Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980. (IDCC: 18)

Numéro de brochure:3106

Texte de base

Convention collective nationale du 1 février 1951 (Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980. )

• Objet et champ d'application de la convention (1)
• Durée
• Avantages acquis
• Indemnisation des délégués aux commissions paritaires
• Ouvriers d'entretien
• Définition de l'ancienneté
• Liberté syndicale
• Principes du droit syndical
• Exercice du droit syndical
• Exercice d'un mandat syndical
• Contrat de travail en cas d'exercice d'une fonction syndicale
• Délégués du personnel
• Nombre de délégués
• Durée des mandats
• Collèges
• Conditions d'électorat
• Conditions d'éligibilité
• Dérogations
• Préparation des élections
• Bureau électoral
• Déroulement des élections
• Dépouillement et résultats des élections
• Suppléance
• Révocation du mandat
• Rôle des délégués
• Réceptions et déplacements des délégués.
• Registre des réclamations
• Compétence du délégué
• Représentant du syndicat
• Heures de délégation
• Protection des délégués
• Comités sociaux et économiques
• Champ d'application
• Nombre de membres de la délégation du personnel au comité social et économique
• Durée des mandats
• Rôle du comité social et économique
• Déplacement des membres du comité social et économique
• Note et ordre du jour
• Compétence du membre de la délégation du personnel au comité social et économique
• Représentant du syndicat
• Heures de délégation des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
• Protection des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
• Financement des activités sociales et culturelles
• Heures de délégation des représentants syndicaux au comité social et économique
• Commission des jeunes
• Comité social et économique central
• Composition et réunion du comité social et économique central
• Formation et information des représentants du personnel
• Comités d'entreprise
• Champ d'application
• Nombre de membres et collèges
• Conditions d'électorat
• Conditions d'éligibilité
• Modalités d'élection
• Durée du mandat
• Protection des membres du comité d'entreprise
• Responsabilités sociales
• Responsabilité économique
• Réunions et délibérations
• Financement des œuvres sociales
• Temps de délégation
• Commission des jeunes
• Comité commun à plusieurs établissements
• Composition et réunion du comité central
• Formation et information des représentants du personnel
• Égalité professionnelle
• Principes essentiels de l'égalité professionnelle
• Recrutement
• Égalité salariale
• Promotions et déroulement de carrière
• Formation
• Indemnisation de la maternité et de l'adoption
• Sensibilisation, communication et orientation professionnelle
• Embauchage et promotion
• Informations et consultations préalables
• Aptitude à l'emploi-engagement
• Règlement intérieur et visite d'accueil
• Promotion à l'intérieur de l'entreprise
• Epreuve préliminaire et période d'essai
• Suspension du contrat de travail
• Absences justifiées
• Indemnisation de la maladie (1)
• Indemnisation de la maternité
• Maternité et adoption
• Service militaire
• Ralentissement d'activité - Chômage partiel
• Informations préalables
• Travaux de remplacement
• Indemnisation du chômage partiel.
• Déplacement et déclassement
• Règles générales
• Dispositions particulières au déclassement des ouvriers (1)
• Rupture du contrat
• Licenciements individuels
• Licenciements collectifs
• Durée de préavis
• Indemnité de préavis
• Absences pour recherche d'emploi pendant le préavis
• Indemnité de licenciement
• Congés payés (1)
• Durée du congé
• Incidence d'un jour férié
• Date des congés et fractionnement
• Calcul et versement de l'indemnité
• Congé d'ancienneté
• Congés des travailleurs âgés
• Cas particuliers
• Absences pour événements familiaux
• Jours fériés (1)
• Durée du travail
• Récupération des interruptions collectives de travail (1)
• Limitation des horaires maxima (1)
• Dispositions particulières aux jeunes et aux femmes
• Travail de nuit
• Hygiène et sécurité
• Salaires
• Rémunérations minima garanties
• Contrôle des salaires et des charges de travail
• Paiement au mois
• Rémunération des jeunes
• Dispositions particulières liées aux conditions de travail
• Retraite
• Indemnité de départ en retraite
• Régime de retraite
• Divers
• Productivité
• Apprentissage
• Formation continue
• Critères d'agrément des stages
• Conciliation
• Commission nationale paritaire permanente de négociation de conciliation et d'interprétation
• Adhésions

Textes Attachés

Dénonciation par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle (Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle)

ANNEXE - Responsabilités économiques des comités d'entreprise (CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux responsabilités économiques des comités d'entreprise (annexe))

• ANNEXE A L'ARTICLE 36 CODE DU TRAVAIL

Annexe - Congés des femmes pour élever un enfant (CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux congés des femmes pour élever un enfant (annexe))

• ANNEXE A L'ARTICLE 48 (2°, b) CODE DU TRAVAIL

Annexe - Régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier (Accord du 18 mars 1959 relatif au régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier (annexe))

• Annexe à l'article 77-1 instituant un régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier

ANNEXE A L'ARTICLE 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation (ANNEXE à l'article 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation (Accord du 8 novembre 1974))

• ANNEXE A L'ARTICLE 85-1

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION CONCERNANT LES QUESTIONS DE FORMATION (CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1er février 1951 relatif au règlement de la commission nationale paritaire de l'emploi et la formation concernant les questions de formation)

Objectifs et moyens de la mise en oeuvre de la formation professionnelle (Accord du 5 février 1985 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en oeuvre de la formation professionnelle )

• Nature des actions de formation et ordre de priorité
• Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation
• Moyens reconnus aux membres des comités d'entreprise et des commissions de formation pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation
• Les conditions d'accueil et d'insertion professionnelle des jeunes dans les entreprises
• Conditions d'application de l'accord
• Durée de l'accord
• Remise en ordre de la convention collective nationale
• Extension

Durée du travail (Accord du 18 mai 1982 relatif à la durée du travail)

• REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET DE L'AMELIORATION DE L'UTILISATION DES EQUIPEMENTS, CONCLU DANS LE CADRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE TEXTILE
• Congés payés
• Jours fériés
• DUREE DU TRAVAIL
• Mensualisation de la durée légale du travail
• DUREE DU TRAVAIL Compensation de la réduction de la durée du travail.
• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Récupération et aménagement de la réduction du temps de travail
• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Modulation
• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Horaires cycliques
• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
• Utilisation optimale du matériel
• HEURES SUPPLEMENTAIRES
• Contingent d'heures supplémentaires
• Repos compensateurs
• Durée maximale du travail
• DISPOSITIONS SPECIFIQUES
• Interdiction du travail de nuit des jeunes
• Personnel d'encadrement
• DISPOSITIONS DIVERSES
• Information des salariés
• Bilan
• Application
• Remise en ordre de la convention collective nationale

ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION (ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951)

• OBJET DE LA CONVENTION

Annexe II - Travailleurs à domicile (Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II))

• Champ d'application
• Dispositions générales
• Rémunération
• Jours fériés et congés payés
• Congés pour événements familiaux
• Indemnisation du chômage partiel
• Indemnité de licenciement
• Indemnité de départ en retraite
• Régime de retraite
• Conciliation
• Date d'application

Annexe II - Travailleurs à domicile (Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille) (Annexe II - Travailleurs à domicile (Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille) - Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22 - Accord du 2 avril 1964)

• Champ d'application
• Dispositions générales
• Rémunération
• Jours fériés et congés payés
• Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22 Régime de retraite
• Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22 Conciliation
• Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22

Annexe II travailleurs à domicile Avenant du 21 juin 1966 (Avenant du 21 juin 1966 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II))

• Régime de retraite complémentaire des travailleurs à domicile

Annexe II - Travailleurs à domicile - Comité d'entreprise (Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile - comité d'entreprise (annexe 2))

• Arrêté du 8 juin 1945 portant application de l'ordonnance du 22 février 1945 instituant des comités d'entreprise aux travailleurs à domicile
• Arrêté du 30 septembre 1946 déterminant les conditions d'application de la loi du 16 avril 1946 aux travailleurs à domicile et les modalités particulières de désignation des délégués de ces travailleurs
• Extrait du Code du travail relatif au bulletin ou carnet des travailleurs à domicile et à l'affichage des temps d'exécution, prix de façon et frais d'atelier

Annexe II travailleurs à domicile Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques (Accord du 28 mars 1972 relatifs au travailleurs à domicile, dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques (annexe II))

• Définition des temps d'exécution et rémunération
• Extension du champ d'application de la convention collective nationale
• TEMPS ELEMENTAIRES EN BRODERIES MECANIQUES
• Lingerie
• TEMPS ELEMENTAIRES EN BRODERIE MECANIQUES
• Ameublement
• Broderie de genre
• GRILLE I
• Grille de reconversion des métrages de carton pour tous articles, sauf ameublement (c'est-à-dire pour articles : 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 20, 21, 22, 23, 24 et 25)
• GRILLE II
• Grille de reconversion des métrages de carton à appliquer uniquement, en plus des glissées, pour l'article suivant :

Annexe III évolution des salaires (1)

ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES (Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres )

• Préambule
• Durée de l'annexe
• Champ d'application
• Rémunération
• Rémunérations minima garanties
• Caractère forfaitaire de la rémunération
• Période d'essai
• Engagement
• Offres d'emploi
• Lettre d'engagement
• Notifications ultérieures
• Promotion (1)
• Suspension du contrat de travail (1) (Pour accident, maladie ou maternité)
• Résiliation du contrat de travail
• Notification
• Durée et conditions du préavis
• Indemnités de licenciement
• Ouverture du droit
• Cas de changement d'entreprise ou d'activité
• Calcul de l'indemnité
• Versement de l'indemnité
• Mutation d'emploi
• Retraite
• Mise à la retraite
• Départ en retraite
• Dispositions communes
• Régime de retraite et de prévoyance
• Changement de résidence (1)
• Déplacements
• Congés payés
• Périodes militaires
• Réembauchage
• Secret professionnel et clause de non-concurrence
• Brevets d'invention
• Formation
• Avenants
• Commissions paritaires de conciliation
• Modèle type de lettre d'engagement (1)
• Annexe à l'accord du 20 février 1963
• Note d'interprétation du 20 juin 1967

Annexe V ETAM (Annexe 5 du 11 janvier 1952 relatif à ETAM)

• CHAMP D'APPLICATION
• DEFINITIONS
• PROMOTION (1)
• REMUNERATION
• Garanties de salaires
• Paiement au mois
• Travail de nuit
• PERIODE D'ESSAI
• ENGAGEMENT
• Offres d'emploi
• Lettre d'engagement
• Modifications ultérieures
• RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
• Notification
• Préavis
• INDEMNITE DE LICENCIEMENT
• Ouverture du droit
• DECLASSEMENT
• RETRAITE
• Mise à la retraite
• Départ en retraite
• Régime de retraite
• CONGES PAYES
• Congés d'ancienneté
• MALADIE ET ACCIDENT
• MATERNITE
• PERIODES MILITAIRES
• DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX FEMMES.
• CHANGEMENT DE RESIDENCE (1)
• DEPLACEMENTS
• CLAUSE DE NON-CONCURRENCE
• FORMATION
• ASSURANCE DECES
• CONCILIATION
• DISPOSITION GENERALE
• MODELE TYPE DE LETTRE D'ENGAGEMENT (1)

Annexe V ETAM régime de retraite complémentaire (Avenant du 2 avril 1958 relatif au régime de retraite complémentaire des ETAM (annexe V) )

• Régime de retraite complémentaire des employés, techniciens et agents de maîtrise

Annexe VI mensualisation du personnel ouvrier (1) (Accord du 7 octobre 1970 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) (annexe VI))

• Dates d'application de l'accord sur la mensualisation

Annexe VI - Mensualisation du personnel ouvrier (1) Chômage partiel (Accord du 28 février 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) Chômage partiel (annexe VI))

• Indemnisation du chômage partiel (1) (2)
• Indemnisation du chômage partiel
• I. - Définition du chômage partiel indemnisable
• II. - Bénéficiaires
• III. - Montant de l’indemnisation
• IV. - Conditions d'application

Annexe VI mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (Avenant du 21 mai 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI))

• Indemnisation du chômage partiel
• NOMENCLATURE DES ENTREPRISES VISEES PAR L'ACCORD DU 28 FEVRIER 1963 CONCERNANT L'INDEMNISATION DU CHOMAGE PARTIEL DANS LES TEXTILES NATURELS.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel Procès-verbal d'interprétation du 9 juin 1971)

• Garantie de ressources en cas de chômage partiel.

