Brochure 3041
IDCC 158
Les textes attachés — Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (200 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 6 du 28 novembre 2024 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 22 octobre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection complémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2023
En vigueur
Avenant n° 5 du 15 juin 2023 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2022
En vigueur
Avenant n° 4 du 21 septembre 2022 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2022
En vigueur
Avenant n° 3 du 30 mars 2022 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 11/02/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 22 octobre 2020 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 14/07/2021
En vigueur
Accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 14/07/2021
En vigueur
Avenant n° 1 du 9 février 2016 à l'accord du 24 octobre 2013 relatif à la réécriture du champ d'application de la convention
Accord
Applicable depuis le 14/07/2021
En vigueur
Accord du 24 octobre 2013 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2021
En vigueur
Avenant n° 2 du 8 avril 2021 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux
Accord
Applicable depuis le 10/09/2019
En vigueur
Accord du 10 septembre 2019 relatif à l'adhésion au sein de l'opérateur de compétences et création d'une section paritaire professionnelle
Accord
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Accord du 28 juin 2019 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er juillet 2019 (brosserie)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Avenant n° 28 du 11 avril 2019 à l'accord du 16 octobre 1987 relatif aux classifications et aux salaires minima au 1er juillet 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Avenant n° 26 du 11 avril 2019 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima au 1er juillet 2019
Additif
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Additif n° 25 du 11 avril 2019 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2019
En vigueur
Avenant n° 22 du 11 avril 2019 à l'accord du 10 février 1992 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2019
Accord
Applicable depuis le 01/09/2018
En vigueur
Accord du 20 septembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2018 (brosserie)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2018
En vigueur
Avenant n° 21 du 5 avril 2018 à l'accord du 10 février 1992 sur les classifications, relatif aux salaires minima au 1er juillet 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2018
En vigueur
Avenant n° 27 du 5 avril 2018 à l'accord du 16 octobre 1987 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2018
En vigueur
Avenant n° 25 du 5 avril 2018 à l'accord du 28 avril 1989 sur les classifications, relatif aux salaires minima au 1er juillet 2018
Additif
Applicable depuis le 01/07/2018
En vigueur
Additif n° 24 du 5 avril 2018 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2018
Accord
Applicable depuis le 15/02/2018
En vigueur
Accord du 15 février 2018 relatif à la création de la CPPNI
Accord
Applicable depuis le 01/12/2017
En vigueur
Accord du 28 novembre 2017 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er décembre 2017 (brosserie)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2017
En vigueur
Avenant n° 26 du 14 mars 2017 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2017
En vigueur
Avenant n° 24 du 14 mars 2017 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017
Additif
Applicable depuis le 01/07/2017
En vigueur
Additif n° 23 du 14 mars 2017 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2017
En vigueur
Avenant n° 20 du 14 mars 2017 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017
Accord
Applicable depuis le 01/10/2016
En vigueur
Accord du 3 octobre 2016 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Avenant n° 25 du 2 juin 2016 à l'accord du 16 octobre 1987 sur les classifications du personnel ouvrier dans les industries du bois relatif aux salaires minima au 1er juillet 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Avenant n° 23 du 2 juin 2016 à l'accord du 28 avril 1989 sur les classifications dans les industries du bois relatif aux salaires minima au 1er juillet 2016
Additif
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Additif n° 22 du 2 juin 2016 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Avenant n° 19 du 2 juin 2016 à l'accord du 10 février 1992 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2016
Accord
Applicable depuis le 05/01/2016
PERIME
Accord du 9 octobre 2014 relatif au contrat de génération
Accord
Applicable depuis le 01/05/2015
En vigueur
Accord du 16 avril 2015 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er mai 2015 dans l'industrie de la brosserie
Accord
Applicable depuis le 01/05/2014
En vigueur
Accord du 28 mars 2014 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er mai 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
En vigueur
