Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011 (IDCC: 3013)

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

• Titre Ier Dispositions générales
• Titre II Relations individuelles de travail. − Contrat de travail
• Chapitre Ier Formalités de recrutement. − Embauche
• Chapitre II Conditions de travail
• Chapitre III Cessation du contrat de travail
• Titre III Durée du travail. − Congés payés et jours fériés dans la branche de la librairie
• Chapitre Ier Dispositions générales
• Chapitre II Organisation du temps de travail par catégories de personnel
• Chapitre III Temps partiel
• Chapitre IV Compte épargne-temps
• Chapitre V Congés payés et congés pour événements familiaux
• Chapitre VI Jours fériés

Textes Attachés

Développement de la négociation collective au sein de la branche librairie (Accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective au sein de la branche librairie)

Régime de prévoyance (Accord du 10 décembre 2008 relatif au régime de prévoyance)

Classification des emplois (Accord du 17 septembre 2009 relatif à la classification des emplois)

• Chapitre Ier Dispositions générales
• Chapitre II Présentation de la nouvelle classification des emplois
• Annexe

Emploi des seniors (Accord du 1er décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors)

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Accord du 4 mai 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)

• Préambule
• Annexe

Constitution d'une commission de l'emploi et de la formation professionnelle (Accord du 17 juin 2010 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle)

• Préambule

Prévoyance (Accord du 22 septembre 2011 relatif à la prévoyance)

• Préambule

Négociation collective (Avenant n° 1 du 20 octobre 2011 relatif à la négociation collective)

• Préambule

Prorogation de l'accord emploi des seniors (Accord du 10 mai 2012 relatif à l'emploi des seniors)

• Préambule

Répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (Accord du 9 janvier 2014 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels)

• Préambule

Dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis prises en charge par AGEFOS PME (Accord du 5 décembre 2014 relatif aux dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis prises en charge par AGEFOS PME)

Formation professionnelle (Accord du 16 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle)

Modification du champ d'application de la convention collective (Avenant n° 1 du 5 novembre 2015 modifiant le champ d'application de la convention collective)

Développement de la négociation collective (Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective)

• Préambule

Prise en charge par AGEFOS-PME de dépenses de fonctionnement des CFA (Accord du 20 novembre 2015 relatif à la prise en charge par AGEFOS-PME de dépenses de fonctionnement des CFA)

Développement de la négociation collective (Avenant n° 3 du 18 janvier 2017 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective)

• Préambule

Modification de certaines dispositions de la convention collective (Avenant du 10 mai 2017 relatif à la modification de certaines dispositions de la convention collective)

• Préambule

OPCO des entreprises de proximité (Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO))

• Préambule

Régime de prévoyance (Accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance)

Lettre d'adhésion de l'UNSA à la convention collective (Adhésion par lettre du 20 mai 2019 de l'UNSA à la convention collective)

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Accord du 9 juillet 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)

• Préambule

Dispositif de la Pro-A (Accord du 12 décembre 2019 relatif au dispositif de la Pro-A)

• Préambule
• Annexe

Avenant n° 1 à l'accord du 2 juillet 2018 (prévoyance) (Avenant n° 1 du 8 décembre 2020 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule

Désignation d'un opérateur de compétences (OPCO) (Avenant n° 1 du 9 décembre 2021 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO))

• Préambule

Régime frais de santé (Accord du 31 mars 2023 relatif au régime frais de santé)

• Préambule
• Annexe

Catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire (Accord du 30 avril 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire)

• Préambule

Régime de prévoyance (Avenant n° 2 du 19 septembre 2024 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule

Textes Salaires

Rémunérations au sein de la branche professionnelle de la librairie (Accord du 4 février 2008 relatif aux rémunérations au sein de la branche professionnelle de la librairie)

Salaires (Accord du 10 décembre 2008 relatif aux salaires)

Salaires (Accord « Salaires » du 9 juillet 2009)

Salaires (Accord « Salaires » du 15 mars 2010)

• Préambule

Rémunérations minimales et primes (Accord du 24 mars 2011 relatif aux rémunérations minimales et aux primes)

• Préambule

Salaires pour l'année 2012 (Accord du 19 avril 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012)

• Préambule

Salaires minimaux et prime d'ancienneté (Accord du 26 mars 2014 relatif aux salaires minimaux et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté (Accord du 5 février 2016 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

Salaires minima et prime d'ancienneté (Accord du 10 mai 2017 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté (Accord du 12 février 2019 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires et prime d'ancienneté (Accord du 9 avril 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté (Accord du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté (Accord du 23 juin 2022 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté au 1er juin 2023 (Accord du 23 janvier 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Salaires minima et prime d'ancienneté au 1er novembre 2023 (Accord du 30 juin 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

• Préambule

Décision du 2 juillet 1999 de la commission paritaire relative à la formation professionnelle

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Formation professionnelle (Décision du 2 juillet 1999 de la commission paritaire relative à la formation professionnelle)

Accord professionnel du 20 avril 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Formation professionnelle tout au long de la vie (Accord professionnel du 20 avril 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie)

Textes Attachés

Rémunération du contrat de professionnalisation (Avenant du 18 septembre 2008 relatif à la rémunération du contrat de professionnalisation)

Accord du 31 janvier 2008 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Salaires (Accord du 31 janvier 2008 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté)

Avenant n°1 du 9 novembre 2009 à l'accord du 10 décembre 2008 relatif à la prévoyance

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Avenant à l'accord relatif à la prévoyance (Avenant n°1 du 9 novembre 2009 à l'accord du 10 décembre 2008 relatif à la prévoyance)

Accord du 17 septembre 2009 relatif à la prorogation de la convention

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Prorogation de la convention (Accord du 17 septembre 2009 relatif à la prorogation de la convention)

• Préambule

Textes Attachés

Prorogation de la durée d'application de la convention (Accord du 15 septembre 2010 relatif à la prorogation de la durée d'application de la convention)

• Préambule

Prorogation de la durée d'application de la convention (Accord du 20 octobre 2011 relatif à la prorogation de la durée d'application de la convention)

• Préambule

Accord du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle

Numéro de brochure:3252

Texte de base

Formation professionnelle (Accord du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle)

• Préambule

Accord professionnel du 27 février 2019 relatif à l'OPCO des entreprises de proximité

Numéro de brochure:3252

Texte de base

OPCO des entreprises de proximité (Accord professionnel du 27 février 2019 relatif à l'OPCO des entreprises de proximité)

• Annexes
• Annexe I. Champ d'application
• Annexe II. Statuts de l'opérateur de compétences des entreprises de proximité
• I. – Règles de constitution
• II. – Administration et fonctionnement
• III. – Organisation financière
• IV. – Dispositions diverses