Annexe VI Mensualisation du personnel ouvrier Chômage partiel (Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI))

• Application de l'étape du 1er janvier 1974 de l'accord du 7 octobre 1970
• Indemnisation du chômage partiel

Annexe VI mensualisation du personnel ouvrier Chômage partiel (Accord du 4 mars 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI))

• Accord provisoire du 4 mars 1975 (1)
• Indemnisation du chômage partiel des salariés travaillant à temps réduit

Annexe VI VI mensualisation du personnel ouvrier Chômage partiel (Accord du 4 juillet 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier, chômage partiel (annexe VI))

• Accord modifiant, à titre provisoire, l'accord du 28 février 1963 relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. Procès-verbal du 9 juin 1971)

• Congés payés d'ancienneté : (Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970).

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971)

• Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970
• Indemnisations des jours fériés

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. Procès-verbal du 9 juin 1971)

• Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. Procès-verbal du 9 juin 1971)

• Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 9 juin 1971)

• Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 30 décembre 1971)

• Interprétation de l'accord du 7 octobre 1970.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. (ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 31 décembre 1973)

• Indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles

Annexe VI mensualisation du personnel ouvrier, indemnisation de la maladie et des accidents. (Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier indemnisation de la maladie et des accidents (annexe VI))

• Application de l'étape du 1er janvier 1974 de l'accord du 7 octobre 1970.

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Commission nationale paritaire de l'emploi. (Accord du 31 mai 1969 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier commission nationale paritaire de l'emploi (annexe VI))

Annexe VII voyageurs représentants placiers (Accord de mise à jour du 29 mai 1979 relatif aux voyageurs représentants placiers (annexe VII))

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Industrie cotonnière (Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE COTON.

Classification des agents de maîtrise Classification par branche : Industrie cotonnière (Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière)

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE L'INDUSTRIE COTONNIERE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Filature de lin (Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE EN FILATURE DE LIN.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Filature de lin (Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin )

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAÎTRISE EN FILATURE SUR MATERIEL LIN.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Teinture et apprêts (Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Teinture et apprêts )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE TEINTURE ET APPRETS (1)

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Teinture et apprêts (Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : teinture et apprêts)

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DES TEINTURES, IMPRESSION ET APPRETS.

classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts (Avenant du 25 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts)

• Avenant relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinture et apprêts.

Classification des agents de maîtrise ,classification par branche : Industrie du jute (Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE JUTE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Industrie du jute (Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute)

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE L'INDUSTRIE DU JUTE.
• Calcul du nombre de métiers type.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Industrie des ouates et pansements (Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements)

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE OUATES ET PANSEMENTS.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Industrie des ouates et pansements (Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements )

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE OUATES ET PANSEMENTS.
• PROCES-VERBAL ANNEXE A L'ACCORD DU 9 FEVRIER 1971.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Bonneterie (Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE BONNETERIE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Bonneterie (Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie )

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE BONNETERIE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Filature de laine cardée (Accord du 24 septembre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de laine cardée )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE FILATURE DE LAINE CARDEE (1).

classification des agents de maîtrise, classification par branche : Industrie de la ficellerie corderie (Accord du 6 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie de la ficellerie corderie )

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE FICELLERIE-CORDERIE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures (Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures )

• CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DES ENTREPRISES DE DENTELLES (A L'EXCEPTION DES DENTELLES AUX FUSEAUX MECANIQUES), TULLES, BRODERIES ET GUIPURES.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures (Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : dentelles, tulles, broderies et guipures)

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DES ENTREPRISES DE DENTELLES (A L'EXCEPTION DES DENTELLES AUX FUSEAUX MECANIQUES), TULLES, BRODERIES ET GUIPURES.

Classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries (Accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissages de soieries )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DES TISSAGES DE SOIERIES (1).

Classification des agents de maîtrise - Annexe (Annexe à l'accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DES TISSAGES DE SOIERIES

Classification des agents de maîtrise , classification par branche : Tissage de laine (Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissage de laine )

• REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE TISSAGE (ROBE ET DRAPERIE) DE LAINE (ET F.A.S. SUR MATERIEL LAINE).

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Tissage de laine (Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : tissage de laine)

• CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE L'INDUSTRIE LAINIERE
• Tissage (robe et draperie) de laine (et F.A.S. sur matériel laine).
• CLASSEMENT DES FABRICATIONS.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Filterie (Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : filterie )

• REVISION DES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE FILTERIE.

Classification des agents de maîtrise, classification par branche : Filterie (Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filterie )

• REVISION DES COEFFICIENTS DE QUALIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE FILTERIE.
• QUALIFICATION MAITRISE FILTERIE
• Définition

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des ouates et pansements (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements)

• Champ d'application de l'accord.
• Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.
• Polyvalence.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE I (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe 1))

• Classification des ouvriers dans la branche Ouates et pansements.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE II ( Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe II))

• Polyvalence dans la branche Ouates et pansements.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 1 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 1))

• Filature de jute.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 2 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 2))

• Tissage jute et polyoléfines.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 3 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 3))

• Sacherie jute et polyoléfines.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 4 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 4))

• Tricotage de sacs polyoléfines.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 7 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 7))

• Polyvalence dans les branches
• (Jute [n° 44-33] et Ficellerie-corderie-filets [n° 44-39].)

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie)

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• (Art. 4 de l'accord cadre).
• (Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre).
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie ANNEXE (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie (annexe) )

• Définition des emplois et coefficients.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche du Moulinage (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage )

• Champ d'application de l'accord.
• Postes en attente.
• Polyvalence.
• (Art. 4 de l'accord cadre).
• (Adaptation de l'art 5 de l'accord cadre).
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE I (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe I))

• Classification des ouvriers de la branche " Moulinage " (hommes ou femmes).