Avenant n° 22 du 25 février 2014 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima au 1er avril 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
En vigueur
Avenant n° 18 du 25 février 2014 relatif aux salaires minima au 1er avril 2014
Accord
Applicable depuis le 01/05/2013
En vigueur
Accord du 10 avril 2013 relatif aux salaires minima au 1er mai 2013 dans l'industrie de la brosserie
Rectificatif
Applicable depuis le 09/02/2013
En vigueur
Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-32 du 3 septembre 2011 relatif à l'avenant n° 1 du 3 mars 2011
Rectificatif
Applicable depuis le 09/02/2013
En vigueur
Rectificatif au Bulletin officiel n° 2010-15 du 8 mai 2010 relatif à l'accord du 9 juin 2009
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 23 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 21 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 20 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 17 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
Accord
Applicable depuis le 01/08/2012
En vigueur
Accord du 5 juillet 2012 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er août 2012
Accord
Applicable depuis le 10/07/2012
En vigueur
Accord du 10 juillet 2012 relatif à la prévention de la pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 20 du 6 décembre 2011 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 16 du 6 décembre 2011 à l'accord du 10 février 1992 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012 dans le secteur de l'importation de bois
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie
Accord
Applicable depuis le 16/06/2011
En vigueur
Accord du 16 juin 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er septembre 2011 dans l'industrie de la brosserie
Avenant
Applicable depuis le 03/03/2011
En vigueur
Avenant n° 1 du 3 mars 2011 à l'accord du 9 juin 2009 relatif à l'organisation de la négociation collective
Avenant
Applicable depuis le 07/12/2010
En vigueur
Avenant n° 19 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011
Avenant
Applicable depuis le 07/12/2010
En vigueur
Avenant n° 21 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011
Avenant
Applicable depuis le 07/12/2010
En vigueur
Avenant n° 15 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011 dans le secteur de l'importation de bois
Accord
Applicable depuis le 01/11/2010
En vigueur
Accord du 30 septembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2010 dans l'industrie de la brosserie
Adhésion
Applicable depuis le 05/10/2010
En vigueur
Adhésion par lettre du 5 octobre 2010 de la fédération générale FO à l'accord du 9 juin 2009
Accord
Applicable depuis le 01/11/2009
En vigueur
Accord du 11 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er novembre 2009 dans l'industrie de la brosserie
Accord
Applicable depuis le 01/07/2009
En vigueur
Accord du 15 juin 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi dans l'industrie de la brosserie
Accord
Applicable depuis le 15/06/2009
En vigueur
Accord du 15 juin 2009 relatif à la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 09/06/2009
En vigueur
Accord du 9 juin 2009 relatif à la négociation collective
Accord
Applicable depuis le 09/06/2009
En vigueur
Accord du 9 juin 2009 relatif aux heures supplémentaires
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Avenant n° 14 du 1er octobre 2008 relatif aux salaires pour l'année 2009 dans le secteur de l'importation de bois
Accord
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Accord du 9 décembre 2008 portant désignation de l'OPCA « Brosserie »
Accord
Applicable depuis le 28/10/2008
En vigueur
Accord du 28 octobre 2008 relatif aux salaires minima dans l'industrie de la brosserie
Avenant
Applicable depuis le 28/10/2008
En vigueur
Avenant n° 4 du 28 octobre 2008 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2008
En vigueur
Avenant n° 18 du 1er octobre 2008 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux salaires minima pour l'année 2009
Avenant
Applicable depuis le 15/07/2008
En vigueur
Avenant n° 1 du 15 juillet 2008 à l'accord du 24 décembre 1992 relatif à la politique salariale
Avenant
Applicable depuis le 04/03/2008
En vigueur
Avenant n° 17 du 4 mars 2008 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima
Additif
Applicable depuis le 04/03/2008
En vigueur
Additif n° 16 du 4 mars 2008 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 04/03/2008
En vigueur
Avenant n° 13 du 4 mars 2008 relatif aux salaires minima au 1er juin 2008 dans le secteur de l'importation de bois
Accord
Applicable depuis le 31/10/2007
En vigueur
Accord du 31 octobre 2007 relatif aux salaires minima dans l'industrie de la brosserie
Avenant
Applicable depuis le 14/11/2006
En vigueur
Avenant n° 16 du 14 novembre 2006 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima du personnel
Avenant
Applicable depuis le 14/11/2006
En vigueur
Avenant n° 12 du 14 novembre 2006 relatif aux salaires dans le secteur de l'importation de bois
ARRETE
Applicable depuis le 28/09/2006
En vigueur
Arrêté modifiant l'arrêté du 17 juillet 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158). JORF 28 septembre 2006.
