Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990. (IDCC: 1588)

Numéro de brochure:3191

Texte de base

Convention collective nationale du 15 mai 1990 (Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990. )

• Dispositions générales
• Champ d'application
• Application volontaire de la convention collective.
• Application volontaire de la convention collective (1)
• Durée, révision et dénonciation de la convention collective
• Droit syndical
• Droit syndical
• Représentation du personnel
• Commission paritaire nationale
• Commission paritaire nationale
• Personnel des sociétés coopératives d'HLM
• Définition
• Recrutement
• Procédure de recrutement
• Personnel sous contrat à durée indéterminée : période d'essai
• Personnel sous contrat à durée déterminée
• Droits des personnels à l'essai et des contrats à durée déterminée
• Classification
• Discipline
• Préavis et indemnités
• Préavis et indemnité de licenciement
• Licenciement collectif
• Age de fin de carrière
• Indemnité de fin de carrière
• Congés annuels.
• Congés
• Congés spéciaux.
• Maladie - Accident du travail.
• Maladie - Accident du travail
• Rémunération.
• Rémunération
• Allocations diverses
• Prime d'ancienneté
• Gratification de fin d'année
• Primes de vacances
• Indemnité de fonctions
• Frais de déplacement - Achat de véhicule
• Retraite et prévoyance
• Retraite.
• Retraite
• Prévoyance
• Durée du travail
• Repos hebdomadaires.
• Formation professionnelle
• Cadres.
• Non-cadres.
• Formation professionnelle
• Dispositions diverses

Textes Attachés

Annexe : classification (Annexe : classification convention collective nationale du 15 mai 1990)

• Classification des emplois des personnels des sociétés coopératives d'HLM

Réactualisation de la convention collective (Avenant n° 6 du 26 mars 2003 portant réactualisation de la convention collective )

Formation professionnelle continue tout au long de la vie (Accord du 30 juin 2005 relatif à la formation professionnelle continue tout au long de la vie)

• Préambule
• Champ d'application
• Le nouveau droit individuel à la formation (DIF)
• Les contrats et les périodes de professionnalisation
• Contrats de professionnalisation
• Périodes de professionnalisation
• Financement des contrats et périodes de professionnalisation
• Tutorat
• Commission paritaire nationale emploi et formation
• Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
• Principe de non-dérogation
• Révision

Mise à jour de la convention (Avenant du 1er avril 2010 relatif à la mise à jour de la convention)

• Préambule

Formation professionnelle (Avenant du 14 mai 2012 à l'accord du 30 juin 2005 relatif à la formation professionnelle)

Mise à jour de la convention (Avenant n° 9 du 14 mai 2012 relatif à la mise à jour de la convention)

• Préambule

Classification des emplois (Avenant n° 10 du 14 mai 2012 relatif à la classification des emplois)

Formation professionnelle tout au long de la vie (Avenant du 29 novembre 2012 à l'accord du 30 juin 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie)

Temps partiel (Accord du 30 juin 2014 relatif au temps partiel)

• Préambule

Adhésion de la FPSPS FO à l'accord du 30 juin 2014 relatif au temps partiel (Adhésion par lettre du 15 juillet 2014 de la FPSPS FO à l'accord du 30 juin 2014 relatif au temps partiel)

Classification (Avenant n° 12 du 18 décembre 2014 à l'avenant n° 10 du 14 mai 2012 relatif à la classification)

Modification de l'article 30 « Formation professionnelle » (Avenant n° 13 du 18 décembre 2014 relatif à l'article 30 « Formation professionnelle » de la convention)

Salaires minimaux et prime de vacances (Avenant n° 14 du 18 décembre 2014 relatif aux salaires minimaux et à la prime de vacances)

Modification des articles 7 et 20 relatifs au recrutement et à la rémunération (Avenant n° 15 du 8 juin 2015 portant modification des articles 7 et 20 relatifs au recrutement et à la rémunération)

Classification des emplois (Avenant n° 16 du 17 mars 2016 modifiant l'avenant n° 10 du 14 mai 2012 relatif à la classification des emplois)

Prévoyance (Accord du 28 octobre 2021 relatif au régime de prévoyance)

• Préambule
• Annexe

Régime de complémentaire santé (Accord du 28 octobre 2021 relatif au régime de complémentaire santé)

• Préambule
• Annexe

Mise en place des instances paritaires nationales (Accord du 25 janvier 2022 relatif à la mise en place des instances paritaires nationales)

• Préambule

Textes Salaires

Salaires (Protocole d'accord du 8 décembre 2005 relatif aux salaires)

Salaires minima au 1er janvier 2012 (Accord du 5 décembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012)

Rémunérations (Avenant n° 11 du 14 mai 2012 relatif aux rémunérations)

Salaires minimaux pour l'année 2016 (Accord du 4 décembre 2015 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2016)

Salaires minimaux pour l'année 2017 (Accord du 1er décembre 2016 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2017)

Salaires pour l'année 2018 (Protocole d'accord du 8 décembre 2017 relatif aux salaires pour l'année 2018)

Salaires 2019 (Protocole d'accord du 8 mars 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019)

Salaires 2021 (Accord du 27 janvier 2021 relatif aux salaires et minimas pour l'année 2021)

Rémunérations de base et prime de vacances (Avenant n° 17 du 30 novembre 2022 relatif aux rémunérations de base et à la prime de vacances)

Accord collectif national sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les offices publics d'aménagement et de construction (OPAC)

Numéro de brochure:3191

Texte de base

Accord collectif national du 15 février 2006 (Accord collectif national sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les offices publics d'aménagement et de construction (OPAC))

• Champ d'application
• Le droit individuel à la formation (DIF)
• La professionnalisation
• Principe de non-dérogation
• Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
• Suivi de l'accord
• Révision
• Droit individuel à la formation Formulaire de demande

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale

Numéro de brochure:3191

Texte de base

OPCO Cohésion sociale (Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale)

• Préambule
• Titre Ier Constitution, objet et missions de l'OPCO cohésion sociale
• Titre II Ressources de l'OPCO cohésion sociale
• Titre III Gouvernance de l'OPCO cohésion sociale
• Titre IV Sections paritaires professionnelles (SPP)
• Titre V Commissions paritaires et groupes de travail paritaires
• Titre VI Représentation territoriale de l'OPCO cohésion sociale
• Titre VII Gestion des contributions conventionnelles
• Titre VIII Dispositions diverses
• Titre IX Autres dispositions
• Annexe