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE N° 2 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe 2))

• Polyvalence dans la branche du moulinage.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des filatures de Schappe (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des filatures de Schappe ANNEXE I (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 1))

• Classification des ouvriers de la branche " Schappe ".
• Définition des postes.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des filatures de Schappe ANNEXE 2 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 2))

• Polyvalence dans la branche " Schappe ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Tissage de soieries (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries)

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence
• Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Tissage de soieries. ANNEXE I (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe I))

• Classification des ouvriers dans la branche du tissage de soierie.
• Classification des ouvriers en tissage de soieries
• Définition des postes

Classification des ouvriers, classification par branche : Tissage de soieries ANNEXE 2 (Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe 2))

• Polyvalence dans la branche du tissage de soierie.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage) (Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage) )

• Champ d'application de l'accord.
• Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Adaptation de l'article 5 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage). ANNEXE I (Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage) (annexe 1))

• Filature de coton
• Tableau A
• Tableau B
• Tableau B Définition de postes de travail en tissage de coton
• Tableau B Polyvalence dans la branche du coton

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie )

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE I (CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe I))

• Appellations, définitions et classement des postes ouvriers.
• PREPARATION AVANT TRICOTAGE.
• TRICOTAGE : METIERS CHAUSSANTS.
• TRICOTAGE : METIERS RECTILIGNES.
• TRICOTAGE : METIERS CIRCULAIRES GRANDS DIAMETRES.
• TRICOTAGE : METIERS " COTON ".
• TRICOTAGE : METIERS CHAINE ET RACHEL.
• SECTEUR COUPE.
• CONFECTION D'ARTICLES CHAUSSANTS.
• CONFECTION : AUTRES ARTICLES QUE CHAUSSANTS.
• TRAITEMENTS.
• FINITION TOUS ARTICLES ET POSTES DIVERS.

Classification des ouvriers classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 2 (CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 2))

• Modalités d'application des nouveaux coefficients pour chacune des trois étapes.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 3 (Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 3))

• Polyvalence.
• Secteurs d'activité.
• Polyvalence : Liste des secteurs d'activité.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filature du lin (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin )

• Objet.
• Champ d'application de l'accord.
• Classification.
• Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.
• Polyvalence.
• Application de l'article 5 de l'accord cadre national du 30 décembre 1980.
• Article 4 de l'accord cadre national du 30 décembre 1980.
• Date d'application.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE I (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe I))

• Classification des postes ouvriers de la branche " filature de lin "
• Catégories de l'accord-cadre

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE II (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe II))

• Classification des postes ouvriers de la branche " filature de lin "
• Définition des postes

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE III (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe III))

• Polyvalence des ouvriers de la branche Filature de lin.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filature du lin (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin)

• Procès-verbal joint à l'accord national sur la classification des postes ouvriers de la branche Filature de lin du 28 juillet 1983.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Application de l'accord cadre national du 30 décembre 1980.
• Article 4 de l'accord cadre national du 30 décembre 1980.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE I (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe I))

• Classification des postes ouvriers de la branche " rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie "
• Catégorie de l'accord cadre

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE II (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe II))

• Classification des postes Ouvriers de la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie "
• Définitions des postes Catégories de l'accord cadre

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE III (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe III))

• Polyvalence des ouvriers de la branche " Rubans, tissus élastiques, tresse et lacets, passementerie ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filterie (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Application de l'article 5 de l'accord-cadre national du 30 décembre 1980.
• Article 4 de l'accord-cadre national du 30 décembre 1980.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE I (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe I))

• Classification des postes ouvriers de la branche Filterie
• Catégories de l'accord-cadre

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE II (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe II))

• Classification des postes ouvriers de la branche Filterie
• Définitions des postes Catégories de l'accord cadre

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE III (Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe III))

• Polyvalence des ouvriers (1) de la branche filterie.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche Teinture et apprêts (Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Adaptation de l'article 5 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 1 (Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 1))

• Classification des ouvriers de la branche Teinture et apprêts.
• Définitions complètes de certains postes de travail.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 2 (Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 2))

• Polyvalence dans la branche " teinture et apprêts ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage )

• Champ d'application de l'accord.
• Avantages acquis.
• Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE A (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe A))

• Préparation de la matière (cycle peigné)
• Niveaux de l'accord cadre
• Polyvalence des ouvriers de la branche " Préparation de la matière, cycle peigné ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE B (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe B))

• Définition des postes en " filature de laine " (secteur peigné et secteur cardé)
• Catégories de l'accord cadre
• Polyvalence des ouvriers de la branche " Filature de laine " (laine peignée et laine cardée)

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE C (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe C))

• Définitions des postes en " tissage de laine ".
• Définitions des postes du secteur " Habillement ".
• Définitions des postes du tissage laine secteur " Couvertures ".
• Polyvalence des ouvriers de la branche " Tissage de laine " (secteur Habillement et secteur Couvertures).

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE D (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe D))

• Modalités d'application des nouveaux coefficients pour chacune des deux étapes.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des films plastiques (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE A (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe A))

• Classification des postes ouvriers extrusion.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE B (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe B))

• Classification des postes ouvriers impression.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE C (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe C))

• Classification des postes ouvriers sacherie.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE D (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe D))

• Polyvalence dans la branche des films plastiques.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord du 30 décembre 1980.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE A (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe A))

• Classification générale des postes relevant de la branche Sacs, baches, stores.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE B (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe B))

• Classification spécifique des postes d'enduction relevant de la branche " Sacs, bâches, stores ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE C (Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe C))

• Polyvalence des ouvriers de la branche " Sacs, bâches, stores ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la dentelle mécanique (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Adaptation de l'article 5 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la dentelle mécanique ANNEXE (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique (annexe))

• Classement et définition des postes de travail dans la branche des " dentelles mécaniques ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la confection du rideau (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau)

• Champ d'application de l'accord.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche de la confection du rideau (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau )

• Confection rideaux.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des broderies mécaniques (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques )

• Champ d'application de l'accord.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des broderies mécaniques (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques )

• Grille de classification et définition des postes dans la branche " broderies mécaniques ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE I (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe I) )

• Définition du poste aide-fileur-naveteur
• (Coefficient 138)

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE II (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe II) )

• Définition du poste fileur-pantographe
• (Coefficient 152)

Classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques annexe III (Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe III) )

• Définition du poste de fileur 1er échelon, 2e échelon et polyvalence
• (Coefficients 170, 200)

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis )

• Champ d'application de l'accord.
• Avantages acquis.
• Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.
• Polyvalence.
• Article 4 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.
• Application de l'accord du 30 décembre 1980.
• Dépôt.

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis ANNEXE I (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I) )

• Classification des postes " Ouvriers " de la branche " Tapis " Tapis tissés
• Classification des postes " Ouvriers " de la branche " Tapis " Autres tapis

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis ANNEXE II (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe II))

• Définition des postes de travail ouvriers de la branche " Tapis ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis ANNEXE III (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe III) )

• Polyvalence " Tapis ".