ACCORD
Applicable depuis le 29/08/2006
PERIME
Brosserie - Accord du 29 août 2006 relatif aux salaires au 1er septembre 2006
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un additif à un avenant sur les classifications et les salaires dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier) JORF 1er août 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158) JORF 1er août 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industrie du bois JORF 1er août 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 1er août 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158) JORF 1er août 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 01/08/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158) JORF 1er août 2006.
ACCORD
Applicable depuis le 21/12/2005
En vigueur
Accord du 17 décembre 1996 relatif au champ d'application professionnel des accords paritaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
En vigueur
Modification de l'accord du 17 décembre 1996 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel Avenant n° 2 du 21 décembre 2005
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
PERIME
Importation de bois - Avenant n° 11 du 21 décembre 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
PERIME
Emballages en bois - Avenant n° 14 du 21 décembre 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
PERIME
ETAM et cadres - Avenant n° 15 du 21 décembre 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
PERIME
Ouvriers - Avenant n° 17 du 21 décembre 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 30/08/2005
En vigueur
Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
AVENANT
Applicable depuis le 30/08/2005
ABROGE
Salaires (Industrie de la brosserie) Avenant du 30 août 2005
ARRETE
Applicable depuis le 12/08/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans divers secteurs des industries du bois et de l'importation des bois. JORF 12 août 2005.
ARRETE
Applicable depuis le 08/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord sur les classifications et les salaires dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 8 juillet 2005.
ARRETE
Applicable depuis le 07/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 7 juillet 2005.
ARRETE
Applicable depuis le 07/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 7 juillet 2005.
ARRETE
Applicable depuis le 07/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158). JORF 7 juillet 2005.
ADDITIF
Applicable depuis le 05/01/2005
PERIME
Emballages en bois - Additif n° 13 du 5 janvier 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/01/2005
ABROGE
Salaires. Avenant n° 16 du 5 janvier 2005
AVENANT
Applicable depuis le 05/01/2005
ABROGE
Salaires Avenant n° 10 du 5 janvier 2005
AVENANT
Applicable depuis le 05/01/2005
ABROGE
Salaires Avenant n° 14 du 5 janvier 2005
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 14 mai 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord sur les classifications et les salaires dans les industries du bois et l'importation des bois (personnel ouvrier). JORF 14 mai 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 14 mai 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158). JORF 14 mai 2004.
ADDITIF
Applicable depuis le 16/12/2003
ABROGE
Salaires. Additif n° 12 du 16 décembre 2003
AVENANT
Applicable depuis le 16/12/2003
PERIME
Classifications et salaires. Avenant n° 15 du 16 décembre 2003
AVENANT
Applicable depuis le 16/12/2003
ABROGE
Salaires Avenant n° 9 du 16 décembre 2003
AVENANT
Applicable depuis le 16/12/2003
ABROGE
Champ d'application et salaires Avenant n° 13 du 16 décembre 2003
ARRETE
Applicable depuis le 07/07/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel cocnclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 18 juillet 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 12/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois . JORF 12 juin 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 12/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois . JORF 12 juin 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 11/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 11 juin 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 11/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 11 juin 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 11/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de laconvention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois)(n° 158). JORF 11 juin 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 11/06/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois). JORF 11 juin 2003.
ADDITIF
Applicable depuis le 21/01/2003
PERIME
Emballages en bois - Additif n° 11 du 21 janvier 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/01/2003
ABROGE
SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 12 du 21 janvier 2003
AVENANT
Applicable depuis le 21/01/2003
PERIME
Importation de bois - Avenant n° 14 du 21 janvier 2003 relatif aux salaires au 1er juillet 2003
AVENANT
Applicable depuis le 21/01/2003
ABROGE
SALAIRES IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 8 du 21 janvier 2003
ARRETE
Applicable depuis le 11/12/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 11 décembre 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 09/12/2002
En vigueur
Avenant à l'avenant du 27 avril 2000 relatif à la formation des conducteurs Avenant n° 3 du 9 décembre 2002
AVENANT
Applicable depuis le 20/06/2002
ABROGE
Avenant à l'accord professionnel du 4 novembre 1998 relatif au capital temps de formation Avenant n° 2 du 20 juin 2002
ADDITIF
Applicable depuis le 20/06/2002
PERIME
Emballages en bois - Additif n° 10 du 20 juin 2002 relatif aux salaires au 1er juillet 2002
AVENANT
Applicable depuis le 20/06/2002
PERIME
Importation de bois - Avenant n° 7 du 20 juin 2002 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 20/06/2002
PERIME
Importation de bois - Avenant n° 11 du 20 juin 2002 relatif aux salaires au 1er juillet 2002
AVENANT
Applicable depuis le 20/06/2002
ABROGE
SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 13 du 20 juin 2002
ACCORD NATIONAL
Applicable depuis le 23/04/2002
En vigueur
Accord national du 23 avril 2002 relatif au travail de nuit
ARRETE
Applicable depuis le 15/03/2002
En vigueur
Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord relatif à la réduction du temps de travail dans les entreprises du bois et de l'importation des bois. JORF 27 mars 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 20/12/2001
En vigueur
Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs
ACCORD
Applicable depuis le 01/12/2001
En vigueur
Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ARRETE
Applicable depuis le 22/11/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et l'importation des bois. JORF 29 novembre 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 23/07/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et l'importation des bois (brosserie). JORF 2 août 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 28/04/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord professionnel complété par un avenant conclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 28 avril 2001.
