Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. (IDCC: 1558)

Numéro de brochure:3238

Texte de base

Convention collective nationale du 6 juillet 1989 (Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. )

• Préambule
• Champ d'application
• Embauche
• Secret professionnel-Non-concurrence
• Ancienneté
• Travail et rémunération des femmes
• Maternité
• Congé parental d'éducation
• Travail des jeunes
• Service national
• Modification dans la situation juridique de l'employeur
• Bulletin de paie
• Hygiène, sécurité et conditions de travail
• Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
• Droit syndical et liberté d'opinion
• Commissions paritaires d'une ou plusieurs branches de la confédération
• Autorisations d'absence, congés de formation économique, sociale et syndicale
• Représentation du personnel et représentation syndicale
• Apprentissage
• Formation et perfectionnement professionnels
• Section paritaire du centre de perfectionnement des industries céramiques
• Sécurité de l'emploi
• Jours fériés
• Congés exceptionnels pour événements de famille
• Médaille du mérite du travail de la C I C F
• Inventions et brevets
• Avantages acquis
• Engagement réciproque
• Différends collectifs-Conciliation
• Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation
• Temps partiel
• Durée, révision et dénonciation de la convention
• Dépôt de la convention

Textes Attachés

Annexe aux clauses générales (Annexe aux clauses générales de la convention collective du 6 juillet 1989)

• Indemnisation des délégués aux réunions préparatoires et paritaires

Annexe à l'article G 11 (Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989)

• Spécimen de bulletin de paie (Conforme au décret n° 88-889 du 22 août 1988)

Clauses particulières au personnel ouvrier (convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel ouvrier )

• Champ d'application
• Durée du travail
• Indemnité de panier
• Essai-Période d'essai
• Embauche
• Licenciement-Chômage
• Indemnité de licenciement
• Modifications du contrat de travail
• Préavis
• Absence pour maladie et accident
• Congés payés
• Classification
• Salaires
• Rémunération au mois
• Travail exécuté exceptionnellement la nuit ou le dimanche ou les jours fériés, rappel de jour
• Prime de vacances
• Modalités de rémunération des jours fériés
• Prime d'ancienneté
• Départ à la retraite et mise à la retraite pour les ouvriers
• Régime de prévoyance
• Inaptitude physique

Grille prime d'ancienneté des ouvriers (Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers)

• Prime d'ancienneté (table et ornementation)

Clauses particulières aux ETAM (convention collective du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières aux ETAM )

• Champ d'application
• Lettre d'engagement
• Essai-Période d'essai
• Horaires de travail
• Indemnités de panier
• Remplacement
• Mutation
• Mutation entraînant changement de résidence
• Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
• Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
• Préavis
• Maladie-Accident
• Promotion et développement de carrière
• Congés payés
• Classification
• Appointements
• Modalités de rémunération des jours fériés
• Prime d'ancienneté
• Indemnité de licenciement
• Départ à la retraite et mise à la retraite pour les ETAM
• Régime de prévoyance
• Information et concertation
• Formation
• Inaptitude physique

Clauses particulières au personnel cadre (convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel cadre )

• Champ d'application
• Lettre d'engagement
• Période d'essai
• Horaires de travail
• Mutation et remplacement
• Mutation entraînant changement de résidence
• Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
• Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
• Préavis
• Maladie-Accident
• Promotion et développement de carrière
• Congés payés
• Classification
• Appointements
• Indemnité de licenciement
• Départ à la retraite et mise à la retraite pour les cadres
• Information et concertation
• Formation

Financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance (Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance)

Financement du CFA (Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA)

Financement du CFA (Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA)

Financement du CFA (Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA)

• Accord relatif au financement du C.F.A. des industries céramiques par le 0,4 p. 100 consacré à l'alternance

Clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France (Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France)

• Adhésion aux avenants n° s 25 et 27
• Calendrier de mise en place
• Prime d'ancienneté
• Salaires minima
• Réévaluation des barèmes
• Clause de sauvegarde
• Anticipation
• Bilan d'application
• Dépôt
• Adhésion

Formation professionnelle dans les industries céramiques (Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques)

Formation professionnelle dans les industries céramiques (Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques)