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis )

• Procès-verbal joint à l'accord du 15 novembre 1985 sur la classification des postes de travail ouvriers de la branche " Tapis ".

Affectation d’une partie des fonds de l’alternance aux centres de formation d’apprentis (Accord du 30 mars 1995 relatif à l'affectation d’une partie des fonds de l’alternance aux centres de formation d’apprentis)

Application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 (Accord du 7 mai 1996 relatif à l'application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995)

Dénonciation partielle de l'accord du 24 octobre 1960 (Lettre de dénonciation du 20 mars 1997 de l'accord du 24 octobre 1960)

Compte épargne temps (Accord du 8 avril 1997 relatif au compte épargne-temps)

Modalités d'application (Accord du 9 juin 1997 visant à favoriser l'emploi dans l'industrie textile, relatif à l'application des accords interprofessionnels sur les cessations anticipées d'activité (A.R.P.E.), au développement des préretraites progressives et aux indemnités de mise à la retraite)

Astreintes (Accord-cadre du 9 juin 1997 relatif aux astreintes)

• Définition des astreintes
• Garanties contractuelles
• Mise en œuvre
• Commission spécifique

Bonifications pour heures supplémentaires (Accord du 3 mars 2000 relatif aux bonifications pour heures supplémentaires )

Cessation anticipée d'activité (Accord du 6 avril 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité)

• Préambule
• Conditions générales d'application
• Conditions d'accès au dispositif de cessation anticipée d'activité
• Montant de l'allocation
• Modalités de versement de l'allocation
• Procédure d'adhésion des bénéficiaires
• Sortie du dispositif
• Durée de l'accord et entrée en vigueur
• Dépôt

Application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail (Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail )

• Préambule
• Première partie : Entreprises de moins de 50 salariés
• Réduction de la durée du travail à 35 heures avec allégements de charges
• Modalités concrètes
• Réduction du temps de travail et rémunération
• Commission nationale paritaire de suivi
• Dispositions diverses
• Deuxième partie : Dispositions générales
• Non-discrimination et mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
• Demandes de passage du temps partiel au temps complet et du temps complet au temps partiel
• Modalités de la réduction de la durée du travail
• Heures supplémentaires
• Entrée en vigueur

Contreparties liées à la mise à la retraite (Accord du 4 novembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite)

• Préambule
• Mise à la retraite (1)
• Modifications de la convention collective nationale de l'industrie textile
• Modalités d'application

Garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle) (Avenant du 8 mars 2004 relatif à la garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle) )

• Objet et champ d'application
• Adhérents
• Assurés
• Salaire
• Cotisations
• Capital garanti en cas de décès
• Bénéficiaires
• Perte totale et irréversible d'autonomie
• Incapacité de travail
• Chômage total
• Gestion
• Régimes antérieurs
• Date d'application
• Dénonciation
• Dépôt
• Extension

Départs volontaires à la retraite avant 60 ans (Avenant du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans )

• Préambule
• Entrée en vigueur

Avenant à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans (Avenant du 16 septembre 2004 à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans )

Durée du travail (heures supplémentaires) (Accord du 12 mai 2005 relatif à la durée du travail (heures supplémentaires))

• Préambule

Représentants du personnel (Accord du 17 février 2006 relatif aux représentants du personnel )

• Préambule
• Délégués du personnel
• Comité d'entreprise
• Entrée en vigueur
• Dépôt et extension

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Accord du 15 avril 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)

• Préambule

Garantie décès (Vosges et Meurthe-et-Moselle) (Accord du 18 décembre 2008 relatif à la garantie décès (Vosges et Meurthe-et-Moselle))

Mise à jour d'articles de la convention (Avenant du 15 décembre 2008 relatif à la mise à jour d'articles de la convention)

• Préambule

Indemnisation de la maternité (Avenant du 4 février 2009 relatif à l'indemnisation de la maternité)

Prévoyance (Vosges) (Avenant du 6 juillet 2009 à l'accord du 18 décembre 2008 relatif à la prévoyance (Vosges))

Prévoyance (Accord du 13 avril 2010 relatif à la prévoyance)

Création d'une commission paritaire de validation (Accord du 13 avril 2010 portant création d'une commission paritaire de validation)

Prévoyance (Vosges) (Avenant du 29 juin 2010 relatif à la prévoyance (Vosges))

• Annexe

Régime de prévoyance (Lorraine) (Accord du 5 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance (Lorraine))

Classifications professionnelles (Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles)

• Préambule
• Titre Ier Nouvelles classifications professionnelles
• Chapitre Ier Principes généraux
• Chapitre II Echelons (salariés non cadres)
• Chapitre III Procédure de mise en place des classifications dans les entreprises
• Chapitre IV Rémunérations minimales garanties
• Titre II Dispositions diverses
• Titre III Dispositions finales
• Annexes

Dialogue économique, emploi des jeunes et apprentissage (Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage)

• I. – Dialogue économique
• II. – Apprentissage
• III. – Emploi
• IV. – Dispositions complémentaires
• V. – Entrée en vigueur

Sécurisation et formation professionnelle (Accord du 11 décembre 2014 relatif à la sécurisation et à la formation professionnelle)

• Préambule

Préavis et indemnités conventionnelles de licenciement (Accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités conventionnelles de licenciement)

Classifications (Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications)

• Préambule
• I. – Modifications de l'accord du 19 décembre 2013
• II. – Dépôt. – Extension

Préavis et indemnités de licenciement (Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités de licenciement)

• Préambule

Tissage de soierie - Prévoyance et frais de santé pour les salariés non cadres (Accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres)

• Préambule
• Chapitre Ier Principes généraux
• Chapitre II Cotisations obligatoires
• Chapitre III Prestations minimales obligatoires
• Chapitre IV Clauses générales
• Annexes

Réécriture de divers articles de la convention collective (Accord du 2 décembre 2015 relatif à la réécriture de divers articles de la convention collective)

• Préambule
• Dispositions générales et clauses « ouvriers » de la convention collective nationale
• Titre IV Dispositions diverses
• Annexes

Objectifs, priorités et moyens de sécurisation et de formation professionnelle (Avenant du 6 juillet 2017 à l'accord du 11 décembre 2014 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et de la formation professionnelle)

Mise en place de la CPPNI (Accord du 9 novembre 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI)