ACCORD
Applicable depuis le 15/03/2001
PERIME
Brosserie - Accord du 15 mars 2001 relatif aux salaires minima au 1er avril 2001
ACCORD NATIONAL
Applicable depuis le 01/12/2000
En vigueur
Accord national du 4 novembre 1998 relatif au capital temps de formation (entreprises de dix salariés ou plus)
ARRETE
Applicable depuis le 23/11/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel modifié par un avenant conclu dans le cadre des industries du bois et de l'exportation du bois. JORF 23 novembre 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 23/11/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 23 novembre 2000.
ACCORD
Applicable depuis le 01/09/2000
En vigueur
Accord du 27 avril 2000 relatif à la formation des conducteurs (FIMO et FCOS)
AVENANT
Applicable depuis le 01/09/2000
En vigueur
Avenant à l'accord FIMO et FCOS du 27 avril 2000 Avenant n° 1 du 6 juillet 2000
ACCORD
Applicable depuis le 25/05/2000
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 25 mai 2000
ARRETE
Applicable depuis le 05/04/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord professionnel sur les classifications dans les industries de l' emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 5 avril 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 05/04/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 05 avril 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 05/04/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois). JORF 5 avril 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 24/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 05 avril 2000.
ACCORD
Applicable depuis le 23/03/2000
En vigueur
Accord du 23 mars 2000 relatif à la bonification prévue à l'article 5 de la loi du 19 janvier 2000
AVENANT
Applicable depuis le 02/12/1999
ABROGE
SALAIRES, IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 6 du 2 décembre 1999
AVENANT
Applicable depuis le 02/12/1999
PERIME
Avenant n° 10 du 2 décembre 1999 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 02/12/1999
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 2 décembre 1999
ARRETE
Applicable depuis le 14/01/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (Brosserie) JORF 14 janvier 1999.
AVENANT
Applicable depuis le 01/10/1998
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Avenant du 2 novembre 1998
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 14 mai 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 14 mai 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur du négoce et de l'importation des bois). JORF 14 mai 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 14/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 14 mai 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 02/05/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la brosserie. JORF 2 mai 1998.
ACCORD
Applicable depuis le 01/04/1998
ABROGE
DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 24 février 1997
ARRETE
Applicable depuis le 03/03/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois JORF 3 mars 1998.
ADDITIF
Applicable depuis le 14/01/1998
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, EMBALLAGES EN BOIS Additif n° 8 du 14 janvier 1998
AVENANT
Applicable depuis le 14/01/1998
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 11 du 14 janvier 1998
AVENANT
Applicable depuis le 14/01/1998
ABROGE
SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 9 du 14 janvier 1998
AVENANT
Applicable depuis le 14/01/1998
ABROGE
SALAIRES, IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 5 du 14 janvier 1998
ACCORD
Applicable depuis le 27/11/1997
En vigueur
Accord du 27 novembre 1997 relatif aux commissions paritaires des industries de la brosserie
ACCORD
Applicable depuis le 30/06/1997
ABROGE
ORGANISATION ET PARTICIPATION DES PERSONNELS DES ENTREPRISES AUX COMMISSIONS PARITAIRES DES INDUSTRIES DE LA BROSSERIE Accord du 30 juin 1997
ACCORD
Applicable depuis le 30/06/1997
ABROGE
ORGANISATION ET PARTICIPATION DES PERSONNELS DES ENTREPRISES AUX COMMISSIONS PARITAIRES DES INDUSTRIES DE LA BROSSERIE ANNEXE sur le remboursement des frais de déplacement Accord du 30 juin 1997
ARRETE
Applicable depuis le 03/06/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) JORF 3 juin 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 17/05/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie) JORF 17 mai 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 25/04/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 25 avril 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 25/04/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 25 avril 1997.
