02/03/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 2 mars 2000.

Accord national Applicable depuis le 26/12/1999 En vigueur

Accord national du 21 septembre 1999 relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 26/12/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 26 décembre 1999.

AVENANT Applicable depuis le 30/11/1999 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 47 S du 30 novembre 1999

ARRETE Applicable depuis le 15/05/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux JORF 15 mai 1999

AVENANT Applicable depuis le 19/01/1999 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 46-S du 19 janvier 1999

Avenant Applicable depuis le 24/12/1996 En vigueur

Avenant n° 96-A du 4 juin 1996 relatif aux heures supplémentaires de droit commun

AVENANT Applicable depuis le 24/12/1996 ABROGE

Avenant n° 96-B du 4 juin 1996 relatif à la cessation anticipée d'activité

ARRETE Applicable depuis le 24/12/1996 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 24 décembre 1996.

ARRETE Applicable depuis le 14/05/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 14 mai 1992.

ARRETE Applicable depuis le 24/12/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 9 janvier 1991.

AVENANT Applicable depuis le 09/10/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 45-S du 9 octobre 1990

ARRETE Applicable depuis le 11/08/1988 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 11 août 1988.

AVENANT Applicable depuis le 15/03/1988 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 44 S du 15 mars 1988

ARRETE Applicable depuis le 04/11/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 4 novembre 1987.

ARRETE Applicable depuis le 17/11/1985 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 17 novembre 1985.

ARRETE Applicable depuis le 20/07/1985 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 20 juillet 1985.

ARRETE Applicable depuis le 02/12/1982 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JONC 2 décembre 1982.

Annexe Applicable depuis le 10/05/1982 En vigueur

Clauses communes Annexe I Salaires ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 octobre 1956

ARRETE Applicable depuis le 24/01/1981 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JONC 24 janvier 1981.

ARRETE Applicable depuis le 18/05/1980 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JONC 18 mai 1980.

ARRETE Applicable depuis le 17/08/1979 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JONC 17 août 1979.

ARRETE Applicable depuis le 10/01/1979 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JONC 10 janvier 1979.

ARRETE Applicable depuis le 19/12/1976 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 19 décembre 1976.

ARRETE Applicable depuis le 14/11/1976 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 14 novembre 1976.

ARRETE Applicable depuis le 29/02/1976 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 29 février 1976.

ARRETE Applicable depuis le 31/12/1975 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 31 décembre 1975.

Accord Applicable depuis le 01/11/1975 En vigueur

Avenant « Techniciens et agents de maîtrise » du 27 octobre 1975

ARRETE Applicable depuis le 08/08/1975 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 8 août 1975.

ARRETE Applicable depuis le 13/07/1975 En vigueur

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation complémentaire du chômage partiel dans l'industrie de la tannerie-mégisserie. JORF 13 juillet 1975.

ARRETE Applicable depuis le 08/06/1975 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 8 juin 1975.

ARRETE Applicable depuis le 06/04/1974 En vigueur

Arrêté portant extension de deux accords modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 6 avril 1974.

ARRETE Applicable depuis le 11/07/1973 En vigueur

Arrêté portant extension de deux accords modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 11 juillet 1973.

AVENANT Applicable depuis le 01/01/1973 ABROGE

Avenant « Techniciens et agents de maîtrise » du 4 janvier 1973

ARRETE Applicable depuis le 22/06/1971 En vigueur

Arrêté portant extension de deux accords modifiant la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 22 juin 1971.

Accord Applicable depuis le 05/01/1971 ABROGE

Accord du 5 janvier 1971 relatif à la mensualisation dans l'industrie de la tannerie mégisserie

Accord Applicable depuis le 02/01/1971 ABROGE

Avenant « Cadres » du 2 janvier 1971

Accord Applicable depuis le 01/01/1968 ABROGE

Accord du 9 janvier 1968 relatif à l'indemnisation du chômage partiel

ARRETE Applicable depuis le 10/08/1963 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords modifiant et complétant la convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux JORF 10 août 1963.

Accord Applicable depuis le 06/04/1962 En vigueur

Accord du 6 avril 1962 relatif au régime complémentaire de retraite

ARRETE Applicable depuis le 18/11/1961 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux. JORF 18 novembre 1961.

Avenant Applicable depuis le 30/03/1960 ABROGE

Avenant « Employés » Annexe I, Classification des employés Avenant du 20 novembre 1958

Accord Applicable depuis le 20/11/1958 En vigueur

Accord du 20 novembre 1958 relatif à la classification des ingénieurs et des cadres administratifs et commerciaux de la tannerie-mégisserie

Accord Applicable depuis le 01/06/1958 ABROGE

Avenant « Employés » du 1 juin 1958

Avenant Applicable depuis le 04/12/1956 En vigueur

Annexe III Avenant du 4 décembre 1956

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/10/1956 ABROGE

Convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux du 6 octobre 1956. Etendue par arrêté du 27 octobre 1961 JORF 18 novembre 1961.

Annexe Applicable depuis le 01/10/1956 En vigueur

Annexe II Classification des emplois Convention collective nationale du 6 octobre 1956

Annexe Applicable depuis le 01/10/1956 ABROGE

Les textes attachés — Travail de l'industrie des cuirs et peaux