Prévoyance et frais de santé pour les salariés non cadres en tissage de soierie (Auvergne-Rhône-Alpes) (Avenant n° 1 du 23 octobre 2018 à l'accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres en tissage de soierie (Auvergne-Rhône-Alpes))

• Annexes

Désignation de l'OPCO (2I) (Accord du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO (2I))

• Préambule

Prévoyance et frais de santé pour les salariés non-cadres (Avenant n° 2 du 25 septembre 2019 relatif à la prévoyance et frais de santé pour les salariés non-cadres)

Dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD) (Accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD))

• Préambule

Activité partielle de longue durée (APLD) (Avenant du 21 novembre 2022 à l'accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD))

• Préambule modifié

Travail en service continu et semi-continu, contrat de travail (Accord du 18 juin 2024 relatif au travail en service continu et semi-continu et à certaines dispositions du contrat de travail)

• Préambule
• Titre Ier Champ d'application
• Titre II Dispositions relatives au travail en service continu et semi-continu
• Titre III Dispositions relatives à certaines dispositions du contrat de travail
• Titre IV Dispositions finales

Rapprochement des conventions collectives (Accord du 18 juin 2024 relatif au rapprochement de la convention collective de l'industrie textile et de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés)

• Préambule
• Titre Ier Dispositions générales
• Titre II Durée du travail
• Titre III Classifications
• Titre IV Représentation du personnel
• Titre V Égalité professionnelle

Textes Salaires

Salaires ETAM (Avenant 35 du 19 décembre 1991 relatif aux salaires ETAM)

• ANNEXE Barème des rémunérations minimales garanties au 1er février 1992
• (Base 169,65 heures par mois).
• ANNEXE Barème des rémunérations minima garanties au 1er septembre 1992
• (Base 169,65 heures par mois).

Salaires ingénieurs et cadres (Avenant n° 39 du 6 octobre 2003 relatif aux salaires ingénieurs et cadres)

• Barème des rémunérations minima garanties

Salaires (Accord du 19 décembre 2003 relatif aux salaires )

Salaires (Accord du 24 octobre 2005 relatif aux salaires )

• Salaires horaires bruts à compter du 1er octobre 2005.

Salaires (Avenant n° 41 du 20 novembre 2006 relatif aux salaires)

Salaires (annexe IV) (Avenant n° 41 du 20 novembre 2006 relatif aux salaires (annexe IV))

• Rémunérations minimales des ingénieurs et cadres au 1er décembre 2006 (annexe IV)

Salaires (annexe V) (Avenant n° 41 du 20 novembre 2006 relatif aux salaires (annexe V))

• Rémunérations minima mensuelles des employés, techniciens, agents de maîtrise et assimilés au 1er décembre 2006 (annexe V).

Salaires dentelle mécanique de la place de Caudry (Avenant du 25 juillet 2007 relatif aux salaires)

Salaires (Avenant n° 42 du 3 décembre 2007 à l'annexe relative aux salaires portant révision des barèmes au 1er décembre 2007 (1))

• Annexe

Salaires (Avenant n° 42 du 3 décembre 2007 à l'annexe IV relative aux salaires des ingénieurs et cadres au 1er décembre 2007 (1))

• Annexe

Salaires (Avenant n° 42 du 3 décembre 2007 à l'annexe V relative aux salaires des employés, techniciens, agents de maîtrise et assimilés au 1er décembre 2007 (1))

• Annexe

Salaires (Avenant n° 43 du 20 octobre 2008 relatif aux rémunérations minima garanties)

• Annexe

Salaires (ingénieurs et cadres) (Avenant n° 43 du 20 octobre 2008 relatif aux salaires des ingénieurs et cadres)

• Annexe

Salaires (E.T.A.M.) (Avenant n° 43 du 20 octobre 2008 relatif aux salaires des ETAM et assimilés)

• Annexe

Salaires (ouvriers) (Avenant n° 44 du 5 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales garanties des ouvriers)

• Annexe

Salaires (E.T.A.M.) (Avenant n° 44 du 5 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales garanties des ETAM)

• Annexe

Salaires (ingénieurs et cadres) (Avenant n° 44 du 5 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales garanties des ingénieurs et cadres)

• Annexe

Salaires (Avenant n° 45 du 22 septembre 2010 relatif aux salaires au 1er octobre 2010)

• Annexe

Salaires (Avenant n° 45 du 22 septembre 2010 relatif aux salaires au 1er octobre 2010)

• Annexe

Salaires (Avenant n° 45 du 22 septembre 2010 relatif aux salaires au 1er octobre 2010)

• Annexe

Salaires au 1er avril 2011 (Avenant n° 46 du 15 mars 2011 relatif aux salaires au 1er avril 2011)

• Annexe

Salaires au 1er avril 2011 (Avenant no 46 du 15 mars 2011 relatif aux salaires au 1er avril 2011)

• Annexe

Salaires au 1er avril 2011 (Avenant n° 46 du 15 mars 2011 relatif aux salaires au 1er avril 2011)

• Annexe

Salaires (Avenant « Salaires » n° 47 du 7 février 2012)

• Annexe

Rémunérations minimales mensuelles garanties (ouvriers) (Avenant n° 47 du 7 février 2012 relatif aux rémunérations minimales mensuelles garanties)

• Annexe

Rémunérations minimales mensuelles garanties (Avenant n° 47 du 7 février 2012 relatif aux rémunérations minimales mensuelles garanties)

• Annexe

Salaires au 1er février 2014 (Avenant n° 48 du 13 février 2014 relatif aux salaires au 1er février 2014)

• Annexe

Rémunérations minimales garanties au 1er février 2014 (Etam) (Avenant n° 48 du 13 février 2014 relatif aux rémunérations minimales garanties au 1er février 2014 (Etam))

• Annexe

Salaires (annexe IV) (ingérnieurs et cadres) (Avenant n° 48 du 13 février 2014 relatif à l'annexe IV « Salaires » au 1er février 2014 (ingénieurs et cadres))

• Annexe

Salaires minima au 1er avril 2017 (Accord du 24 avril 2017 relatif aux salaires minima au 1er avril 2017)

Salaires minima au 1er avril 2018 (Accord du 29 mars 2018 relatif aux salaires minima au 1er avril 2018)

Rémunérations au 1er juillet 2019 (Caudry) (Accord du 15 juillet 2019 relatif aux rémunérations minima garanties au 1er juillet 2019 (Caudry))