• Préambule
• Chapitre Ier : Nature des actions de formation et ordre de priorité
• Chapitre II : Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation
• Chapitre III : Moyens reconnus aux instances de représentation des salariés pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation
• Chapitre IV : Dispositions relatives à l'accueil et à l'insertion des jeunes dans le cadre de l'apprentissage et des formations en alternance
• Chapitre V : Actions de formation en faveur des salariés ayant les niveaux de qualification les moins élevés
• Chapitre VI : Actions de formation en vue d'assurer l'égalité d'accès des hommes et des femmes à la formation professionnelle
• Chapitre VII : Dispositions relatives aux petites et moyennes entreprises et en particulier celles inférieures à dix salariés
• Chapitre VIII : Conséquences de la construction européenne sur les besoins et actions de formation
• Chapitre IX : Dispositions diverses

Annexe (Accord du 5 novembre 1996)

• Chapitre IX : Dispositions diverses

Financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance (Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance)

Transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance) (Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance))

Financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance (Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance)

Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance (Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance)

Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France (Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999)

• Champ d'application
• Congés supplémentaires d'ancienneté
• Complément annuel de rémunération des ouvriers
• Complément annuel de rémunération des ETAM
• Complément annuel de rémunération des cadres
• Prime d'ancienneté du personnel ETAM
• Prime de panier
• Prime d'ancienneté du personnel cadre
• Classifications
• Commissions de suivi du présent accord
• Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
• Enfant malade
• Avantages acquis
• Congés d'éducation syndicale
• Extension
• Date d'application du présent avenant
• Durée d'application du présent avenant
• Dénonciation
• Dépôt

Financement du CFA par les fonds de formation (Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation )

Transfert de fonds de formation (Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation)

Financement du CFA (Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA)

• Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques

Cessation d'activité de certains travailleurs salariés (Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés )

• Préambule
• Objet de l'accord national professionnel
• Champ d'application de l'accord national professionnel
• Conditions générales d'application
• Période et procédure d'adhésion aux mesures de cessation d'activité
• Régime du dispositif de cessation d'activité
• Suivi de l'accord
• Entrée en vigueur de l'accord
• Durée de l'accord
• Dépôt
• Décret n° 2000-105 du 9 février 2000 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
• Arrêté du 9 février 2000 pris pour l'application de l'article R. 322-7-2 du code du travail
• Taux de prise en charge par l'Etat des allocations de cessation partielle d'activité

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi (Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi )

Financement du CFA (formation en alternance) (Accord du 26 février 2002 relatif au financement du CFA (formation en alternance) )

Liste des CQP (Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP )

• Préambule
• Création de CQP
• Accès et mise en œuvre
• Liste des CQP
• Effets de la validation du certificat de qualification professionnelle
• Suivi

Avenant relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi (Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi )

Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance (Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance)

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) (Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) )

Financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance (Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance )

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP (Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP )

Liste des CQP (Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 relatif à la liste des CQP)

• Préambule
• Création de CQP
• Accès et mise en œuvre
• Liste des CQP
• Accès au CQP par la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience
• Effets de la validation du certificat de qualification professionnelle
• Suivi
• Démarche d'obtention d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) par validation des acquis de l'expérience et de la formation

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage (Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage )

Financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation (Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation )

Financement des CFA (Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA)

Décision de la CNPE sur l'apprentissage (Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage )

Financement des CFA (Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA)

Décision de la CPNE sur l'apprentissage (Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage)

Financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation (Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation)

Apprentissage (Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage)

Apprentissage (Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage)

Contrats de professionnalisation (Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation)

Diversité et égalité professionnelle (Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle)

• Préambule

Commission paritaire de validation des accords d'entreprise (Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise)

• Annexe

Financement des contrats de professionnalisation (Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation)

Financement des CFA et périodes de professionnalisation (Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation)

Financement des CFA (Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA)

Financement des CFA et périodes de professionnalisation (Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation)

Financement des CFA et périodes de professionnalisation (Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation)

Décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014 (Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014)

Financement des CFA pour l'année 2014 (Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014)

Formation professionnelle (Liste des CQP) (Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP))

• Préambule

Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017 (Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017 )

• Préambule
• Titre Ier Nouvelles classifications professionnelles
• Chapitre Ier Principes généraux
• Chapitre II Evolution des salariés au sein des niveaux et des échelons
• Chapitre III Procédure de mise en place des classifications dans les entreprises
• Titre II Salaires minima conventionnels
• Titre III Dispositions diverses
• Titre IV Dispositions finales
• Annexes

