Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024 (IDCC: 3251)

Numéro de brochure:3388

Texte de base

Convention collective nationale du 3 octobre 2023 (Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024)

• Préambule
• Partie 1 Dispositions générales
• Chapitre Ier Dialogue social de branche
• Chapitre II Droit syndical et liberté d'opinion
• Chapitre III Le comité social et économique (CSE)
• Chapitre IV Formation du contrat de travail
• Chapitre V Modification et poursuite du contrat de travail
• Chapitre VI Rupture du contrat de travail
• Chapitre VII La rémunération
• Chapitre VIII Incidences de la maladie sur le contrat de travail
• Chapitre IX La parentalité
• Chapitre X Les congés payés
• Chapitre XI Autres congés
• Partie 2 Dispositions relatives aux cadres
• Chapitre Ier Définition des cadres
• Chapitre II Dispositions générales
• Partie 3 Classifications
• Partie 4 Dispositions finales
• Annexes
• Annexe 1 Positionnement des emplois par niveau
• Annexe 2 Positionnement par échelon
• Annexe 3 Lexique
• Annexe 4 Emplois repères
• Le design et la création
• La conception et la modélisation
• La fabrication
• La finition
• La distribution
• Service après-vente
• Production/Maintenance/Logistique
• Comptabilité, finances & achats
• Marketing/Communication
• RH et RSE
• Informatique
• Moyens généraux
• Annexe 5 Rémunérations
• Ex-IDCC 1044 - article 45 de la convention

Textes Attachés

Epargne interentreprises (PEI) ((ex-IDCC 567) Accord du 4 juillet 2005 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne interentreprises (PEI) )

• TITRE Ier : Economie générale
• Choix des organismes gestionnaires
• TITRE II : Périmètre et alimentation
• Entreprises
• Bénéficiaires
• Adhésion des entreprises et des bénéficiaires
• Alimentation
• Modalités de versements
• TITRE III : Gestion des sommes alimentant le plan et fonctionnement du plan
• Emploi des sommes versées et gestion des droits des adhérents
• Calcul du montant de la réserve spéciale de participation
• Date de versement. - Majoration de retard
• Règles de répartition de la réserve spéciale de participation entre les salariés bénéficiaires
• Collecte et affectation des sommes
• Sort des revenus, avoirs fiscaux
• Indisponibilité des droits et demandes de retrait
• Régime social et fiscal
• Frais de tenue du registre des comptes administratifs
• Cas du départ d'un salarié
• TITRE IV : Structures de pilotage, de gestion et de contrôle
• Comité de suivi paritaire
• Conseils de surveillance
• Teneurs de compte conservateur de parts Tenue des registres
• Dépositaire
• TITRE V : Information des adhérents
• Obligation de l'entreprise
• Information collective
• Informations individuelles
• TITRE VI : Dispositions diverses
• Date d'effet, dépôt et extension de l'accord
• Litiges
• Modification.- Dénonciation
• Clause de sauvegarde
• Durée
• Clause de révision triennale
• Annexe
• Annexe

Mise en œuvre de certificats de qualification professionnelle ((ex-IDCC 567) Accord du 12 décembre 2013 relatif à la mise en œuvre de certificats de qualification professionnelle)

GPEC et contrat de génération ((ex-IDCC 567) Accord du 18 décembre 2014 relatif à la GPEC et au contrat de génération)

• Préambule
• Titre Ier Cadre juridique de l'accord
• Titre II Fondements de l'accord
• Titre III Contrat de génération. – Diagnostic préalable
• Titre IV Engagements en faveur de la formation et de l'insertion durable des jeunes dans l'emploi
• Titre V Engagements en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des seniors
• Titre VI Engagements en faveur de la transmission des savoirs et des compétences
• Titre VII Dispositions finales
• Annexes

Développement de la formation professionnelle ((ex-IDCC 567) Accord du 18 juin 2015 relatif au développement de la formation professionnelle)

• Préambule
• Titre Ier Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue
• Titre II Insertion dans la branche
• Titre III Maintien dans l'emploi et sécurisation des parcours professionnels
• Titre IV Orientation professionnelle et actions préalables à la formation tout au long de la vie
• Titre V Suivi de la politique de branche
• Titre VI Dispositions finales
• Annexe

Travail dominical ((ex-IDCC 567) Accord du 15 janvier 2016 relatif au travail dominical)

• Préambule
• Annexe

Formation professionnelle tout au long de la vie ((ex-IDCC 1044) Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie )

• Préambule
• Chapitre Ier : Les objectifs et priorités de la formation
• Chapitre II : La formation professionnelle tout au long de la vie
• Section 1 : La formation professionnelle des salariés de l'entreprise
• Section 2 : Contrat de professionnalisation pour les jeunes et les demandeurs d'emploi
• Section 3 : Développement du tutorat
• Section 4 : Le passeport formation du salarié
• Section 5 : Dispositions financières
• Section 6 : Dispositions finales

Mixité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ((ex-IDCC 1044) Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)

• Préambule
• Chapitre Ier Lutter contre les inégalités professionnelles entre les hommes et les femmes
• Chapitre II Diversifier le recrutement et l'accès aux formations
• Chapitre III Concilier les vies professionnelle et familiale
• Chapitre IV Permettre l'évolution professionnelle
• Chapitre V Réduire les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
• Chapitre VI Négociation et information dans l'entreprise
• Chapitre VII Durée, entrée en vigueur et impérativité

Commission paritaire de validation ((ex-IDCC 1044) Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation)

• Annexes

Modernisation et mise en œuvre des CQP ((ex-IDCC 1044) Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en œuvre des CQP)

Régime de frais de santé (Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé)

• Préambule

Régime de prévoyance (Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule

Harmonisation des dispositions conventionnelles (Annexe du 3 octobre 2023 relative à l'harmonisation des dispositions conventionnelles)

• Préambule

Organisation du temps de travail (Accord du 3 octobre 2023 relatif à l'organisation du temps de travail)

• Préambule
• Chapitre préliminaire
• Chapitre Ier L'organisation quantitative du temps de travail
• Chapitre II L'aménagement du temps de travail des salariés à temps complet
• Chapitre III Les forfaits en heures ou en jours
• Chapitre IV Le travail à temps partiel

Régime de frais de santé (Avenant du 21 novembre 2023 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé)

• Préambule

Contribution au dialogue social (Accord du 10 décembre 2024 relatif à la contribution au dialogue social)

• Préambule

Catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire (Accord du 10 décembre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire)

• Préambule

Régime de prévoyance (Avenant n° 1 du 18 décembre 2024 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule

Textes Salaires

Salaires minimaux conventionnels au 1er février 2024 (Accord du 13 février 2024 relatif aux salaires minimaux conventionnels)

• Préambule

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I

Numéro de brochure:3388

Texte de base

OPCO 2I (Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I)

• Préambule

Textes Attachés

OPCO 2i (Avenant du 14 février 2022 à l'accord professionnel du 19 décembre 2018 constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2i »)