Salaires minima au 1er juillet 2021 (Accord du 1er juillet 2021 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2021)

Salaires minima au 1er février 2022 (Accord du 21 janvier 2022 relatif aux salaires minima au 1er février 2022)

Salaires minima au 1er mai 2022 (Accord du 13 mai 2022 relatif aux salaires minima au 1er mai 2022)

Salaires minima au 1er août 2022 (Accord national du 31 août 2022 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Salaires minima au 1er janvier 2023 (Accord du 11 janvier 2023 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Salaires minima au 1er mai 2023 (Accord du 24 mai 2023 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Salaires minima 2024 (Accord national du 24 janvier 2024 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Salaires minima au 1er juin 2024 (Accord du 6 juin 2024 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Salaires minima (Accord du 30 juin 2023 relatif aux salaires minima)

Salaires minima au 1er novembre 2024 (Accord du 4 novembre 2024 relatif aux salaires minima)

• Préambule

Textes Extensions

ARRETE du 17 décembre 1951 (Arrêté portant extension des conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 13 janvier 1952.)

ARRETE du 7 octobre 1952 (Arrêté portant extension d'accords pris en application des conventions collectives nationales de l'industrie des textiles artificiels. JONC 21 octobre 1952 et rectificatifs JONC 25 octobre 1952 et 22 novembre 1952.)

ARRETE du 26 juin 1959 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et à ses annexes. JONC 1er juillet 1959.)

ARRETE du 28 mars 1960 (Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et à ses annexes. JONC 31 mars 1960 et rectificatif JONC 27 avril 1960.)

ARRETE du 29 septembre 1960 (Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et à ses annexes. JONC 2 octobre 1960.)

ARRETE du 25 janvier 1963 (Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et à ses annexes. JONC 5 février 1963.)

ARRETE du 1 juillet 1963 (Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et à ses annexes. JONC 9 juillet 1963.)

ARRETE du 12 novembre 1963 (Arrêté portant agrément de l'accord du 28 février 1963 et de l'avenant du 21 mai 1963 à cet accord relatifs à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 23 novembre 1963 et rectificatif JONC 4 décembre 1963.)

ARRETE du 17 septembre 1964 (Arrêté portant extension d'accords modifiant et complétant la convention collective nationale de l'industrie des textiles naturels et les textes qui lui sont annexés. JONC 13 octobre 1964 et rectificatif JONC 28 octobre 1964.)

ARRETE du 24 janvier 1966 (Arrêté portant agrément de l'accord annexe du 22 avril 1965 relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 2 février 1966.)

ARRETE du 10 janvier 1967 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 25 janvier 1967.)

ARRETE du 26 mars 1968 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 18 avril 1968.)

ARRETE du 15 mai 1968 (Arrêté portant agrément de l'accord du 25 janvier 1968 modifiant l'accord du 28 février 1963 sur l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 7 juin 1968.)

ARRETE du 5 février 1969 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 6 mars 1969.)

ARRETE du 6 août 1969 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 26 août 1969.)

ARRETE du 7 août 1969 (Arrêté portant agrément de l'accord du 31 mai 1969 concernant l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 27 août 1969)

ARRETE du 5 mai 1970 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 29 mai 1970.)

ARRETE du 21 septembre 1970 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 3 novembre 1970.)

ARRETE du 5 janvier 1971 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 31 janvier 1971.)

ARRETE du 28 janvier 1971 (Arrêté portant agrément de l'avenant du 28 janvier 1970 à l'accord du 28 février 1963 sur l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 19 février 1971.)

ARRETE du 20 octobre 1971 (Arrêté portant agrément de l'accord du 2 juillet 1971 modifiant l'avenant du 21 mai 1963 définissant le champ d'application de l'accord du 28 février 1963 sur l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 30 octobre 1971.)

ARRETE du 25 octobre 1971 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 18 novembre 1971.)

ARRETE du 6 mars 1972 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 19 mars 1972.)

ARRETE du 2 août 1972 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 12 août 1972.)

ARRETE du 4 septembre 1972 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 22 septembre 1972.)

ARRETE du 4 septembre 1972 (Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des dentelles, tulles, broderies et guipures (branche Mécanique) et des textes qui lui sont annexés. JONC 16 septembre 1972.)

ARRETE du 10 janvier 1973 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 23 janvier 1973.)

ARRETE du 28 février 1973 (Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 28 mars 1973.)

ARRETE du 27 mars 1973 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 15 avril 1973.)

ARRETE du 20 avril 1973 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 5 mai 1973.)

ARRETE du 25 juillet 1973 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 1er septembre 1973.)

ARRETE du 22 octobre 1973 (Arrêté portant agrément de l'accord du 28 juin 1972 modifiant l'accord du 28 février 1963 modifié relatif à l'indemnisation de chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 21 novembre 1973.)

ARRETE du 26 novembre 1973 (Arrêté portant agrément de l'accord du 10 octobre 1973 modifiant l'accord du 28 février 1963 modifié relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 21 décembre 1973.)

ARRETE du 10 janvier 1974 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 24 janvier 1974.)

ARRETE du 14 octobre 1974 (Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 20 octobre 1974.)

ARRETE du 4 février 1975 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 8 février 1975.)

ARRETE du 17 juillet 1975 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 27 juillet 1975.)

ARRETE du 1 septembre 1975 (Arrêté portant agrément de l'accord du 4 juillet 1975 relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 26 septembre 1975.)

ARRETE du 17 octobre 1975 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 30 octobre 1975.)

ARRETE du 11 décembre 1975 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 27 décembre 1975.)

ARRETE du 16 février 1976 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 29 février 1976.)

ARRETE du 26 juillet 1976 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 20 août 1976.)

ARRETE du 29 juin 1977 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 26 juillet 1977.)

ARRETE du 24 octobre 1977 (Arrêté portant agrément de l'accord du 5 juillet 1977 relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans l'industrie des textiles naturels. JONC 4 décembre 1977.)

ARRETE du 23 décembre 1977 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 10 février 1978.)

ARRETE du 21 février 1978 (Arrêté portant agrément de l'accord du 19 décembre 1977 relatif à la garantie de ressources en cas de chômage partiel dans les industries du délainage. JONC 7 mars 1978.)

ARRETE du 17 juillet 1978 (Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 28 juillet 1978.)