Adhésion de la FNTVC CGT à la convention collective (Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective)

Adhésion de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires (Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires)

Négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+ (Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+)

Pacte de responsabilité (Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité)

Fonctionnement des instances paritaires (Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires)

• Préambule
• Champ d'application
• Titre Ier Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation
• Partie 1 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle de négociation
• Partie 2 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle de conciliation
• Partie 3 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle d'interprétation
• Titre II Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
• Titre III Organisation et indemnisation des membres des instances paritaires
• Titre IV Dispositions diverses

Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels (Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels)

• Préambule
• Annexe

Diversité et égalité professionnelle (Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle)

• Préambule

Droit syndical (Accord du 12 décembre 2018 relatif au droit syndical dans l'entreprise)

• Préambule

Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels (Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels)

• Annexes

Instances paritaires (Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires))

• Préambule

Emploi des personnes en situation de handicap (Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap)

• Préambule

Remboursement frais de santé (Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé)

• Préambule
• 1. Dispositions générales
• 2. Caractéristiques des garanties collectives de remboursement des frais de santé
• 3. Degré élevé de solidarité
• 4. Organisme assureur recommandé
• Annexe

Régime de prévoyance (Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule
• 1. Dispositions générales
• 2. Caractéristiques des garanties collectives de prévoyance
• 3. Degré élevé de solidarité
• 4. Organisme assureur recommandé
• Annexes

Dispositions conventionnelles (Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art)

• Préambule

Textes Salaires

Salaires personnel ouvrier (Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier )

• Annexe aux clauses particulières au personnel ouvrier
• Salaires du personnel ouvrier des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie Salaires à compter du 1er juillet 1989

Salaires personnel ouvrier (Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier )

• Salaires du personnel ouvrier des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie (1)
• Salaires à compter du 1er septembre 1989

Salaires ETAM (Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM)

• ANNEXE AUX CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL " EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE "
• Appointements des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie Salaires à compter du 1er juillet 1989

Salaires ETAM (Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM )

• Appointements des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie (1)
• Salaires à compter du 1er septembre 1989

Salaires Ouvriers (Avenant n° 12 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ouvriers)

• Personnel ouvriers des industries du feldspath

Salaires ETAM (Avenant n° 14 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ETAM)

• APPOINTEMENTS DES EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS ET AGENTS DE MAITRISE DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Salaires à compter du 1er avril 1993

Salaires Cadres (Avenant n° 16 du 5 février 1993 relatif aux salaires des cadres)

• APPOINTEMENTS DES CADRES DES INDUSTRIES DU FELDSPATH
• Salaires à compter du 1er avril 1993

Salaires à partir du 1er mars 1998 (Avenant n° 32 du 24 février 1998 relatif aux salaires)

• Personnel ouvrier et ETAM (à l'exception du carreau céramique) Salaires minima mensuels Applicable à compter du 1er mars 1998
• Grille des appointements minima des cadres (à partir du 1er mars 1998)
• Prime d'ancienneté forfaitaire mensuelle pour 169,65 heures des ouvriers et ETAM des industries céramiques (Applicable à compter du 1er mars 1998)
• Personnel ouvrier et ETAM (à l'exception du carreau céramique) minima mensuels (en francs) Applicable à compter du 1er fevrier 2001
• Grille de salaires minima à compter du 1er janvier 2003

Salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008 (Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008)

• Préambule
• Annexes

Salaires (Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels)

• Annexe I
• Annexe II
• Annexe III

Salaires mensuels conventionnels (Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels)

• Annexes
• Annexe I
• Annexe II
• Annexe III
• Annexe IV

Salaires mensuels conventionnels et primes (Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primes)

• Annexe

Salaires (Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires)

• Annexes

Salaires (Avenant n° 45 du 15 mars 2016 relatif aux salaires)

• Annexes

Salaires minima conventionnels (Accord du 26 janvier 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels)

• Préambule
• Annexes

Salaires minima des personnels ouvriers, ETAM et cadres (Avenant du 28 juin 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres)

• Préambule
• Annexes

Salaires minima conventionnels (Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres)

• Préambule
• Annexes

Salaires minima conventionnels (Accord du 10 juillet 2023 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels)

• Préambule
• Annexes

Salaires minima conventionnels au 1er mai 2024 (Accord du 30 avril 2024 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels)

• Préambule
• Annexes

Textes Extensions

ARRETE du 11 mai 1990 (Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990.)