ARRETE
Applicable depuis le 25/04/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 25 avril 1997.
AVENANT
Applicable depuis le 01/02/1997
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Avenant du 1 février 1997
ARRETE
Applicable depuis le 21/01/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel concernant le secteur du négoce de bois JORF 21 janvier 1997.
ADDITIF
Applicable depuis le 17/12/1996
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, EMBALLAGES EN BOIS Additif n° 7 du 17 décembre 1996
AVENANT
Applicable depuis le 17/12/1996
ABROGE
SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 8 du 17 décembre 1996
AVENANT
Applicable depuis le 17/12/1996
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 10 du 17 décembre 1996
AVENANT
Applicable depuis le 17/12/1996
ABROGE
SALAIRES, IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 5 du 17 décembre 1996
ARRETE
Applicable depuis le 30/10/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel concernant le secteur du négoce de bois JORF 30 octobre 1996.
ACCORD
Applicable depuis le 01/10/1996
ABROGE
SALAIRES, NEGOCE DE BOIS Accord du 7 octobre 1996
ARRETE
Applicable depuis le 20/07/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 20 juillet 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 20/07/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 20 juillet 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 19/07/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective natioanle du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 19 juillet 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 19/07/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 19 juillet 1996.
ACCORD
Applicable depuis le 08/07/1996
En vigueur
Accord du 8 juillet 1996 pour le secteur du négoce de bois et dérivés et prime d'ancienneté applicables au 1er juillet 1996.
ACCORD
Applicable depuis le 16/04/1996
En vigueur
ANNEXE : ADHESION DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE GROS (BRANCHE NON ALIMENTAIRE) Accord du 16 avril 1996
ACCORD TRANSITOIRE
Applicable depuis le 16/04/1996
ABROGE
SALAIRES, NEGOCE DE BOIS Accord transitoire du 16 avril 1996
ACCORD
Applicable depuis le 01/04/1996
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 1 avril 1996
ARRETE
Applicable depuis le 19/03/1996
En vigueur
Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle continue dans les industries du bois (entreprises occupant dix salariés et plus), modifié par un avenant. JORF 19 mars 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 21/02/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle continue dans les industries du bois (entreprises occupant dix salariés et plus), modifié par un avenant. JORF 21 février 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 21/02/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation continue des salariés employés dans les entreprises du bois occupant moins de dix salariés et d'un avenant le modifiant. JORF 21 février 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 21/02/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif au financement des actions de formation alternées des jeunes et concernant certains secteurs des industries et de l'importation du bois. JORF 21 février 1996.
ARRETE
Applicable depuis le 16/01/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 16 janvier 1996.
ADDITIF
Applicable depuis le 09/01/1996
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, EMBALLAGES EN BOIS Additif n° 6 du 9 janvier 1996
AVENANT
Applicable depuis le 09/01/1996
ABROGE
SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 7 du 9 janvier 1996
AVENANT
Applicable depuis le 09/01/1996
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, INDUSTRIES DU BOIS Avenant n° 9 du 9 janvier 1996
AVENANT
Applicable depuis le 09/01/1996
ABROGE
SALAIRES, IMPORTATION Avenant n° 4 du 9 janvier 1996
ACCORD
Applicable depuis le 30/09/1995
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 30 septembre 1995
ARRETE
Applicable depuis le 29/07/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 29 juillet 1995.
ARRETE
Applicable depuis le 28/07/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 28 juillet 1995.
ARRETE
Applicable depuis le 28/07/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 28 juillet 1995.
ARRETE
Applicable depuis le 28/07/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 28 juillet 1995.
AVENANT
Applicable depuis le 30/03/1995
En vigueur
Avenant n° 2 du 30 mars 1995 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie
ACCORD
Applicable depuis le 30/03/1995
ABROGE
SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 30 mars 1995
AVENANT TRANSITOIRE
Applicable depuis le 21/02/1995
ABROGE
SALAIRES, NEGOCE ET IMPORTATION Avenant transitoire du 21 février 1995
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