ARRETE du 8 août 1978 (Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 5 septembre 1978.)

ARRETE du 20 septembre 1978 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 4 octobre 1978.)

ARRETE du 23 octobre 1978 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 1er novembre 1978.)

ARRETE du 18 avril 1979 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 22 mai 1979.)

ARRETE du 23 octobre 1979 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 12 janvier 1980.)

ARRETE du 19 février 1980 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 12 mars 1980.)

ARRETE du 10 octobre 1980 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 22 novembre 1980.)

ARRETE du 3 décembre 1980 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 30 décembre 1980.)

ARRETE du 22 avril 1981 (Arrêté portant extension de l'accord cadre national aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 19 mai 1981.)

ARRETE du 16 octobre 1981 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 29 octobre 1981.)

ARRETE du 13 janvier 1982 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 27 janvier 1982.)

ARRETE du 25 mars 1982 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 22 avril 1982.)

ARRETE du 3 août 1982 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 5 septembre 1982.)

ARRETE du 20 octobre 1982 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 13 novembre 1982.)

ARRETE du 10 mai 1983 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 29 juin 1983.)

ARRETE du 5 août 1983 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JONC 18 août 1983.)

ARRETE du 10 octobre 1983 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 22 octobre 1983.)

ARRETE du 22 novembre 1983 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 2 décembre 1983.)

ARRETE du 30 décembre 1983 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 14 janvier 1984.)

ARRETE du 1 octobre 1984 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 11 octobre 1984.)

ARRETE du 16 avril 1985 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 26 avril 1985.)

ARRETE du 19 juin 1985 (Arrêté portant extension d'accords aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 28 juin 1985.)

ARRETE du 9 octobre 1985 (Arrêté portant extension d'un avenant aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 19 octobre 1985.)

ARRETE du 11 février 1986 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 20 février 1986.)

ARRETE du 12 mars 1986 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 19 mars 1986.)

ARRETE du 12 mai 1987 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 20 mai 1987.)

ARRETE du 9 mars 1989 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 23 mars 1989.)

ARRETE du 21 juin 1989 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 1er juillet 1989.)

ARRETE du 19 juin 1990 (Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 28 juin 1990.)

ARRETE du 21 mars 1991 (Arrêté portant extension d'avenants aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 4 avril 1991.)

ARRETE du 22 avril 1992 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 6 mai 1992.)

ARRETE du 13 juillet 1993 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 28 juillet 1993.)

ARRETE du 2 août 1993 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 7 août 1993.)

ARRETE du 19 juin 1995 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 29 juin 1995.)

ARRETE du 11 octobre 1995 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 21 octobre 1995.)

ARRETE du 28 juin 1996 (Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 29 juin 1996.)

ARRETE du 18 octobre 1996 (Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 29 octobre 1996.)

ARRETE du 16 avril 1997 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 25 avril 1997.)

ARRETE du 20 octobre 1997 (Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 30 octobre 1997.)

ARRETE du 5 décembre 1997 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 16 décembre 1997.)

ARRETE du 7 janvier 1998 (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 16 janvier 1998.)

ARRETE du 20 janvier 1999 (Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 22 janvier 1999.)

ARRETE du 3 février 1999 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 12 février 1999.)

ARRETE du 19 juillet 1999 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 30 juillet 1999.)

ARRETE du 22 juin 2000 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 13 juillet 2000.)

ARRETE du 10 avril 2002 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile. JORF 23 avril 2002.)

ARRETE du 8 janvier 2004 (Arrêté portant extension d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18). JORF 20 janvier 2004.)

ARRETE du 16 mars 2004 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 1942). JORF 25 mars 2004.)

ARRETE du 4 juin 2004 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 15 juin 2004.)

ARRETE du 19 octobre 2004 (Arrêté portant extension d'un avenant interdépartemental (Vosges et Meurthe-et-Moselle) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 29 octobre 2004.)

ARRETE du 3 décembre 2004 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 16 décembre 2004.)

ARRETE du 14 février 2005 (Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 24 février 2005.)

ARRETE du 3 octobre 2005 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 13 octobre 2005.)

ARRETE du 9 décembre 2005 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 21 décembre 2005.)

ARRETE du 9 décembre 2005 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 21 décembre 2005.)

ARRETE du 9 décembre 2005 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 21 décembre 2005.)

ARRETE du 12 juillet 2006 (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 28 juillet 2006.)

ARRETE du 13 mars 2007 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 18) JORF 24 mars 2007.)

Accord national du 16 octobre 1998 relatif à la durée du travail Etendu par arrêté du 20 janvier 1999 JORF 22 janvier 1999

Numéro de brochure:3106

Texte de base

Durée du travail (Accord national du 16 octobre 1998 relatif à la durée du travail Etendu par arrêté du 20 janvier 1999 JORF 22 janvier 1999)

• Préambule
• Examen des possibilités de réduction du temps de travail
• Options envisageables
• Heures supplémentaires
• Personnel d'encadrement
• Application de l'accord

Accord du 13 septembre 2004 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle Etendu par arrêté du 3 décembre 2004 JORF 16 décembre 2004

Numéro de brochure:3106

Texte de base

Accord du 13 septembre 2004 (Accord du 13 septembre 2004 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle Etendu par arrêté du 3 décembre 2004 JORF 16 décembre 2004)

• Préambule
• Champ d'application
• Objectifs et priorités
• Développement de l'apprentissage
• Contrat de professionnalisation
• Conditions d'accueil et d'insertion des jeunes et des salariés dans les entreprises
• Formation initiale et actions en matière d'information et d'orientation des jeunes
• Information et orientation tout au long de la vie professionnelle
• Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation - Modalités de validation et de certification
• Période de professionnalisation
• Actions conduites dans le cadre du plan de formation de l'entreprise
• Droit individuel à la formation (DIF)
• Congé individuel de formation
• Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
• Moyens reconnus aux délégués syndicaux et aux membres des comités : d'entreprise pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation
• Formation et égalité professionnelle
• Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation textile
• Commissions régionales paritaires de la formation
• Dispositions financières
• Conditions d'application de l'accord
• Durée de l'accord et extension

Accord de substitution du 15 décembre 2006 dans la branche moulinage-texturation

Numéro de brochure:3106

Texte de base

Accord de substitution dans la branche moulinage-texturation (Accord de substitution du 15 décembre 2006 dans la branche moulinage-texturation)