ARRETE du 10 décembre 1990 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990.)

ARRETE du 24 janvier 1991 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991.)

ARRETE du 19 novembre 1992 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992.)

ARRETE du 7 juillet 1993 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.)

ARRETE du 7 juillet 1993 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.)

ARRETE du 26 juillet 1993 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993.)

ARRETE du 17 décembre 1996 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996.)

ARRETE du 19 février 1997 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997.)

ARRETE du 20 avril 1998 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998.)

ARRETE du 13 mai 1998 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998.)

ARRETE du 19 octobre 1999 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999.)

ARRETE du 2 mars 2000 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000.)

ARRETE du 13 juin 2001 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001.)

ARRETE du 26 janvier 2004 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004.)

ARRETE du 26 mai 2004 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004.)

ARRETE du 2 août 2005 (Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005.)

Accord national professionnel du 6 décembre 1994 portant création d'un organisme de paritaire collecteur des fonds de formation.

Numéro de brochure:3238

Texte de base

Accord national professionnel du 6 décembre 1994 (Accord national professionnel du 6 décembre 1994 portant création d'un organisme de paritaire collecteur des fonds de formation.)

• Création d'un OPCA et dénomination
• Objet
• Champ d'intervention géographique et professionnel
• Composition de l'OPCA
• Durée
• Composition du conseil d'administration de l'OPCA
• Pouvoirs du conseil d'administration de l'OPCA
• Délégation et définition de la délégation
• Sections
• Ressources de l'OPCA
• Dépenses de l'OPCA
• Date d'effet. - Adhésion à l'accord

Textes Attachés

ANNEXE - Champ d'application (ANNEXE - Champ d'application ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 6 décembre 1994)

Avenant à la création de l'OPCA (Avenant à la création de l'OPCA Avenant n° 3 du 15 décembre 2004)

Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle

Numéro de brochure:3238

Texte de base

Développement de la formation professionnelle (Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle)

• Préambule
• Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
• Compte personnel de formation (CPF)
• Contrat de professionnalisation
• Période de professionnalisation
• Tutorat et maître d'apprentissage
• Egalité entre les hommes et les femmes dans l'accès à la formation professionnelle
• Mesures d'accompagnement en faveur des petites et moyennes entreprises
• Dispositifs relatifs à l'information et à l'orientation tout au long de la vie professionnelle
• Dispositions relatives à la collecte des contributions de formation par l'OPCA 3+
• Dispositions diverses
• Annexes

Textes Attachés

Missions et organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) (Accord du 28 mai 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP))

• Préambule

Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord interbranches (Lettre d'adhésion du 21 octobre 2004 de la CGT à l'accord interbranches )

Développement de la formation professionnelle tout au long de la vie (Accord interbranches du 21 juin 2004 relatif au développement de la formation professionnelle tout au long de la vie)

• Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
• Droit individuel à la formation (DIF).
• Le contrat de professionnalisation.
• La période de professionnalisation.
• Tutorat.
• Egalité entre les hommes et les femmes dans l'accès à la formation professionnelle.
• Mesures d'accompagnement en faveur des petites et moyennes entreprises.
• Entretien professionnel, bilan de compétences, validation des acquis de l'expérience et passeport formation.
• Dispositions relatives à la collecte des contributions de formation par FORCEMAT.
• Dispositions diverses.
• Contrats et périodes de professionnalisation.
• Liste récapitulative des activités entrant dans le champ d'application de l'accord interbranches.

Textes Extensions

ARRETE du 20 décembre 2004 (Arrêté portant extension d'un accord national professionnel interbranche concernant le secteur des carrières et matériaux de construction, de la céramique, des tuiles et briques et du ciment. JORF 31 décembre 2004.)

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I

Numéro de brochure:3238

Texte de base

OPCO 2I (Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I)

• Préambule

Textes Attachés

OPCO 2i (Avenant du 14 février 2022 à l'accord professionnel du 19 décembre 2018 constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2i »)

Accord interbranches du 28 janvier 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Numéro de brochure:3238

Texte de base

Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (Accord interbranches du 28 janvier 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A))

• Préambule
• Annexes

Textes Attachés

Financement de la promotion ou reconversion par alternance (Pro-A) (Accord du 10 février 2021 relatif au financement de la promotion ou reconversion par alternance (Pro-A))

• Préambule
• Annexes